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L'équilibre Des Pouvoirs Aux Etats-Unis

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Par   •  5 Octobre 2013  •  1 087 Mots (5 Pages)  •  5 189 Vues

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La Constitution américaine de 1787 est l’une des plus anciennes Constitutions toujours en vigueur dans un Etat démocratique. C'est la théorie développée par Montesquieu dans son ouvrage « de l’esprit des lois » en 1748 qui a inspiré cette constitution. . Ce dernier va distinguer trois grandes fonctions étatiques qui ne doivent jamais être confiées à un même titulaire au sommet de l’Etat. la fonction de légiférer, la fonction exécutrice : exécuter les lois, la fonction de juger : punir les crimes ou juger les différends des particuliers. Or, nous dit Montesquieu, « Tout serait perdu si le même homme, ou le même corps de principaux, ou des nobles, ou du peuple, exerçaient ces trois pouvoirs ». Cette théorie présume donc la séparation des pouvoirs c'est à dire l’équilibre et la complémentarité entre les pouvoirs qui déifnit le régime présidentiel.

Dans un tel régime il y a séparation rigide parce que l’exécutif et le législatif sont aux mains de deux organes différents et indépendants qui n’ont l’un sur l’autre aucun moyen d’action. Tout au plus ont-ils des moyens de pression réciproques. Chaque organe est spécialisé dans une tache bien définie. Le pouvoir exécutif est qualifié être détenu en totalité par un Président élu par le peuple et irresponsable devant le Parlement qui, de son côté, ne peut être dissout par le Président. En outre, la fonction législative est répartie entre plusieurs autorités. Aux Etats-Unis, le Président et le Congrès [Parlement bicaméral] participent au pouvoir législatif. Enfin Le pouvoir judiciaire est détenu par la Cour Suprême, qui fut la seule cour créée spécifiquement par la Constitution.

Les Etats-Unis sont aussi une fédération. La fédération est une union d’Etats (Etats fédérés) qui débouche sur la création d’un nouvel Etat (l’Etat fédéral). Les Etats fédérés ne disparaissent pas pour autant : ils disposent d’une relative autonomie, mais la fédération suppose que l’Etat fédéral qui se superpose à eux n’est que le produit de la participation des Etats fédérés. Mais il y a une véritable différence entre ce que la constitution implique et la réalité.

Derrière la constitution, il y a des excès de pouvoir, d'un législatif plutôt puissant et des confusions à propos de l'état fédéral admis par la cour suprème qui posséderait implicitement les pouvoirs nécessaires à l'exercice de sa compétence d'attribution.

En effet, Il y a une certaine garante d'un équilibre des pouvoirs au Etats-Unis par sa constitution, nous parlerons ici de l'organisation verticale et horizontale des pouvoirs. Mais en réalité, cette équilibre est très relatif, puisque le pouvoir du président est plutôt limité et que la répartitions des compétences est floue. Alors, qui gouverne réellement les usa ? La séparation des pouvoirs est elle réellement stricte? Peut-on parler d'un régime congréssionnel ? Le régime américain est il un régime modèle d'équilibre ou connait-il lui aussi quelques déséquilibres ?

I) L'assurance d'un équilibre des pouvoirs aux Etats-Unis par sa constitution.

Une organisation verticale définit dans la constitution et un rapport en équilibre entre le congrès et le président.

A- Organisation verticale des pouvoirs.

Etats fédéraux et états fédérés.

1° L'autonomie

Les Etats fédérés sont autonomes sur le plan non seulement administratif, mais aussi législatif et surtout constitutionnel.

- L’autonomie constitutionnelle chaque etat a sa propre constitution.

- L’autonomie législative Chaque Etat fédéré peut adopter ses propres lois.

- L’autonomie administrative
Chaque Etat fédéré dispose bien sur d’administrations propres..

2° La participation

Chaque Etat fédéré a la possibilité de participer à l’expression de la volonté de l’Etat

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