Le syllogisme juridique

- Théorie dites positiviste

Ces Théories partent du constat que le droit naturel est une bonne idée mais n'est pas opérationnelle par ailleurs on ne peut pas fonder de caractère contré sur un jugement de valeur personnelle subjective et peu fiable. Le seul droit fiable c'est le droit qui s'applique parce qu'il a été posé par un état = positivisme

Une règle de droit est obligatoire parce qu'il elle a été posé et car elle sanctionné conformément à une norme juridique qui lui est supérieur.

Un auteur KELSEN, "la théorie pure du droit" présente le droit comme une pyramide de normes avec tout en haut une norme fondamentale.

Le caractère coercitif peut s'analyser

Le raisonnement juridique

- Le syllogisme juridique

• A quoi sert-il ? Trouver une solution juridique

• Par qui et à quel moment est-ce utilisé ? Tous les juristes, pour le conseil et le contentieux

Ce syllogisme repose sur 3 étapes qui se combinent :

- La majeur : Tous les hommes sont mortels

- La mineur : Socrate est un homme

- La conclusion : Socrate est mortel

Un syllogisme est une opération en 3 temps, la majeur + la mineur = La conclusion.

La majeur est une règle de droit ; La mineur représente les faits ; La conclusion représente la solution juridique

Ou trouver ces règles de droits (la majeur) ? Il y a 3 types de sources documentaires ou les trouver

1- les textes écrits sont extrêmement importants (en Civil Law)

2- la jurisprudence, c'est un ensemble cohérant de décisions de justice qui ont été rendu par les tribunaux sur une question de loi. En France cela concerne essentiellement les arrêts rendu en cours de cassation.

3- la doctrine, c un ensemble d'opinions émise sur une question juridique par des personnes dont précisément la fonction est d'analyser de la règle de droit. Cette doctrine s'exprime sous forme de revues, d'ouvrage. Cette doctrine exerce une double mission : analyser et expliquer.

- La qualification juridique

C'est une opération intellectuelle consistant à rattacher un fait concret à un concept juridique abstrait afin de lui appliquer afin de lui régime juridique déterminé. Qualifier signifie juridiquement traduire.

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