Préambule Des Institutes De Justinien

L’Empire Romain est le modèle d’état souverain antique par excellence, et les multiples codes juridiques qui s’y rattachent font figure d’exemples. Parmi ces différents textes, ceux rédigés par l’Empereur Justinien nous permettent d’avoir une vue globale de la loi romaine, aussi bien en Orient qu’en Occident.

A la tête de l’empire romain d’Orient à partir de 527, Justinien tente de recréer l’apogée du monde romain alors que l’empire romain d’Occident n’existe plus depuis 476. Dans cette optique, il met en œuvre une vaste réforme législative et administrative qui passe par une importante codification dans le Corpus Juris Civilis rédigé entre 529 et 554 par 3 grands jurisconsultes : Tribonien, Théophile et Dorothée. Ce code regroupe quatre livres et trois domaines : le Digeste (une œuvre doctrinale), le Code et les Novelles (une compilation des textes juridiques déjà existants) et enfin les Institutes (un manuel de formation au droit). Ces Institutes, inspirées par celles de Gaius, seront publiées le XI des calendes de Décembre, autrement dit le 21 Novembre 533.

Leur préambule sert essentiellement à décrire leur rédaction ainsi que leur intérêt. Justinien livre ici un code simplifié qui résume le droit romain, afin qu’il puisse être appris par les apprentis juristes. En étudiant ce texte, on peut voir un aperçu de l’ensemble de la loi romaine, et ce préambule nous permet de comprendre le contexte dans lequel ces Institutes furent rédigées. Or, le droit français moderne puisant ses racines dans le code civil de 1804 (code Napoléon), lui-même empreint de l’héritage romain, il est intéressant d’en connaitre le texte le plus exhaustif afin de mieux comprendre les sources du droit moderne.

La question qui se pose concerne donc les causes qui ont poussées Justinien à entreprendre la rédaction des Institutes (et du Corpus Juris Civilis dans sa globalité) ainsi que leurs fonctions : servent-elles uniquement de manuel d’enseignement du droit ou ont-elles un autre intérêt ?

Pour répondre à ces questions, il faut d’abord étudier l’objet de ces Institutes (I), c’est-à-dire leur aspect purement pragmatique. Mais il faut également étudier les buts recherchés par ce texte (II), qui nous décrit les circonstances de cette rédaction.

I L’objet des Institutes

Les Institutes, au-delà de leur aspect pédagogique, restent un code législatif puisqu’il a été promulgué. Toutefois, il s’agit d’un texte très synthétique de façon à ce qu’il puisse rester accessible à tous, étant donné qu’il est destiné à la formation des futurs juristes de l’empire. Cette nature simplifiée explique que les Institutes servent d’introduction aux autres livres du Corpus Juris Civilis.

A) Un manuel pédagogique

Les Institutes ont donc une double nature : c'est à la fois un texte de lois, puisqu'il a été promulgué, et en même temps un manuel juridique, puisque Justinien a ordonné de le composer pour faciliter l'enseignement et l'étude du droit.

Le préambule de ces institutes montre assez clairement l’aspect pédagogique du texte. Ainsi, il s’ouvre avec la phrase « à la jeunesse qui désire s’adonner à l’étude des lois, salut ». On a donc affaire à un code qui vise à instruire la jeunesse, afin qu’elle puisse « participer au gouvernement de l’empire, dans les charges qui [lui] seront confiées », c’est-à-dire appliquer la loi présentée dans le corpus et édictée par l’empereur. L’aspect pédagogique de ce préambule est en plus appuyé par ses auteurs, spécialement Théophile et Dorothée, qui ont exercé des postes d’enseignants de droit.

Mais si ces Institutes visent à enseigner le droit et leur préambule permet également d’expliquer aux lecteurs les conditions de rédaction des Institutes. Ainsi, Justinien insiste sur la difficulté de rédiger une telle œuvre, « inutilement tentée par plusieurs de [ses] prédécesseurs ». C’est ici l’occasion pour l’empereur d’enseigner aux futurs juristes de l’empire l’importance de l’histoire romaine, justifiant au passage sa politique de reconquête de l’ancien empire romain d’occident aux mains des barbares.

De plus, en s’inspirant des Institutes précédemment rédigées (notamment par Gaius) et en insistant sur cette inspiration (« tirés de toutes les Institutes des anciens jurisconsultes, et principalement de celles de Gaius »), les auteurs du texte introduisent une certaine force doctrinale à leur œuvre. En effet, ils créent un lien entre droit et doctrine, poussant les futurs juristes à en savoir un maximum sur les ouvrages des anciens jurisconsultes, afin d’appliquer au mieux le droit impérial. Il est toutefois à noter que ce type de lien entre droit et doctrine est assez courant dans le droit romain en général.

Les Institutes ont donc un fort caractère pédagogique : à la fois manuel de droit et introduction à l’histoire romaine et aux auteurs classiques, elles offrent un enseignement de qualité aux futurs juristes de l’empire. Mais elles restent avant tout un texte législatif, puisqu’elles ont été promulguées et publiées.

B) Un code simplifié

Comme chaque texte législatif datant de l’empire romain, les Institutes sont des lois décidées et promulguées par l’empereur. Leur qualité de manuel d’enseignement est donc accompagnée d’une fonction codificatrice importante.

Ainsi, les Institutes ont également vocation à servir de synthèse de l’ensemble du droit romain. En effet, le Digeste qui constitue le cœur du Corpus Juris Civilis, regroupe des lois, des édits et des constitutions impériales dont certaines datent de l’époque républicaine, ce qui aboutit à certains doublons voire même à des incohérences, des erreurs qui sont reconnues par l’Empereur lui-même. Par conséquent, connaitre le droit romain réuni par Justinien dans son intégralité s’avère être une tâche ardue, spécialement pour des apprentis juristes. C’est pourquoi celui-ci a promulgué les Institutes comme texte législatif ; de cette manière, les futurs juristes comme l’ensemble des citoyens ont la possibilité de connaitre globalement le droit en vigueur, afin qu’ils « [n’écoutent] et ne [lisent] rien d’inutile, mais seulement ce qui se pratique aujourd’hui ». Cette raison explique également pourquoi les Institutes sont souvent considérées comme l’introduction des autres livres du Corpus Juris Civilis.

Dans son préambule, Justinien va d’ailleurs insisté sur l’aspect synthétique de ses Institutes.

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