Droit constitutionnel comparé : les USA

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Partie 2: Droit comparé: les régimes étrangers

Titre 1: Les régimes modernes

On appelle la modernité politique l’apparition de la démocratie au 19e siècle, c’est comment faire en sorte qu’une collectivité d’autorité rationnelle se gouverne. Cette recherche s’est fait de deux manières différentes: expériences radicales (exemple de US) c’est à dire de devenir une démocratie, les US c’est la première constitution écrite. À l’inverse le UK voit spontanément au 16e siècle émergée une démocratie.

CHAPITRE 1: les États-Unis

C’est une constitution ancienne, elle était adoptée le 21 juin 1788, c’est toujours la même qui est appliquée aujourd’hui. La structure et grandes caractéristiques de US n’ont pas changé. Y’a une véritable longévité, c’est une constitution pragmatique et assez courte. Le faite de ne pas avoir trop détailler permet aux acteurs politiques une marge de manoeuvre, c’est une culture peu idéologie. Cela permet donc une adaptation assez fréquente du régime politique à l’actualité, aux besoins. Les défauts sont que le texte aujourd’hui est devenu sacré, il n’est par certains coté très moderne. Tout ce qui n’est pas dans les textes peut être changé par les acteurs. La démocratie finalement peut être assez fragile.

Section 1: la constitution et la forme de l’État 

Pour rappeler comment la constitution est aussi expliquer comment les US est un état fédéral. 13 états indépendants qui decident de se réunir, et écrire une constitution fédérale. Le lien entre forme d’état et constitution est que la constitution sera modifié grâce aux chefs des états.

Paragraphe 1 - La Constitution

A-Écriture de confédération

Il y’a 2 états différents: les articles de la confédération (qui ne sont pas la constitution) et la convention de la Philadelphie.

1-Les articles de confédération

Le 4 juillet 1776 est la déclaration d’indépendance et c’est la rupture avec le système de la UK, il y’avait 13 colonies de US qui dépendaient de roi du UK. Cette déclaration d’indépendance est que les 13 colonies decident de devenir 13 états indépendants individuellement. C’est le point de départ fondamental, les états decident d’adopter les articles de confédération de 1777.

Une confédération c’est une structure collective des états indépendants qui decident de se réunir pour certaines fonctions, et la confédération est juste le rassemblement des états qui vont travailler ensemble.

Les articles de confédération sont adoptées en 1777, mais ils seront ratifiées 1781; article 2: “chaque états conservent sa liberté et son indépendance et tout les pouvoirs”: à ce moment l’objectif est juste s’unir pour gérer en commun un certains nombres de problèmes nouveaux qui vont se nommer à savoir la gestion de tout ce qui est nécessaire à un état de fonctionner. Ces articles seront plus sur la force armées, monnaie, échanges etc. Pour autant il ne s’agit pas de créer un état car le pouvoir est exercé article 5: “un congrès dont les membres sont choisis par un état”, chaque états aura 1 voix. La confédération très vite sera remplacé par une convention.

2. La convention de Philadelphie

Elle se réunit en 1787, et l’objectif était de modifié les articles de confédération et tout n’était pas optimale. Cette convention va adopté le 17 septembre 1787 une nouvelle constitution qui sera ratifié par tout les états. À partir de la convention de Philadelphie né une opposition entre les fédéraliste et les anti-fédéraliste. L’idée de crée un état fédéral n’était pas consentit. Politiquement il y’a encore aujourd’hui un poids importante d’anti-fédéraliste chez les républicain qui disent que l’autorité d’état fédéral n’est pas légitime. Cette opposition se traduit militairement avec la

guerre de cession (1861-1865) qui est un conflit autour du fédéralisme. C’est l’opposition entre les états du nords anti-esclavagiste et états du sud esclavagistes. Cette intervention s’applique à tout les états. Cette guerre va sceller une deuxième victoire des fédéraliste. L’état du nord gagne.

La constitution invente le fédéralisme. La convention de Philadelphie doit trouver un équilibre entre le besoin de grande harmonie et la revendication d’un pouvoir plus fort.

B. Modification de la constitution

La convention de Philadelphie est le pouvoir constituant originaire: celui qui créer le pouvoir constituant dérivé. Ce pouvoir constituant dérivé est organisé par le texte de la constitution.

1. La procédure de révision

Elle est prévue à l’article 5 de la constitution.
L’initiative fédérale: qui peut proposer la modification de la constitution. Elle peut venir des organes fédéraux, mais elle peut venir des états fédérés. Dans chaque états fédères il y’a un parlement.
Un amendement est la modification de la constitution. Cette modification peut être proposé par 2 personnes différentes: soit par le 2/3 des chambres, soit par le 2/3 des législatures des états. Le parlement au US est composé de 2 chambres: chambre de représentants et le sénat. Et quand la constitution parle du “congrès” c’est l’action collective des 2 chambres.
Convention composée des représentants des chaque états.
Les initiatives des amendements est toujours de coté fédérale.
La ratification se fait toujours au niveau des états fédérés. On parle de ratification lorsqu’un état rend contraignante une convention internationale est signé. C’est juste le signe entre fédéraliste et anti-fédéraliste ici c’est pour ça on emploie le mot “ratification”.
Soit le parlement des 3/4 des états approuve l’amendement soit on va réunir les conventions où les parlementaires de chaque états devront approuvée l’amendement.
Cela n’empêche pas que les amendements soient adoptés.

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