Fiches de Révision
2 578 Divers dissertations gratuites 331 - 345
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Consignes oral Bac
Le désir Le désir peut-il être source de plaisir ou bien le désir nous condamne-t-il à souffrir ? Le manque peut-il être comblé ou le désir est-il éternellement insatisfait ? Si le manque se renouvelle constamment, n’est-ce pas parce que le désir est infini ? N’est-il pas alors illusoire de
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Constituant de la matière vivante, biologie
CHAP 1 : Les constituants de la matière vivante : Métabolisme : ensemble des réactions enzymatique qui participent au maintien et au fonctionnement d’un organisme. Il comprend : - l’anabolisme : ensemble des réactions de synthèse : nécessite de l’énergie → endo-énergétique. - le catabolisme : ensemble des réactions de
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Constitution
Article 16 – « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de constitution. » I) Lien indissociable entre la garantie des droits et la séparation des pouvoirs. A. Contre le despotisme. Le despotisme est à la base une
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Constitution de 1958
CONSTITUTION FRANÇAISE DE 1958 : 17 titres et 92 articles Préambule « Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l'homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu'ils ont été définis par la Déclaration de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution de
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Contract Law Misrepresentation.
MISREPRENSTATION Definition of Vitiating Factors: Factors which invalidate the contract as their presence at the time the contract was made means that there were no genuine consent. The law recognises five types of vitiating factors: Misrepresentation, Mistake, Duress, Undue Influence and Illegality. The reason why courts allows the enforcement of
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Contrat
Chapitre 5 : le contrat I – la notion de contrat 1. Distinction entre contrat et notions voisines ( art 1101 code civil) Le contrat est un acte juridique (manifestation de volonté en vue de produire des effets de droits) bilatéral ( manifestation d’au moins 2 personnes ) il n’est
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Contrat administratif
Dans le cas pratique soumis à réflexion, il est question de Mme VALAY, professeure de guitare au conservatoire de Metz, qui avait été recrutée à l’époque sur la base d’un emploi spécifique. Un arrêté du 31 mai 1991 la nomme fonctionnaire stagiaire et en date du 13 décembre 1991, elle
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Contrat administratif
Dans le cas pratique soumis à réflexion, il est question de Mme VALAY, professeure de guitare au conservatoire de Metz, qui avait été recrutée à l’époque sur la base d’un emploi spécifique. Un arrêté du 31 mai 1991 la nomme fonctionnaire stagiaire et en date du 13 décembre 1991, elle
841 Mots / 4 Pages -
Contrat administratif et acte administratif unilateral
CHAPITRE 1ER : LA NOTION DE CONTRAT ADMINISTRATIF CONTRAT ADMINISTRATIF ET ACTE ADMINISTRATIF UNILATERAL Ce qui distingue l’acte unilatéral du contrat est le mode d’édiction. Un AU s’impose à des tiers qui n’en sont pas les auteurs, alors que le contrat est un acte bilatéral ou multilatéral qui n’a vocation
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Contrat de travail
Le contrat de travail existe dès l’instant où une personne (le salarié) s’engage à travailler, moyennant rémunération, pour le compte et sous la direction d’une autre personne (l’employeur). Le plus souvent, le contrat de travail doit être écrit. Son exécution entraîne un certain nombre d’obligations, tant pour le salarié que
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Contrat de Travail Temporaire
Khalid SHEIKH Objet d’Étude N°1 TBGA1 Année: 2013-2014 1. Introduction 2. Un contrat qui S’Adapte 1. Définition CTT 2. La Durée du Contrat 1. Les Recours pour l’Entreprise 1. Les Cas de Recourt 2. Restriction à la Conclusion 1. Conclusion En France, pour les Entreprises il existe actuellement plusieurs types
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Contrats administratifs : élément organique
Contrats administratifs : élément organique TC Caisse centrale de réassurance 2006 La nature juridique d’un contrat s’apprécie à la date à laquelle il a été conclu TC « Société compagnie générale d’entreprise chauffage 1998 Le critère organique est une règle à valeur législative CE « Union Mutuelle de la drôme
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Contribution à la constitution d'une identité visuelle.
Contribution à la constitution d’une identité visuelle : - Edition de la charte graphique avec sommaire (Word) - Création d’un logo (Word) - Edition d’un modèle de lettre (Word) - Rédaction d’une proposition d’introduction à la charte graphique (Word) - Rédaction d’une note au gérant (Word) Participation à la mise
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Contrôle des normes d'audit
Professeur : M.M. Abou El Jaouad TD : Audit Cas N° : 1 : Contrôle des normes d’audit Dahbi PDG et actionnaire principal de la SA «RATBA » a demandé au cabinet comptable « Barmaki » d’effectuer une révision comptable des états de synthèse de son entreprise au 31-03-N. Monsieur
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Contrôle d’Histoire : étude de deux documents en histoire
Contrôle d’Histoire : étude de deux documents en histoire Les deux documents mis à notre disposition traitent tous les deux du même sujet mais sont de natures différentes. Le premier document est une peinture de la collection particulière, New York décrivant la scène du procès de l’héliocentrisme en présence du
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