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Intro historique au droit

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Par   •  6 Novembre 2022  •  Cours  •  415 Mots (2 Pages)  •  189 Vues

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Introduction

Le droit se définie comme un ensemble de règles de conduite qui, dans la société, gouvernent les relations entre les hommes. Ces règles s’imposent aux hommes, il faut de la contrainte, de la soumission, de l’obéissance pour que les hommes puissent vivre ensemble.

On distingue deux types de droit : le droit naturel - on considère qu’il est juste d’agir de tel ou tel manière et le droit positif - contrainte étatique , droit complet qui s’applique actuellement

On trouve du droit partout et on fait une distinction entre droit privé et public :

Dans le cercle privé (vie conjugale, relations parents-enfants...) on retrouve du droit, le droit privé

Lorsqu’il établit des contraintes dans la vie publique, dans la société, on parle de droit public

On s’interroge sur les sources du droit, son origine, d’où il vient. Pour se faire, on établit quatre sources :

- La coutume : C’est d’abord du droit des hommes car les hommes ont l’habitude de répéter des usages dans le temps considérés comme obligatoires

- La loi : Norme écrite, générale, impersonnelle, obligatoire (contrainte), elle est écrite et générale et non pas territoriale comme la coutume.

- La jurisprudence : L’ensemble des décisions rendues par les tribunaux. Elle précise, complète et adapte la loi. Elle participe aussi de la contrainte et la source du droit.

- La doctrine : Elle est différente et est indissociable de la jurisprudence et parfois aussi de la loi. C’est l’opinion de théoriciens du droit. Les décisions influencent la loi, les tribunaux, la jurisprudence. Elle est parfois entendue par le législateur et les tribunaux, indirectement c’est donc une source du droit.

Cependant, on peut s’interroger sur l’existence d’autres sources du droit, comme le droit divin car il y a une famille de droits musulmans.

Il existe une hiérarchisation des sources : en France, la loi est la première source de droit, mais on va se demander pourquoi ce n’est pas le droit divin ou la coutume.

En introduction historique au droit, on recherche donc l’origine de ces sources : on regarde vers le passé pour comprendre les autres sources et savoir pourquoi elles ont disparu. On veut comprendre l’évolution du droit. L’intérêt du droit est qu’il est en perpétuelle évolution. Il s’adapte aux hommes et les hommes s’adaptent au droit.

On verra donc les différentes sources au cours du temps. D’abord dans l’Antiquité du IVème millénaire av. J.-C. au Vème siècle, puis au Moyen Âge du Vème siècle au XVème siècle, et en enfin à la période moderne et contemporaine du XVIème siècle au XIXème siècle.

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