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Commentaire de texte de l'article 1353, code civil

Dissertation : Commentaire de texte de l'article 1353, code civil. Recherche parmi 296 000+ dissertations

Par   •  8 Octobre 2023  •  Dissertation  •  444 Mots (2 Pages)  •  135 Vues

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Problématique = Nous pouvons donc nous demander sur qui repose la charge de la preuve ?

Introduction

Toute personne qui fait appel à un juge afin de faire respecter ses droits doit alors apporter une preuve afin d’appuyer sa demande. En effet un sujet de droit est titulaire de droits et d’obligations, il est parfois nécessaire de faire appel à un juge compétent afin des les faire valoir et de faire respecter ses obligations. C’est ainsi que l’article 1353 du Code Civil prescrit que :  « ejkfh ». Cet article se situe en premier dans le titre IV bis du Code Civil intitulé « De la preuve des obligations ». Cet article énonce clairement sur qui repose la charge de la preuve entre le demandeur, celui qui invoque le droit, et le défenseur, celui qui conteste le droit.

Nous pouvons nous demandé sur qui repose la Charge de la preuve, et si elle peut varier ?

Dans un premier lieu nous étudierons la charge de la preuve puis ensuite le renversement de la preuve.

1- La charge de la preuve

Le demandeur : Preuve de ses prétentions

- Article pose le principe de « celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver »

Demandeur doit donc prouver ses allégations, en apportant la preuve que le défendeur doit exécuter ses obligations de droits issue de l’acte ou fait juridique liant les parti

Exceptions et dispense de preuve

Art 1354 C.C « La présomption que la loi attache à certains actes ou à certains faits en les tenant pour certains dispense celui au profit duquel elle existe d’en rapporter la preuve »

Pose le principe d’exceptions et de dispense de la preuve.

Présomptions (des dans l’art 1349, C.C). Les présomption légales dites irréfragables sont considéré comme un mode de preuve parfait, le juge n’a aucun pouvoir d’appréciation. Il est lié à la loi. Le défendeur ne peut pas contredire la preuve, n’a donc a apporter de preuve.

2- Renversement de la charge de la preuve

Mécanisme de l’alternance de la charge de la preuve

« Réciproquement, celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l’extinction de son obligation »

Défendeur répond au demandeur en le contredisant avec les preuves qu’il possède

Cela se passe ainsi jusqu’a ce que l’un des parti ne puisse plus répondre. Le défendeur peut apporter la preuve du tort commis par le demandeur.

Libération du défenseur.

-Comme le pose l’article 1353, le défenseur peut prouver sa libérations obligations en prouvant qu’il n’a pas a les respecter ou bien en apportant la preuve qu’il a déjà respecter ses dîtes obligations

Suite à cela le défendeur doit

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