Emprunt obligatoire

COMPTABILITE APPROFONDIE

Animé par le Pr :   HASSAINATE Mohammed

[pic 1]

Introduction

         Un besoin financier est une situation dans laquelle peut se trouver toute entreprise lors de son fonctionnement ou lors de la mise en œuvre de ses investissements, en effet les entreprises son souvent des agents à déficit de financement dans la mesure où  elles investissent plus qu’elles n’épargnent et que l’autofinancement se révèle souvent insuffisant pour couvrir l’ensemble des besoins financiers.

      Dans cette marche à la recherche de sources de financement, dont  l’enjeu peut être aussi bien opérationnel que stratégique, il semble que la dette est bien souvent la première source de financement extrême des entreprises, en cas de besoin financier.

      Sur le plan pratique, on distingue diverses formes de financement par endettement : émission des titres de créance négociable, emprunt auprès des organismes financiers, crédit bail …

     Mais traditionnellement on distingue entre les emprunts indivis et les emprunts obligataires, les premiers sont contractés auprès des banques et établissement financiers spécialisés. L’emprunt est dit indivis car la dette n’est pas divisible. (il y a un seul péteur, à l’inverse des emprunts obligataires où il y a plusieurs prêteurs qui sont les obligataires)  bref ; ce   type d’emprunt -emprunt indivis-  est spécialisé et le financement accordé est accompagné d’une prise de garantie.

  En effet; notre exposé sera consacré aux emprunts obligataires qui se sont considérablement développés et qui tiennent aujourd’hui une place importante dans les opérations de financement à long terme.

Section  1 : Aspects généraux

Un emprunt est appelé emprunt obligataire quand son montant est divisé en un nombre plus ou moins grand de titres égaux appelés obligations

Grâce a ce type d’emprunt, les entreprises privées cotés en bourse et les grandes entreprises du secteur public ont la possibilité de faire appel directement à l’épargne publique en émettant des obligations, c'est-à-dire  des titres de créances négociables. Il s’agit de contrats financiers qui précisent les obligations de l’emprunt à l’égard du préteur, notamment les modalités de rémunérations et de remboursement   du capital prêté

Un emprunt obligataire se différencie d’un emprunt indivis par la présence  de plusieurs  préteurs.

1/  Définitions :

La valeur nominale :

C’est la valeur indiquée sur l’obligation. Elle est unique pour toutes les obligations d’un même emprunt, elle peut être arbitraire et conventionnelle

Le prix d’émission :

C’est la somme que devra verser le souscripteur d’une obligation, ce prix pourra être :

• Egal à la valeur nominale d’une obligation (émission au pair)
• Inférieur à la valeur nominale (émission au dessous du pair)
• Ou encore supérieur à la valeur nominale (émission au dessus du pair) ; rarement utilisé

Exemple :

Prix de remboursement :

C’est le prix auquel l’obligation sera remboursée, ce prix pourra être :

• Egal à la valeur nominale (émission au pair)
• Inférieur à la valeur nominale (émission au dessous du pair)

De ces définitions découlent la notion de la prime de remboursement

Prime de remboursement :

C’est la différence entre le prix de remboursement et le prix d’émission d’une obligation.

Coupon d’intérêt :

C’est l’intérêt rapporté par une obligation. Il est calculé sur la valeur nominale au taux nominal offert par l’émetteur

Date de jouissance :

C’est la date de départ du calcul des intérêts

2) Les principales modalités d’amortissement des emprunts obligataires :

Il existe trois modalités d’amortissement des emprunts obligataires :

A – Remboursement par amortissement global « in fine »

C’est le cas le plus courant, toutes les obligations sont amorties en bloc, càd. au cours des périodes, l’émetteur verse l’intérêt des titres et à la dernière période ; ce dernier – plus l’intérêt- rembourse tous les titres.

B – Remboursement par amortissement constant

La société émettrice rembourse à chaque période un nombre constant d’obligations (par tirage au sort) et paie les coupons sur les obligations encore vivantes en début de période. Les annuités sont décroissantes.

Exemple : Une société anonyme a émis un emprunt obligataire divisé en 1000 obligations d’une valeur nominale de 5000 DH au taux nominal de 10% et amortissable en 10 ans par amortissement constant

Solution : La société va rembourser chaque année :

Sachant que le nombre d’obligations amortis chaque période égale à :

...