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Code Napoléonien

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Par   •  4 Mai 2013  •  474 Mots (2 Pages)  •  735 Vues

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Code napoléonien :

Le premier consul Napoléon Bonaparte promulgue le « code civil des français » le 21 mars 1804.

En fait, sous l’ancien régime, chaque contrée françaises avait son ensemble de lois propres inspirées des coutumes locales ce qui avait pour effet de compliquer les relations et les échanges au sein du royaume.

Suite à ces complications, les députés de l’époque ont décidé de rédiger un code commun pour tous les citoyens.

Cambacérès, révolutionnaire modéré, fut l’instigateur du code civil.

Lui et son comité ont rédigé ensemble un projet en un mois mais ce projet s’est enlisé dans les discutions.

C’est lors du coup d’état du 10 novembre 1799 que le général Bonaparte instaure le consulat et clôt la révolution. Cambacérès est alors nommé ministre de la justice puis deuxième consul aux cotés de Bonaparte et de Cambon.

Le premier consul lui nomme 4 magistrats pour élaborer une synthèse du projet de Cambacérès. La synthèse de ce projet est discutées durant 109 séances du conseil d’état dont 57 sont présidée par Bonaparte.

Ensuite, le conseil d’état a pu promulguer un corps de lois de 36 titres et 2281 articles.

La loi régit tous les rapports sociaux, même le droit de la famille indépendamment de toutes considérations morales, religieuses, ou politiques.

Ce code civil va inspirer bons nombres de députés en Europe ainsi que dans le monde.

Aujourd’hui, celui-ci à été modifié à maintes et maintes reprises et sur les 2281 articles le constituant, plus de 1120 étaient encore d’actualité au début des années 2000.

Ce code est donc toujours actuellement la base de notre Code Civil.

Statut de l’enfant au 18ièm siècle.

L’enfant commence à avoir un statut à part entière au 18ièm siècle mais encore plus au 19ièm. La révolution industriel et le développement du capitalisme sauvage transforme chaque nouvelle considération en une main d’œuvre docile et exploitable.

Les enfants à cette époque sont exploités dans les ateliers, fabriques, les forges et les mines. Ceux-ci travaillaient jusqu’à 15 heures par jour avec un salaire qui était 4 fois moins élevé que celui d’un homme.

Ces enfants ont à un moment composé plus du tiers des effectifs dans de nombreuses filatures anglaises ou autre.

Pour Danton, l’enfant appartient à la république avant d’appartenir à ses parents.

Statut de la femme au 18ièm siècle.

Les femmes ne sont pas considérées comme étant de vrais individus au 18ièm siècles.

Les femmes doivent accepter et se contenter de simples activités domestiques extérieures à la société et celles-ci sont donc considérées comme des mères ou bien de simple ménagère. La femme est pour l’homme l’âme du foyer et l’homme en

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