Le Droit
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La filière littéraire
La filière littéraire est essentielle et son "utilité" ne doit pas être évaluée à l'aune de la rentabilité immédiate d'une propagande visant à intégrer tous les cerveaux dans la machine "entreprise". Esprits souvent brillants, sensibles, esprits "de finesse" qui les opposait aux grossiers "esprits de géométrie", les littéraires sont les
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La fin de la personnalité juridique
La personnalité juridique est attaché à la qualité d'être humain qui les fait être considéré comme des personnes de droit. Cette personnalité juridique fait aquerir des droits et des obligations et est attribué sous les conditions de naitre vivant et viable avec tout les organes neécéssaires à la vie et
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La fin du contrat administratif
Intro : le contrat se finit lorsque les deux parties ont remplis leurs part du contrat. Mais il peut prendre fin pour d'autres raisons PB : comment, pourquoi ? Obligation d'indemniser LAFON Adeline TD 8 sujet : la fin du contrat administratif. « Les conventions légalement formées tiennent lieu de
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La finalité des actes et biens considérés
critère en recherchant la finalité des actes et des biens considérés. Quand un acte ou un bien est destiné a l’utilité publique, des regles de droit public regissent son statut donc le critère essentiel de la distinction est l’utilité publique qui s’attache a certaines actions. A contrario, tout ce qui
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La finalité d’une entreprise est sa raison d’être
Chapitre 5 LES FINALITES ET LES PARTIES PRENANTES DE L’ENTREPRISE ( DRUKER , FREEMAN, CHOZIER) La finalité d’une entreprise est sa raison d’être. Elle traduit les motivations de l’entrepreneur au niveau économique, social, éthique, et sociétal. Pour fonctionner une entreprise est en relation avec des partenaires internes et externes (Ce
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La Finance D'entreprise
PARTIE I L’entreprise et son exploitation Chapitre 1 – L’entreprise créatrice de richesse (3h) Les objectifs pédagogiques : établir le lien entre la valeur ajoutée (VA) des entreprises et le produit intérieur brut (PIB) de la nation (en différenciant VA et profit) 1- L’entreprise en question 1.1 Définir l’entreprise Contrairement
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La Flexibilité du travail
La flexibilité du travail est l'un des moyens permettant à une entreprise de s'adapter aux évolutions de sa demande et de son environnement. Cette flexibilité est une des composantes de sa réactivité industrielle. Elle implique toutes les ressources de l'entreprise et en particulier son personnel, par ses modes de gestion
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La fonction commerciale
CHAPITRE 1 : LA FONCTION COMMERCIALE 1. DEFINITION ET IMPORTANCE 1.1 Définition La distribution est la fonction de l’entreprise qui permet de mettre à la disposition des consommateurs les biens et les services dont ils sont besoins à l’endroit, en quantité, en qualité et au moment ou ils les désirent.
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La fonction de contrôle du parlement en matière de loi de finance
La fonction de contrôle du parlement en matière de loi de finance Le contrôle parlementaire des finances publiques est l’un des dispositifs institutionnels permettant de garantir la transparence de la gestion des ressources publiques et d’assurer par voie de conséquence, la bonne gouvernance. L’article 21 de la Constitution prévoit que
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La fonction du droit pénal
Le droit pénal a pour fonction de protéger les valeurs essentielles d’une société et de préserver son organisation sociale. Son objectif est de définir et de réprimer les comportements portant atteinte à l’ordre public ou à la sécurité de l’Etat (protection des personnes, des biens, de la nation, de l’état
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La Fonction du droit pénal : Le traitement de la criminalité
Droit Pénal Le Code Pénal est divisé en deux parties, une partie législative (textes votés pas le parlement) et une règlementaire (textes tels que les décrets arrêtés etc.). La constitution confère a la loi (crime et délits) et au règlement (contraventions) des domaines différents. Ces 2 parties suivent le même
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La Fonction Financière
La fonction financière 1. La Trésorerie est une série d'opérations faites par l'entreprise lorsqu'elle réalise une vente. L'entreprise facture, émet une traite acceptée par son client, escompte la traite auprès de sa banque, puis le banquier facture des agios pour cet escompte. Pour connaître le montant de la Trésorerie, il
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La force majeure, droit civil
DROIT CIVIL SEANCE 3 : LA FORCE MAJEURE Note d’arrêt - Cour de Cassation , Assemblée plénière 14 avril 2006 C’est par deux arrêts du même jour, rendus en date du 14 avril 2006, que l’Assemblée Plénière de la Cour de Cassation est revenue sur les conditions d’acceptation de la
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La force obligatoire des avant contrats
La force obligatoire des avants contrats « Pacta sunt servanda » qui peut être traduit par « les conventions doivent être respectées » est un adage latin qui a influencé/inspiré l’article 1134 du Code civil. Cet article est relatif à la force obligatoire en matière de convention il dispose notamment
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La Formation Au Japon
Au Japon, former un employé doit constituer un moyen économiquement rationnel seulement si ce dernier reste à long terme au sein de l’organisation. Ce travail consiste en une présentation du processus de formation en entreprise au Japon. Cependant, dans un premier temps et avant d’élaborer sur le processus de formation
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