Le Droit Subjectif

Chapitre 1 :

Le droit subjectif ou règle de droit

Le droit objectif : constitué de l’ensemble des règles juridiques qui régissent les rapports sociaux et la vie des hommes en société.

Le droit Subjectif : prérogatives que peuvent se prévaloir les personnes prises individuellement ou encore il peut s’agir de l’utilisation de ces règles par les sujets de droit.

Section 1 : Le fondement de la règle de droit

La règle de droit répond à un double besoin :

- Sécurité : car la présence d’une règle de droit permet au citoyen de savoir ce qu’il doit tolérer de la part des autres.

- Justice : car si l’homme tolère que ses désirs soient limités par une règle de droit, encore exige t il que cette règle de droit soit juste.

• Le besoin de justice peut-il être satisfait par la règle de droit ?

• Le droit peut-il être fondé sur la justice ?

Deux doctrines différentes sont apparues sur ce point :

- Doctrine idéaliste / spiritualiste : la règle de droit a pour fondement la justice

- Doctrine matérialiste / positiviste : ce qui compte c’est l’efficacité, la règle de droit doit être respectée non pas parce qu’elle est juste mais parce qu’elle est la règle qui assure la sécurité au besoin par l force.

• Doit-on résister à une loi injuste ?

- Oui si on aspire un idéal de justice

- Non si le besoin de sécurité l’emporte

Actuellement nulle ne conteste que le fondement de la règle de droit soit la poursuite d’un idéal de justice.

• L’idéal de justice que la règle de droit cherche à atteindre doit-il être individuel ou collectif ?

Il y a deux thèses :

- individualiste : est essentiellement recherché le respect de l’activité de chaque individu.

→ Ces droits subjectifs sont absolus et s’imposent à tous.

- socialiste : au contraire c’est la protection de l’intérêt général ou social qui doit être recherché au détriment des intérêts individuels.

→ Ces droits subjectifs ne sont plus que relatifs.

Conclusion : En réalité le droit doit s’efforcer de concilier un équipement libre entre l’intérêt général et les intérêts individuels.

Section 2 : Les caractères de la règle de droit

La règle de droit est une règle de conduite sociale qui a pour but de permettre la vie en société, à cet effet elle va parfois être contrainte d’intervenir dans le domaine individuel. L’interventionnisme est plus ou moins poussé.

La règle

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