Présentation générale du droit privé et des systèmes juridiques

INTRODUCTION AU DROIT privé

CATHERINE.HEMERY@WANADOO.FR

0680229742

Présentation générale du droit et des systèmes juridiques

Intro :

-Qu’est-ce qu’est le droit ? Le droit est de partout en perpétuel mouvement, il y a constamment des règles de droits nouvelles

2000 lois par an +/- importantes. Des lorsque les hommes vivent en groupe, règles pour organiser leur conduite.

Règle de droits →Heure, Année…

L’enfant qui nait a des droits vis-à-vis de ses parents mais aussi patrimoniaux, il a aussi des devoirs. Principe de droits non écrit ou encore dit un adage → règle de droit qui s’applique mais qui n’a pas été décidé par le parlement.

Diff entre le Droit est le Droit objectif ou encore le Droit positif (unique pour un pays donné) L’ENSEMBLE DES REGLES DE DROITS QUI S’APPLIQUE A UNE SOCIÉTÉ DONNÉE À UN MOMENT DONNÉ. ON L’ENVISAGE PAR RAPPORT À UN OBJET ORGANISANT LA VIE EN SOCIÉTÉ et les droits sont multiples (droit de conduire, de voter, de demander) ils sont les droits subjectifs → on les envisages par rapport aux titulaires du droit, ils s’analysent par rapport au sujet de droit, on les appelle aussi les droits personnels.

LES DROITS SUBJECTIFS SONT LES PREROGATIVES QUE LES DROITS OBJECTIFS CONSACRENT ET PRÉSERVENT AU PROFIT DES SUJETS DE DROITS

Le Droit : EST L’ENSEMBLE DES PRINCIPES QUI REGISSENT LES RAPPORTS DES HOMMES ENTRE EUX ET QUI SERVENT A ÉTABLIR DES REGLES JURIDIQUES.

LE DROIT UNQIUE GENERE DES DROITS. Le Droit est attaché à un Etat (un territoire, une population et un droit).

Le peuple se forge autour d’une culture communautaire, le territoire qui forge l’état doit être délimité par des frontières

Tentative de droit unique : échec car population attaché à son droit

Ordonnance de Villers-Cotterêts 1539 : ordonnance prise par FR 1er qui oblige l’utilisation de la langue française aussi bien que dans la vie privée que publique

1992 → Rajout dans la constitution la langue publique est le Français

à retenir :

- Droit subjectif

- droit objectif

droit reconnu à l’échelle de la communauté internationale

1. Les différences juridiques dans l’univers

Système : Ensemble de procédés ordonnés méthodiquement et lié par un rapport stable

Système juridique : Ensemble des règles et des situations qui en découlent et des organes chargés de créer ses règles et de les faire respecter.
La perception du droit n’est pas la même de partout sur le globe

Système orientaux : Extrême orient Chine Japon et Inde

Système occidentaux : il y en avait 4 mais maintenant que 3 en 89 avec la chute du mur de Berlin.

1. Les droits religieux

Le christianisme est le premier à avoir posé le principe d’égalité → Homme entre eux mais aussi Homme /Femme.

La religion a inspiré le droit mais ce n’est pas le droit, contrairement les pays religieux comme Jérusalem avec la thora et La Charia avec les pays musulmans. Les droits religieux confondent droit et religion

 2) Système de Commanlau

Système Anglosaxon ou coutumier.

Qu’est-ce qu’est la coutume : Règle de droit non écrite qui s’est formé au fils du temps mais qui a un caractère obligatoire.
Droit britannique difficile à cerner, constitue un précédent judiciaire on peut demander d’avoir le même jugement que celui qui nous précède

3) Système Romano Germanique (civilo)

Système de droit écrit : droit dans sa majeure partie à une existence écrite.

France pays qui fabrique le droit.

Système de droit dans lequel on classe le système fr, le plus répandu dans le monde, tous les pays de l’Europe et tous les pays de l’Afrique et de l’Asie qui font partis des empires coloniaux et tous les pays d’Amérique du Sud.

Système qui s’est inspiré du droit de la Rome antique, les règles diffèrent d’un pays à un autre.

Allemagne droit intermédiaire il s’approche du droit Britannique mais reste romano-germanique

Article 5 Droits des Hommes et du Citoyen : LA LOI N’A LE DROIT DE DEFENDRE QUE LES ACTIONS NUISIBLENT À LA SOC TOUT CE QUI N’EST PAS DEFENDU PAR LA LOI NE PEUT PAS ETRE EMPECHÉ ET NUL NE PEUT ETRE CONTRAINT À FAIRE CE QU’ELLE N’ORDONNE PAS.

Le droit permet des limites d’action

Droit Fr a été codifié → mettre au seins d’un même ouvrage les droits. Notre droit actuel a prit grâce à l’hégémonie militaire. Primoté à la loi vient des droits de l’homme et du citoyen

Les lois ne doivent pas être subtile elles sont faites pour des gens de médiocre entendement point un art de logique mais la raison d’un bon père de famille → Montesquieu

1. Fonctionnement du droit

Principes des droits objectifs
opposition entre fond (matière) et forme (règle qui exprime la matière)

Droit ensemble de principe qui vont régir la vie en société.

Le fonctionnement du droit → Permettre de solutionner les problèmes
Le droit a une vocation juridique.

Le droit fonctionne sur un actium l’homme est un animal grégaire  

Le droit est l’ensemble des règles de conduite s’imposant aux hommes vivant en société règles de conduite appelé normes dont l’inobservation entraine une sanction.

Le droit ne peut être efficace que s’il est sanctionné, la loi impose un comportement et si on transgresse à ce comportement on est punit
La loi est une norme, terme générique pour parler de la loi

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