LaDissertation.com - Dissertations, fiches de lectures, exemples du BAC
Recherche

Compte rendu de procès

TD : Compte rendu de procès. Recherche parmi 298 000+ dissertations

Par   •  9 Novembre 2017  •  TD  •  1 553 Mots (7 Pages)  •  568 Vues

Page 1 sur 7

l’affaire présentée est une comparution immédiate qui a eu lieu le jeudi 29

octobre 2015 à la vingt-unième chambre correctionnelle (audiences) du

tribunal de la grande instance du palais de justice de paris.

Antérieurement au début de cette audience, les gens prennent calmement

place au sein du tribunal. On peut voir divers avocats préparer leurs dossiers,

se vêtir et discutez de diverses affaires qu’ils ont rencontrées. Une affaire

retiendra notre attention,(tribunal de Melun) en effet l’ensemble des avocats

en discutent et semblent attristés ; un de leurs confrères se trouve dans un

état létal. Il a été sérieusement blessé le matin même par l’un de ses clients qui

mécontent de la décision finale de son procès et du travail effectué

par son avocat, lui porte trois balles au thorax. Malgré la triste nouvelle chacun prend place. Quelques minutes plus tard, trois coups résonnent dans la salle et marque l’entrée du tribunal. il est 13h40, la présidente s’apprête à commencer l’audience, il s’agit du dossier numéro 4 mais une des avocates souhaite alors prendre la parole et désire

exprimer un soutient à son confrère qui est dans un état critique. Il s’agit effectivement de l’accident dont tout les avocats parlaient préalablement.

Différents protagonistes du procès

La juge et ses ascenseurs prennent place, la juge se trouve au milieu de ses

deux ascenseurs. Ils constituent le siège. Le juge interprète la loi, contrôle le

déroulement des audiences et tranche les litiges. Il est l’acteur principal de la

justice. Entre ensuite le procureur de la République qui se tient en hauteur tout a

gauche de la salle, elle représente le parquet. Son rôle est de protéger l’intérêt

public en assurant le respect de la loi. Le procureur propose les peines.

Puis se place l’huissier (présent avant l’arrivé du tribunal), en face du siège et

la greffière tout à droite de la salle d’audience, elle est également en hauteur.

Le rôle de l’huissier de justice est d’exécuter les actes qui lui sont demandés, il

sécurise les procédure et applique dans les faits les droit concret issus d’un

jugement. Il vérifie également la légalité des actes demandés. La greffière est

chargé tout au long de l’instance de garantir le respect et l‘authenticité de la

procédure.

Arrive ensuite les accusés, ils sont menottés et tous accompagné d’un agent de

police qui restera derrière eux jusqu’à la fin. Ils se trouvent également dans le

côté latéral droit de la salle. Se place également entre temps les avocats des deux parties (civil et défense), ils se trouvent en face du parquet; au centre des deux cotés latéraux. L’avocat de la défense se trouve juste en face de l’huissier de justice.

les faits l’accusé s’agit d’un homme de 25ans , né a paris 4eme , il est sans profession

et il réside encore chez ses parents son casier judiciaire correspond 32

condamnations pour divers délits (escroquerie, outrage à agent, conduite sous

stupéfiants, vols etc.). il se trouve aujourd’hui devant le tribunal de grande instance de paris car il était accusé de vol et utilisation de carte bancaire et récidive légale. puis il y'a

une épreuve qui confirme l’accusation envers l’homme de 25ans, il s’agites

cliché de camera de surveillance affiche clairement le visage de l’accuser en

train retirer de l’argent avec les cartes volées . l’accuser a été attraper par la

police a gare du Lyon ou il était accuser d’avoir commis le vol après avoir observer la victime et puis la suivre. procedure Après cette première phase il est 13h50, Lors de l’arriver du siège on annonce «le tribunal!», tout le monde se lève. L’ensemble de la salle se rassoit lorsque la présidente le demande. la première audience a lieu. La juge et ses ascenseurs prennent place, la juge se trouve au milieu de ses deux ascenseurs, ensuite la juge demande de détacher l’accuse et le ramener en face d’un micro pour qu'il soit interroger sur certaines questions poser par le juge, La présidente prend alors la parole

et lui demande de se présenter, elle requière: le lieu et la date de naissance, le

lieu de résidence, le nom des parents, la situation familial de l’accusé, sa

profession et les condamnations passées. après cela et après avoir prouver a

l’accuser qu’il était affiché par les caméra , la juge demande a l’accuser s’il

voulais être juger le soir même ou sil désire un délai L’accusé est formel il

désire être jugé rapidement, et choisit donc le soir même. La juge lit ensuite la

déclaration de la victime: Gare de Lyon, le 25 octobre 2015, la victime effectue

un achat pour

...

Télécharger au format  txt (9.4 Kb)   pdf (78 Kb)   docx (13.8 Kb)  
Voir 6 pages de plus »
Uniquement disponible sur LaDissertation.com