La production : Histoire du droit

Chapitre 4 : la production

L’entreprise est le centre de combinaison (agencé, combiné) ou de transformation des facteurs de production en produits finis. Nous nous intéresserons d’abord aux facteurs (section 1) puis à la fonction de production (section 2).

Section 1 : les facteurs de production (la nature (1), le travail (2), le capital (3))

I : la nature.

Le facteur nature, dans sa capacité productive, se manifeste par :

*l’espace (horizontal-limité : « le temps du monde fini, commence : Paul Valery » vertical-illimité en théorie)

*les matières premières, reproductibles et non reproductibles, végétales, minérales et animales.

Remarque : pour préciser que la nature qui rentre dans la production est déjà ce que l’on peut dire : une nature nature (transformé), c’est une nature qui utilise d’autres facteurs comme le travail. Elle est intéressante que lorsque l’homme va l’utiliser, cette nature inclus du travail.

La nature a cette caractéristique du point de vue comptable, que la nature ne peut être remplacée, comme on ne peut la remplacer, les comptables disent que ça ne sert à rien de calculer un amortissement.

L’amortissement est la constatation d’une usure, le comptable va donc constater cette usure, pour permettre au fisc un dégrèvement pour amortissement. Economiquement le dégrèvement fiscal devait va servir à constituer une cagnotte pour remplacer la partie usé. Quand nous parlerons d’amortissement, l’économiste pense au remplacement.

On retiendra aussi quand on parle de matières premières, on constate que : l’extraction a tendance à se développer selon une courbe (cycle de vie du produit), il arrive à un moment donné ou l’on a atteint le maximum de ce que l’on pouvait extraire et cela s’achemine progressivement vers un appauvrissement et la fermeture d’une carrière. Ce maximum correspond au Pic d’Hubert.

Les travaux de ce physiciens justifient les cris d’alarme et met en place un nouveau concept. Le rapport de Madame Bruntland devant l’ONU (notre avenir à tous 1987) désigné par développement durable un développement qui cherche à satisfaire les « besoins présents sans compromettre la capacité des générations à venir à satisfaire les propres besoins ».

Dans ce rapport, les impératifs stratégiques ou objectifs critiques du développement durable selon le rapport « notre avenir à tous p.58, sont les suivants »

-reprise de la croissance

-modification de la qualité de croissance

-satisfaction des besoins essentiels en matière d’emploi, d’alimentation, d’énergie, d’eau et de salubrité.

-maitrise de la démographie

-préservation et mise en valeur de la base de ressources

-Réorientation des techniques et gestion des risques

-intégration des considérations économiques et environnementales.

Par la prise en compte des contraintes économiques, environnementales, sociales, le développement durable correspond à l’intersection de trois préoccupations ou piliers. (Intersection de trois cercles)

Il doit être équitable du point de vue social et économique, vivable du point de vue social et environnemental et viable du point de vue environnemental et économique.

Le développement conçu comme l’accès de toutes les populations sur terre à des volumes croissants de biens matériels qui ne détériorent pas la qualité des ressources matérielles or jusqu’à présent le développement était le contraire (conçu sur une croissance basé sur l’épuisement des ressources pour satisfaire le besoin de tous) a suscité très tôt des critiques diverses dont la plus réaliste est le rappel du phénomène des ressources limitées de la terre (cf le premier rapport du club de Rome « halte à la croissance ») en 1971 débouchant sur le zégisme (zéro growth)

1987 : l’ONU accepte de débattre en assemblée générale du problème du développement durable. On est parvenu à une reconnaissance commune « droit de chacun sur les ressources de la terre, même droit pour tous ». Il ne nous préserve pas de l’obligation d’en assurer la pérennité.

Objectif : profiter d’un maximum de chose tout en assurant l’existence pour les autres, mais aussi pour les générations à venir.

Un des grands soucis du développement durable est de limiter l’accroissement de ce que l’on appelle « l’empreinte écologique »

L’empreinte écologique donne une idée de la part de la surface planétaire qu’on utilise pour vivre ou survivre. Elle se mesure généralement en surface (par exemple : hectares par individu, ou hectares consommés par une ville ou un pays pour répondre à ses besoins).

Selon la définition de la proposition de loi 1369 déposée le 6 Janvier 2009 par Yves Cochet, Noel Mamère et François de Rugy.

L’empreinte écologique est « la surface correspondante de terre productive et d’écosystèmes aquatiques nécessaires à la production des ressources utilisés et l’assimilation des déchets produits par une population définit à un niveau de vie spécifié, là où cette terre se trouve sur la planète. »

II – le facteur travail

Définition : le travail représente les activités intellectuelles et manuelles accomplies par l’homme pour produire des biens et des services. Elle remonte à l’étymologie, au mot latin « Tripalium » qui servait soit à torturer les personnes, instrument utilisé également pour ferrer les chevaux. Le travail est un sacrifice, il est rémunéré. La deuxième étymologie est d’origine anglaise « travel ». En Angleterre on utilise les deux mots avec des sens différents.

Le travail peut avoir : soit une forme salarié (contrat de dépendance entre un employeur demandeur du service de location de la force de travail d’une personne, et l’offreur de ce service qui est alors le salarié.)

Soit une forme indépendante : ce travail est moins contraignant car l’individu est son propre employeur. Le travail doit faire l’objet d’une rémunération.

D’un point de vue économique le travail constitue ce que l’INSEE appelle : la main d’œuvre. La main d’œuvre constitue la population active totale (PAT) : soit toute

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