Le Droit
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Correction Monsieur Delage
Correction Etude de cas 1 : Monsieur Delage a signé un contrat de prestation de service avec l’entreprise de Monsieur Gailler. Il effectue deux types de missions (cours de golf,vente et promotion de produit golfique).Il a deux ans d’ancienneté.Dans son contrat plusieurs obligations l’amène à penser qu’il est en réalité
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Correcton fiche TD Mtu "l'écologie"
TD MTU – L’écologie - 1) Effluents : Fraction liquide rejetée à la suite d'un traitement qui l'a débarrassée de tout produit de valeur. Seuils : Partie inférieure de la baie d'une porte, pouvant former feuillure et/ou emmarchement. Abrasifs : Les abrasifs ou médias abrasifs sont des ingrédients de la
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Corrigé BTS DROIT 2013: les contrats de Travails
Q1 : il semble que le contrat puisse être requalifié en CDI car Mr Delage travaillait dans des conditions qui le plaçait dans un lien de subordination : il travaille au sein d'un service organisé : congés et horaires imposés ce qui pour la jurisprudence est un indice du lien
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Corrigé BTS Management 2010: diagnostic stratégique de l'entreprise Boitier Pharma
BTS 2010 MANAGEMENT DES ENTREPRISES corrigé 1 - Analysez l'environnement global de l'entreprise Boitier Pharma en utilisant la méthode PESTEL. Référence au programme : 2. Élaborer une stratégie 2.1. Établir un diagnostic stratégique - L’analyse de l’environnement Compétences attendues : - Étudier l’environnement global et les forces concurrentielles de l’entreprise
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Corrigé Cas Quick Sea Management
1 CAS « QUICK SEA » CORRIGE PARTIE 1. REMUNERATION DE L’EQUIPE COMMERCIALE. ANNEXES 2 & 3 1. Pour inciter les conseillers à vendre plus, Mr Le Guivar’ch a instauré un système de primes sur objectifs. Calculez le montant de la prime de Yann Le Goulvic, vendeur conseiller, pour le
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Corrigé d'applications – chapitre 5 : les libertes individuelles et collectives des salaries
Cas 1 : Une preuve mal acquise ne profite jamais ! 1. Qualifiez juridiquement les parties et les faits dans l’affaire rapportée. Le demandeur au pourvoi est M. X…, salarié qui a été licencié après trente ans de travail dans la société Continent France du groupe Carrefour, défenderesse. L’employeur, ayant
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Corrigé d'un cas de droit: Départ D'hélène Lemay
Étape 5: Proposition des solutions Question Quelles sont les solutions à adopter pour résoudre les situations problématiques de ce cas? Au niveau administratif, nous savons qu’il faudra redéfinir l’organisation du travail. Mais comment faire? Nous devrons favoriser la polyvalence et l’engagement. Il faudra en donner plus aux secrétaires
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Corrigé de cas pratique, modification du contrat de travail
BROUQUIER Jocelyn BTS FCG 10 DST 02/05/2017 DROIT Dossier 1 : Rappel des faits : Une vendeuse dans une pharmacie se voit son emploi du temps modifié et il lui est demandé de venir travailler le dimanche au lieu du samedi. La vendeuse ne désire pas que ses horaires soient
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Corrigé de l'épreuve E4 - bts Cgo 2013: SARL Cheval Bressan
E4 – SARL Cheval Bressan Proposition de corrigé ______________ Barème général Détail Total DOSSIER 1 – Travaux comptables 25 A. Enregistrement de factures (achats/ventes/import) 11,5 B1. Caractéristiques de l’emprunt 4 B2. Écritures comptables sur l’acquisition et l’emprunt 6 C. Évaluation des chevaux à l’inventaire 3,5 DOSSIER 2 – Gestion sociale
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Corrigé devoir 0001 juriste d'entreprise EFC
INTRODUCTION AU DROIT – CORRIGE DU DEVOIR D0001 CORRIGE DU DEVOIR D0001 QUESTIONS PRATIQUES Correction proposée : elle respecte les consignes demandées dans le devoir, les réponses sont courtes et précises, elles ne contiennent ici que les éléments indispensables. Cependant trop de « hors sujet » sera pénalisé... A. 1.
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Corrige devoir 7 efc juriste entreprise
DEVOIR 7: DROIT DES SOCIÉTÉS CAS PRATIQUE: INFOLOG Premier dossier : 1. Compte tenu de sa situation familiale, quelles sont les formalités requises pour l'apport de son fonds de commerce par Jérôme Dumont ? M MME Dumont sont mariés sans contrat de mariage donc sous le régime de la
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Corrigé devoir D0022 EFC, droit social
DROIT SOCIAL – CORRIGÉ DU DEVOIR D0022-2014 CORRIGÉ DU DEVOIR 1. Indiquer à M. Dupont si son emploi va, ou non, être maintenu revient à répondre à la question suivante, formulée en termes juridiques : va-t-il avoir droit, au vu des informations connues, au maintien de son contrat de travail
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Corrigé Devoir Management Des Entreprise Cned 2eme Année
QUESTION 1 Les éléments pouvant être pris en compte sont : • Que c’est la première fromagerie en France à fabriquer l’ensemble de ses produits avec le système d’ultrafiltration. • Depuis quelques années, l’entreprise offre un large choix qui est diversifié dans les activités du secteur de la restauration, des
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Corrigé Devoir Management Des Entreprise Cned 2eme Année: l'entreprise SDB
QUESTION 1 : Organigramme de l’entreprise SDB (année 2000) QUESTION N°2 : La structure organisationnelle de SDB en 2000 est de type « fonctionnelle ». En effet la division horizontale du travail s’opère d’abord en séparant les grandes fonctions de l’entreprise. Les responsabilités sont établies par fonction. QUESTION N°3 :
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Corrigé droit bts 1ère année hôtellerie cned
DEVOIR DE DROIT N°II Réponse Question 1 Rappel des différentes catégories de débiteurs : Trois grandes catégories de débiteurs : * agences de voyages et de transport + intermédiaires de distribution par Internet (IDS) ; * sociétés diverses clientes de l’hôtel ; * individuels. Afin d’accélérer le recouvrement des créances
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