Droit pénal - DUT Carrières juridiques

1er temps du droit pénal : le droit pénal commence à partir du moment où ce commet une infractions.  ( synonyme : contravention, délit , crime )

Exemple de contravention : amende pour un stationnement sur une place d’handicapé on risque de payer une amande , d’avoir des points en moins , frais de fourrière , des points en moins.  Sanction qu’on ne peut pas encourir : peine d’emprisonnement .

Exemple de délit : vol , conduite sans permis ,conduire en état d’ivresse si on atteint un certains seuil , escroqueries , violence, homicide involontaire  , mise en danger de la vie d’autrui ( blesser personne etc mais mon attitude aurait potentiellement risquer la vie d’autrui ) .

Exemple de crime : 

assassinat : lorsque s’est anticipé . perpétuité 30 ans

meurtre : coup de couteau à sa femme non prématuré lors d’une dispute

violence volontaire ayant entrainer la mort sans intention de la donner : bagarre avec un homme à la sortie d’une boîte l’homme tombe et meurt .

viol

braquage

critère intention ou non n’est pas un critère parfait pour faire a différence entre crime et délit .

le critère de différence entre le crime et le délit est mathématique c’est le critère de la peine prévu par le code pénal.

La frontière c de 10 ans , au delà de 10 ans c un crime en dessous ou 10 ans c un  délit ,meurtre simple sans circonstances aggravé ( 30 ans ) , le viol sain sans circonstance aggravante ( 15 ans ) etc

Circonstance aggravante : en réunion ;  qql de la famille , utilisation d’armes

Terme employer ne sont pas les mp^mes pour définir la peine de prison : d’emprisonnement pour définir la peine liée au délit , et réclusion criminel lorsqu’on est face à un crime .

Critère de 10 ans pigieux ,

Réjoindre un groupe armé combattut ou non et revenir en France et ce faire interperler  : association de malfaiteurs terrroriste = puni 10 ans = délit

+ résidive (repète ce qu’il a fait )  = elle double sa devient un delit   or résidive si cela n’était pas un cas de résidive cela deviendrait un crime on ne prend pas en compte la résidive .

Préparation d’acte de terrosrisme =crime

Droit pénal : sanctionné un contravention un délit ou un crime

Droit pénal à la fac

Droit pénal : général

Droit pénal spécial

Procédure pénal

Connaissance de l’infraction par les autorités .

Informer les autorité policière & gendarme

Déposer plainte soit physiquement soit à la gendarmerie  , mettre une plainte écrite au procurreur de la république avec toutes les pièces ultimes ( preuves )

Autorité d’enquête on était averti par un temoins de la scène ou une victime voir même les autorités était sur place ,  autorité est informé , ouverture d’une enqueête

Plusieurs type Une source va informer les autorités

d’enquête

1 ; enquete de flagrance : vol dans métrop

2. enquête préliminaire : il on une infos ,, mettre un dispositive de surveillance , interpellation , 6 jrs de garde a vu pr es affaire de terrorisme ( charlie hebdo , bataclan ) , prendres les empruntes, on nous notifie nos droits , vider les poches etc placer dans une fouille ds un bac . sous cellé : arme telephone portable etc.

Audition éventuelle confrontation , retranscrient su porces verbau ; ev entuelle conrfrontation lorsqu’il y a des version différentes , , teste pour l’alcool , d’autre interpelation , exploitation du téléphone , pdt les auditions ont peu etre assister d’un avocat , lors de la notifacation des droits ont va lister qui sont les siens : avoir un avocat( droit décicive ; deux type d’avocat soit commis d’offirce (payer par l’état )  soit déisgner (payer par le clietn )) , avis à la famille( sauf pr terreorisme , trafique de stup pr evter linfos au amis  ) , avis à un médecin, notification du droit au silence , droit à un interprête , faire prévenir les autorité consulaire lorsqu’on est resortissant étranger , prévenir un employer = avis à employeur ,  

 L’avocat a  un d élais de carrance , pour accomapgner son client avt interogatoire : intervention de l’avocat :

1.Entretien confidentiel entre avocat et client dure max 30 minutes : aumoement de la agarde a vu lavocat na pas acces au dossier de la procédure , je n’ai rien ni audition ni résultat , ni audition d’une autre personne , l’avocat n’a rien , il a acces uniquement a 3 chose :

- certificat médicaux de son clients

-  procès verbal de notificaton des droits du clients

- précendente auditions fait en l’absence d el’avocat

Rôle de l’avocat :  disctuter avec le client ecouter ce qu’il a a raconter, choisir l’orientation et la ligne de défense , concretement il ya dux grande ligne de défense ; droit au silence  ( gagner du temps , ne pas dire de connerie )  ou répondre au question ( l’avcoat assiste aux auditions au côté de son client si le client le dmd et lavocat le peu matériellement )

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( Le guide du jeune pénaliste )

Avocat na pas le droit d’intervenir pdt l’audition , il pourra prendre d notes , il a le droit de poser d question  a son client a la fin  cette avocat va pouvoir réintervenir il aura le droit a nx a des auditions en cas de prolongation de la gdv

Fin de gdv :  décider par le proccurreur de la république il peut décidc » de :

1 . comparution immédiate

2.  classement sans suite

3. ouverture d’une information judiciaire

4. CRPC compuration sur reconnaissacle préalable de la culpabilité

5. COPJ Convocation par officier de police j

En terme de peine principal , on distingue les peines : d’emprisonnement ferme et les peines avec sursis( deux types : sursis sein , ne pas recommencer dans les 5 années  , ou sursis mise à l’épreuve assorti d’obligation )  prise ferme sans mandat de dépôt et ferme ( aménageable / transformer devant un juge d’application des peines  ) avec mandat de dépôt ( sous écrou  )

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