Modèle traite

1.2 et 1.3 Product Specifications and Manufacturing : Le Fournisseur (ERG CONSERVE) se doit de respecter les specifications du produits notamment ses ingredients, valeurs nutritionnelles sur le packaging. Le client se reserve le droit d’apporter des changements sur les specifications produits en accordance avec ERG CONSERVE. Toutes modifications au niveau de la production du produit doit faire l’objet d’une notification écrite au client (approbation du client).

1.7. Acceptance, non Conforming Products : ERG CONSERVE se reserve le droit de refuser un P.O dans un délai de 7 jours après sa réception (envoi d’un écrit au client). 

1.4.2 (partie qualité) : tout écart ou non conformité sur le produit et/ou son packaging est redevable par ERG CONSERVE.

1.5 Forcast and Inventory : ERG CONSERVE a l’obligation d’aviser le client sur chaque retard relié à la production, la livraison de sa commande dans les délais convenus 30 jours à l’avance.

1.6. Labelling and Packing : ERG CONSERVE se doit respecter le packaging demandé par le client notamment en se conformant aux réglementations imposées par le FDA.

1.7. Subcontracting : Toute sous traitance de production ou autres doit faire l’objet d’une notification écrite au client. Se dernier se reserve le droit de l’accepter ou la decliner.

 2. PRICING, PAYMENT AND DELIVERY.

2.1. Product Prices: tout changement de prix doit être notifier par écrit au client 120j à l’avance.

2.2        Invoices and Payment : Tout paiement doit se faire par le client en US $ seulement si le produit est conforme aux normes FDA.

2.3        Shipment and Delivery : Toute expedition de  commande se ferra à l’adresse mentionnée sur le P.O après confirmation du client. Payment of all taxes and charges relating to the manufacture, sale and shipment of Products to the Delivery Point is Supplier’s responsibility (ce point est non conforme à la commande reçu par le client, je lui demanderai de le modifier vu que l’incoterme convenu est FOB).

1. SUPPLIER REPRESENTATIONS, WARRANTIES AND COVENANTS.

1. Product Warranties : ERG CONSERVE garantisse la veracité de toutes informations communiquée durant toute la durée de ce contrat.

3.2.1      3.2.1. Les produits, au moment de la livraison, (i) ne poseront pas de danger pour la santé ou la sécurité lorsqu'ils sont utilisés aux fins auxquelles ils sont destinés; (ii) ne sera pas contaminé par une substance étrangère ou un ingrédient rance, (iii) ne comprendra pas d'allergène qui n'a pas été divulgué sur l'étiquette, (iv) ne sera pas souillé par des insectes nuisibles, y compris des rongeurs, des insectes ou des moisissures, (v ) ne seront pas préparés, emballés ou détenus dans des conditions insalubres, et (vi) ne seront pas autrement altérés ou mal étiquetés au sens de la loi applicable

3.2.2. Produits, au moment de la livraison, seront vendables et en forme aux fins prévues, sera exempt d'impuretés et les défauts, et se conformer à toutes les lois applicables;

3.2.3. Au moment de la livraison, les produits seront conformes aux échantillons fournis aux représentants du client et seront conformes à toutes les exigences du client et autres spécifications du produit, notamment: (i) Les produits ne contiendront pas les ingrédients énumérés sur la liste des ingrédients inacceptables du client ( ii) Les produits n'auront pas été irradiés ou ne contiendront pas d'ingrédients irradiés, et (iii) si un produit est un produit animal (y compris des produits laitiers) ou inclut des produits d'origine animale en tant qu'ingrédient, les animaux dont il est issu ne seront pas traité avec des hormones supplémentaires;

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