Les principes du droit constitutionnel

DROIT CONSTIT :

1 : principe relatif a la justice comment organises quels sont les relations entre ces 3 pvr, comment fonctionnent ces institutins, comment le droit oeut repondre au droit constit

droit const decrit l’etat de droit cad lexistence de la democratie telle quelle est parla droit, decrir ne suffit pas definir, il s’agit de montrer quels sont les relations entre les regimes politiques prncipalment auj democratique, quel est le rapport de la pol

auj les reg pol ne sont pas seulement fonde sur le pvr absolue sur la monarqyue mais aussi sur un ens de normes de valeurs constitutionnel qui st garantis par les juges, un principe relaché, démocratique.

Georges sociologue : la democratie n’est plus une règle de l’ombre mais une regle de droit

2 : droit constit autre branche, cet ens constitue un ens ces diff normes ne st pas independates, elles sont fortement dependante des une des autres et forme un systeme juridique entre elles, le droit const a une forte relation aec le droit administratif, l’etat, admin, relations avec citoyen

Droit constit a des relations avec les droit internationale, de l’europe ou encore finance publiques

quels sont les pricipes ?

2 principes constit en lien avec d’autres branches de droit

3 : droit constit est theorie general de l’etat

c'est liée a l’apparition de l’etat, avec l’existence liberté civil, personnel collectif = fondamentaux appelée

il faut limites les pvrs selon certaines penseurs, de refles d’organisation de l’etat, fixés dans un texte = CONSTITUTION au sens d’orga et de structure

le droit constit est le 1er tite de la constit , et limite du pvr de l’etat, rassemblés dans un texte, les règles relatifs par l’orga de l’etat par ex la destination des dirigeants de cet etat, ainsi que les relations entre ces dirigenats et les autes antités cad les citoyens, communautés qui veulent existés sur un territoire, voila quel est l’obje. Droit constit a une relation étroite avec l’orga aux etats, un territoire une provocation, puissance, le droit constit va pvr, il vlan enrichir le pvr;ils traite de la legitimite de ce pvr, comment pq ce pvr est légitime, elle trait de l'équilibre entre les diff pvrs et ainsi dns droit const retrouve des princes anciennes tels que la celebration de pvr, l’existence.

formes regles de droit applicable, la volonté d’u pvr d’une puissance dur, le droit const se traduit dans un texte appelé constitution. La norme la plus importante, au sommet de la hiérarchie.

Enfin, D constit comporte 3 caractéristiques : les normes du D constit st superieures aux autres normes, (idée organisation de ,normes), définissent la manière diont ces normes

inferieures doivent etre énoncés par ex la constit définit comment le parlement doit voter la loi, et enfin les normes deD constit sont ultime de la validité, de doutes des uatres normes

4 : D constit est historique : liée a lhistoire, à partir de la renaissance lodsque formes des ettas particulièrement leurope, dirigent vont gérer le pvr, le diriger en le fondant sur des principes, pui fixée ainsi dns des textes fondamenetaux, c’est comme ca que se forme des nations qui rassemble tout les habitant d' un état, d’un pays qui vivent sur la même loi ou langage la meme, l’idee de nation correspond a l expression de volonté de voir vre ens, la nation se délite lorsque sa pop ne veut plus vivre ens. Dr constit lié à l'état des nations

a chaque changement regime pol ilfaut un nv droit constitutionnel, l’histoire fait donc maitre des constitut, manifeste et organise ses changements.

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1ere partie : THEORIE GENERAL DE L ETAT

2 partie : ? regls du droit constit

3: HISTOIRE CONSTIT DE FRANCE

4 : la 5 république

cour annuel

1ere partie : theorie general de l’etat

3 titres : sur l’etat, le pvr et la constitution

e maj l’Etat : friedrich et nisch le philosophe, l’etat est le plus froid des monstres froid il ment froidement et voici le mensonge qui tremble sa bouche moi l’etat

Est ce celui qui trompe, qui s’impose à nous,

Chap 1 : la notion, d'abord l’etat et le droit,etat et territoire, population, puissance publique l’etat et nation

l’Etat et le droit : comment eleve l’etat ? on peut dre que l’etat apparaît lorsqu' on passe dun pvr personnel concentré entre les mains souverains qui exercent le pouvoir comme une marque de propriete le chef, seigneur, dictateur, tyran. Le pvr est bien exercé par une personne physique chef d’etat mais le pouvoir appartient à une institution qui est l'Etat, qui est lui meme une personne juridique, car ya pas que physique mais ya les droits, des personnes morales, agissent alors au nom de l’etat et st tenue de respecter certains assidus, relatifs et à exercer du pouvoir. L’etat rend ainsi possible la constitution. Le pvr exerce certes par personne physique mais appartient au pvr juridique et il doit respecter les principes relatifs.

Ce pvr non par personne physique mais un “être” distingue dont les règles sont distinct, c’est l’etat qui produit, certe l’etat agit par les agents, adminikstration mais les actes de ces agents ne st pas considerer comme acte personnel mais de l’etat lui-même

L’etat agit par ses agents. Ceci signifie l’idee de puissance publique = c’est l'État en action

par ces agents. Etat cest une personne morale et juridique, qui a des droits, obligations et des intérêts, c'est un procureur de droit et aussi une entité. etat = puissance. Cela depend des conceptions présentés par juristes, conception de droit naturel il ya pas de confusion, Etat et DROIT ne se confond pas, c’est la conception de D naturel qui defent l’autonomie de la personne, personnel. définir l'état c'est bien definir le droit. L’etat agit principalement au royaume du droit et on appelle ceci le principe de la légalité, ce principe se traduit ded 3 facons, 1 :equilibre, propre a eviter la tyrannie, 2 : la democratie, le principe de la demo, 3 : la soumission de la loi inscrit dans la constitution et l’existence

Etat c’est aussi un territoire un espace geographique, larque des

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