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Droit et science criminels

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Par   •  6 Février 2020  •  Cours  •  9 756 Mots (40 Pages)  •  434 Vues

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Introduction

Objectif :  -     Rétablir la réalité et les préjuges

  • Apporter une connaissance

Partit 1 : l’essence du droit pénal

Essence : désigne ce qu’est un être, c’est caractéristique.

Dès lors s’intéresses au droit pénal est de s’intéresser au droit pénal revient au droit pénal.

Pour identifier ce qu’est le droit pénal il faut identifier son objet et sa spécificité.

Titre 1 : l’objet du droit pénal

L’objet du droit pénal désigne ce à quoi il s’applique, cela permet donc d’expliquer la raison d’être du droit pénal. Ce pourquoi il est ce qu’il est et ce pourquoi il existe.

Le droit pénal s’intéresse à un phénomène social spécifique qui est également objet d’autre science, il s’agit d’un phénomène criminel.

Toute fois le droit pénal porte un regard diffèrent sur ce phénomène par rapport aux autres science criminelle.

Chapitre 1 : un objet partagé : le phénomène criminel

C’est un phénomène sociale, inhérent à un groupe social et à la nature humaine.

Le phénomène criminel à toujours exister.

Ce phénomène peut être appréhendé de deux façons :

  • Individuel : sur un plan micro ; ou quelqu’un va s’intéresser aux crimes
  •  Global, collectif : sur un plan macro ; on s’intéresse à la criminalité.

Section 1 : le crime

Le crime est une notion polysémique : elle a plusieurs sens.

D’un point de vue juridique, le crime désigne une forme d’infraction, qui incrimine les comportements les plus grave (meurtre/viol).

Dans le langage courant la notion de crime a un sens plus large plus qu’elle désigne tout comportement particulier pénalement répréhensible (acte sanctionner par une peine).

Définir la notion de crime n’est pas évidente. Il est plutôt facile de définir le criminelle ou le délinquant puisqu’il s’agit celui qui commet les crimes. Mais le crime entant que telle est plus difficile à le définir.

La définition scientifique du crime est une tâche difficile parce qu’on peut se demander si le crime a une existence objective.

Exemple : la maladie a une existence objective car elle préconise le diagnostic du médecin, la maladie est présente, le diagnostic aussi.

Le crime existe-il en soit, et le législateur se contente de l’incriminé ?

Ou au contraire le crime n’existe-il pas plutôt parce que le législateur à décider que telle comportement constitue un crime ?

  1. La notion de crime

Mettre en évidence c’est attribut pour déterminer c’est caractère essentielle.

Avant de donner une définition du crime il faut d’abord identifier son caractère.

  1. L’identification des caractères du crime

Identifier le caractère du crime n’est pas chose facile.

Les crimes ne sont pas perçus de manière identique par tous, la perception du crime est relative.

Toutefois, en dépits de cette relativité il est possible d’identifier des caractères constants est invariable du crime.

  1. La relativité de la perception du crime

Il n’existe pas de perception uniforme du crime, car des comportements considérer classiquement comme criminelle ne le sont pas partout et en tout temps. Cette variabilité de la perception du crime existe dans le milieu juridique mais surtout dans le milieu populaire.  

  1. La variabilité de la perception juridique du crime

La perception du crime est différente tant du point de vue législative que tu point de vue judiciaire.

  1. La variabilité de la perception législative du crime

Il n’existe pas de perception universelle du crime, il est absolument impossible de dresser un inventaire de comportement qui ont toujours été considérer comme-t-elle.

Les incriminations légales, fluctue selon les époques les nations les groupes sociaux ou encore les circonstances.

  • Les perceptions du crime varient dans le temps : selon les époques certains comportement sont ou non incriminé.

Il existe au seins d’une même société un phénomène de pénalisation (comportement punissable) et phénomène de dépénalisation.

Beaucoup de comportement sont incriminer hier mais plus aujourd’hui (avortement, homosexualité, suicide).

Mais on retrouve à l’inverse, c’est-à-dire qu’ils n’étaient pas incriminés à l’époque mais qui le sont aujourd’hui (légitime défense, la fraude, le voyeurisme).

  • La perception du crime varie dans l’espace : toute les sociétés ne partagent pas la même vision des crimes.

Certains états incriminer certains comportements qui ne sont pas incriminé dans d’autre état (avortement = argentine, adultère féminine, homosexualité, relation sexuelle avec des mineurs, usage de stupéfiant).

  • La perception du crime selon les groupes sociaux : cette variabilité est mise en évidence par les historiens qui compare les sociétés traditionnelles est civiliser.

Et ce n’ai pas les mêmes comportements dans ces sociétés (le meurtre constitue une infraction dans la plupart des sociétés et états, toute fois dans certains pays le meurtre est admis et autoriser ; albinos)

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