Fiche de Cours
6 084 Divers dissertations gratuites 2 806 - 2 820
-
Institutions administratives
INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES Introduction : La notion d’administration recouvre des structures complexes, l’entité que l’on désigne sous l’appellation administration se distingue de l’entreprise par sa finalité qui est de satisfaire l’intérêt général de gérer les affaires publiques. On retient deux conceptions de l’administration * Une conception organique : l’administration correspond à
17 257 Mots / 70 Pages -
INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES ET EUROPEENES
INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES ET EUROPEENES INTRODUCTION ➔ Droit public ➔ droit privé ➔ examen QCM sans doc ➔ prendre connaissance des grilles + barème ( a pt négatif) judiciaire =relève de la justice =>désigne l’autorité judiciaire qui va assurer la justice # pv législatif, exécutif => ce qui est juste,
5 503 Mots / 23 Pages -
Institutions européennes
Tous les ans on célèbre l'Europe, quand a lieu la journée de l'Europe? Le 9 Mai, dans tous les états européens. C'est le jour ou les idées fondatrices de l'ue ont été énoncés, on a posé les bases, et on rend hommage à la déclaration qui a été prononcé par
760 Mots / 4 Pages -
Institutions françaises : Assemblée, Sénat, Gouvernement, Conseil constitutionnel
Institutions françaises : Assemblée, Sénat, Gouvernement, Conseil constitutionnel Chapitre I : Le droit La déesse de la justice est Thémis Elle porte 3 attributs essentiels qui sont : * Le glaive → l’autorité (faire respecter les décisions de la justice) * La balance → Equité (trouver une solution équitable) *
20 534 Mots / 83 Pages -
Institutions internationales l1 droit
Titre 1 : La notion internationale de l’État Apparition de nouveaux États : ils se disent nationaliste. La poussé d'indépendance des nations aboutie vers la création des États. Les problèmes sont : Quand est-ce qu'un État peut participer sur le plan international ? La tendance des états à s'étendre territorialement.
497 Mots / 2 Pages -
Institutions judiciaires
Institutions judiciaires Introduction : La vie en société génère un besoin de droit et de justice : → Besoin du droit pour régir les rapports sociaux → Besoin de la justice pour trancher les contestations Sans société -> le droit et la justice -> inutiles Ex : Robinson Crusoe Justice
2 505 Mots / 11 Pages -
Institutions judiciaires
PAGE1 CM1 Institutions judiciaires, principes fondamentaux de la procédure. La justice= besoin de toute société= elle nait des qu’il y a société( au moins 2 Hommes ) ; = donc besoin de droit = nécessité sociale de droit et de justice. La justice =aspiration de l’homme, l’injustice nous révolte alors on
19 964 Mots / 80 Pages -
Institutions judiciaires privées.
Institutions judiciaires privées INTRODUCTION La justice et le juge ---> sont les piliers de notre système juridique et démocratique (séparation des pouvoirs + le pouvoir appartient au peuple) La justice : terme qui est polysémique (qui a plusieurs sens) -La justice peut être conçu comme un idéal ( qui recherche
10 286 Mots / 42 Pages -
Institutions judiciaires, institutions administratives
Institution judiciaires, institution administrative Caractéristique de la matière: matière technique (droit procéssuel), matière qui évolue (18 novembre 2016 modernisation de la justice du 20ème siècle/ 23 mars 2019 programmation 2018-2022 reforme de la justice) matière importante en tant que citoyens : elle permet de comprendre les difficultés de la
1 748 Mots / 7 Pages -
Institutions juridictionnelles
Institution juridictionnelle * Juridiction : c’est un organisme ayant le pouvoir de juger, de rendre la justice * La où il y a de la société il y a du droit = Ubi societas ibi jus (latin) * La où il y a des hommes il y a du droit
13 743 Mots / 55 Pages -
Institutions juridictionnelles
Annonce du plan Les institutions juridictionnelles se définissent comme l'ensemble des organes répondant à certains principes et règles qui se retrouve dans leurs rôles de participation et de mise en œuvre de la justice, parce qu'elles concourent à la mise en œuvre de la justice ces institutions doivent trouver leur
2 463 Mots / 10 Pages -
Institutions juridictionnelles : Définitions et présentation générale
UNIVERSITE DE NANTES L1- DROIT 2021/2022 Semestre 1-24h INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLES PLAN INTRODUCTION Définitions et présentation générale Etymologie : * « institution » : organe/mécanisme * « juridictionnel » : du latin « juridictio » = dire le droit Monopole étatique/ satisfaction de l’intérêt général. Section 1- Les IJ dans leur
4 641 Mots / 19 Pages -
Instructions oral Français
Préparation de l’oral Rappel des instructions données en cours 1. A faire systématiquement pour le même jour de la semaine suivante : Faire une mise au propre des notes prises pendant l’explication (annotations sur le texte ou/ et notes sur votre copie de cours ; éléments pour l’intro, la conclusion).
373 Mots / 2 Pages -
Intégration de l'entreprise dans son environnement
Intégration de l’entreprise dans son environnement Economie I/ Les agents économiques, leurs rôles et leurs échanges De multiples acteurs interviennent dans le domaine éco. On les qualifie d’agents éco en les regroupant selon leurs fonctions éco principales. Les principaux agents éco sont les entreprises, les ménages, les banques et l’Etat
944 Mots / 4 Pages -
Intégration de l’entreprise dans son environnement
Chapitre 1: Intégration de l’entreprise dans son environnement Les entreprises, pour mener leurs activités sont en relation avec de nombreux agents économique avec lesquels elles effectuent des échanges. 1. Les agents économiques et leurs rôles. 1. La notion d’agent économique Un agent économique est un centre de décision indépendant qui
353 Mots / 2 Pages