Le droit et l’image des choses

Sommaire

1ère partie - Le droit et l’image des choses

Chapitre I - La protection de l’image des biens

Section 1 - L’image des biens et la personne

Section 2 - L’image des biens et le patrimoine

Chapitre II - La réservation de l’image des biens

Section 1 - L’image des biens composante du droit de propriété

Section 2 - L’exclusivité sur l’image des choses

2ème partie - La liberté de l’image des choses

Chapitre I - La controverse à propos du droit sur l’image des biens

Section 1 - La recherche d’un point d’équilibre

Section 2 - L’illégitimité du droit du propriétaire sur l’image de son bien

Chapitre II - Les limites à l’exercice d’une liberté

Section 1 - La confluence de droits fondamentaux

Section 2 - Le principe des exceptions et son évolution

Section 3 - L’usage par l’image d’une chose et le droit de propriété

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INTRODUCTION

L’utilisation de l’image d’un volcan dans le cadre d’une campagne de promotion pour

une marque de la grande distribution, incita un jour, les propriétaires du volcan à réclamer un

dû en réparation du préjudice subi par leur bien. En effet, qui est consommateur étant aussi

touriste, un afflux soudain de curiosité et de semelles aurait pu, par trop de terre, emprunter

aux pentes du volcan. Tout comme les lumières des photographes altèrent nos peintures

ancestrales, l’impact de l’image peut aussi parfois se mesurer, à l’aune de la gadoue et de son

déplacement.

Puisqu’il est question de déplacement, nous allons tenter de reconstituer le chemin

parcouru par l’image et nous attacher à décrypter un parcours bien singulier, depuis la

consécration du droit de propriété, puis celle du droit d’auteur et l’invention du daguerréotype,

pour revenir vers le volcan et ses propriétaires qui, il n’y a pas si longtemps, sollicitèrent

l’avis des juges sur une question qui divise la doctrine depuis plus d’un siècle. Le droit de

propriété sur un bien, s’étend-t-il à la reproduction par l’image de ce bien ?

L’image est un vocable polysémique, d’une représentation intérieure, d’un signe

distinctif, du rêve à une parcelle parfois grossie d’une réalité jusqu’alors inconnue, l’image

suit les inventions, tout comme elle

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