Existe-t-il une séparation des pouvoirs ?

Sujet de dissertation Droit Constitutionnel à rendre.

Sujet : Existe-t-il une séparation des pouvoirs ?

“ Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir ”.

Cette phrase célèbre de Montesquieu extraite de son œuvre : l'esprit des lois, résume parfaitement l’ambition de ses travaux qui ont principalement tourner autour de la séparation des pouvoirs. la théorie de la séparation des pouvoirs vise à séparer les différentes fonctions de l'État, afin de limiter l'arbitraire et d'empêcher les abus liés à l'exercice de missions souveraines. Il s’agit des trois pouvoir , donc le pouvoir exécutif qui est chargé de mettre en oeuvre les lois , mais aussi d’assuré la sûreté intérieur du territoire et d’assuré la défense extérieur et la diplomatie, le pouvoir législatif qui se définit comme le pouvoir de faire les lois , de les modifier et de les abroger , ceci couvre les différentes étapes du processus d’élaboration de la loi : l’initiative , la discussion , l’adoption et la promulgation , ces quatre étapes font parti du processus d’élaboration de la loi et enfin le pouvoir judiciaire qui consiste a trancher les litiges en appliquant les lois sont donc chacune exercés par un organe ou une instance différente. En france par exemple le pouvoir législatif est aux assemblées représentatives édictant les règles , le pouvoir exécutif est au gouvernement exécutant les règles et le judiciaire se trouve assuré par les juridictions réglant les litiges.Le contrôle que chacun des trois pouvoirs exerce sur les autres est censé préserver les citoyens des atteintes à ses droits fondamentaux.

Cela à également été le fruit de la recherches de nombreux penseurs du XIIX ème afin de mettre fin à l’absolutisme du roi. De manière générale l’objet d’une constitution c’est d’organiser le pouvoir dans l’état. C’est avant tout la non confusion des pouvoirs d’état , son nom cumul entre les mains d’un seul. La confusion des pouvoir fut caractéristique des régimes monarchique et plus tard totalitaire. Cette séparation demeure encore aujourd’hui car séparer les pouvoir c’est résoudre l’opposition entre pouvoir et liberté , elle est déjà en partie résolue a la fin du XIIX ème siècle par la loi qui est définit comme étant l’expression de la volonté générale et si on se réfère a l’article 4 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen, la loi est la seule qui peut limité la liberté et ses limites sont nécessaire.

L’opposition entre pouvoir et liberté est donc en partie résolue , la première garantie est la loi mais cette protection est insuffisante car il faut protéger droits et liberté contre le législateur pour qu’il ne puisse par concentrer l’ensemble des pouvoir d’ou la solution de séparation des pouvoir qui a été la première garantie des droits et liberté contre les législateur parlementaire et ceci des la fin du 18 ème siècle. Il faut s’intéresser au cadre conceptuel du principe de la séparation des pouvoirs , le premier concept de référence c’est la constitution , qui a pour objet de déterminer cette séparation des pouvoirs que l’on peut appeler plus précisément la séparation des pouvoirs constitués , donc ici , l’élaboration des premières constitution écrite a la fin du 18 ème siècle traduit l’intention de limité les pouvoirs de telle sorte que les libertés soit protéger mais il faut que soit garantie cette séparation des pouvoirs constitué. Afin que le législateur ne puisse ni réviser ou établir une nouvelle constitution dans un sens qui lui serait favorable. Cette garantie réside dans la réparation du pouvoir constituant donc le peuple des pouvoir constitués.Ce principe de séparation des pouvoirs constituant et constitués , il fait donc que le pouvoir de révision ne puisse pas le remettre en cause ce qui suppose que la constitution qui le consacre est une valeur supérieur aux autre normes donc une constitution formelle et normative qui consacrant le principe de séparation des pouvoir constitués a une valeur juridique supérieur. Ce principe à été pensé par Sieyès qui est un homme d'Église, homme politique et essayiste français, surtout connu pour ses écrits et son action pendant la Révolution française.

John Locke a été le premier à formuler la notion de séparation des pouvoirs en 1690 dans son ouvrage « Essai sur un gouvernement civil ». En effet, pour lui il est nécessaire de limiter le pouvoir royal pour éviter tout excès. Il distingue ainsi trois pouvoirs : celui législatif), celui de l’exécutif et celui confédératif.

Ainsi, la séparation des pouvoirs peut se définir comme un principe qui tend à prévenir les abus du pouvoir en confiant l'exercice de celui-ci non à un organe unique, mais à plusieurs organes chargés chacun d'une fonction différente, et en mesure de se faire mutuellement contrepoids. Puis plus tard cette théorie à été penser par Montesquieu dans "l’esprit des lois » en 1748 qui était favorable à une monarchie non despotique , le despotisme étant une forme de gouvernement qu'Aristote jugeait propre aux sociétés serviles où l'autorité est exercée par un despote qui, seul et sans le concours de la loi -si ce n'est religieuse, règne avec un pouvoir politique absolu et arbitraire fondé sur la crainte. Montesquieu ne parlera pas de séparation mais distinguera trois fonction. Pour lui, l'attribution de ces fonctions à trois parties distinctes de l'Etat est un moyen de garantir la liberté des citoyens, contrairement à la monarchie absolue où le roi détient l'ensemble de ces pouvoirs. L'équilibre entre les pouvoirs est assuré par la capacité que doit avoir chacun d'eux d'agir et d'empêcher, ce qui les contraint à la collaboration et au contrôle mutuel, réduisant ainsi le risque d'abus de part et d’autre. Ce principe essentiel au droit constitutionnel à donné naissance aux différents types de régime politique démocratique a caractère libérale et pluraliste. A partir de ce principe a été établi une classification des régimes politiques. Cette séparation claire des pouvoir protégeant les liberté a fait l’objet d’interprétation très différentes. Afin d’étudier la question de l’existence d’une séparation des pouvoirs en se demandant en quoi la séparation des pouvoir forge-t-elle nos constitutions nous verrons d’abord comment la séparation des pouvoir régule un soucis d’équilibre et protège nos libertés ( I.) puis nous verrons l’évolution moderne de la théorie de

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