La violence économique

Se sera un commentaire pour l'exam

HISTOIRE DES INSTITUTIONS

Ce cour a pour objet de présenter la construction du gouvernement et plus précisément ce que nous nommons l’État. On va donc étudier l'histoire de l’État depuis la chute de l'empire romain d'Occident jusqu'à la Révolution.

-  476 date de début → On a 2 faits importants à retenir : 1 - c'est l'évennement de la chute de l'empire romain d'Occident et 2- c'est l'instalation des royaumes Francs ( Clovis ).

476 c'est le début de l'ancien droit Français aussi.

-  Jusqu'en 1789 → c'est le début de la révolution française.

Ses principes n'ont pas surgi spontanément à la révolution, le pouvoir politique, la source du pouvoir, l'organisation des gouvernements, l'évolution des institutions, résulte de l'expérience des peuples.

Par ex : Le monarque qui est une institution a eu différente évolution, ça peut être le prince, le roi, ou l'empereur ( c'est le chef qui gouverne seul ). La signification varie au cours du temps, mais aussi des pouvoirs reconnus à ce monarque. L'empereur romain durant le Principat n'a pas grand-chose à voir avec le Dominus du Bas Empire ( qui est chrétien et dont le pouvoir est bcp plus rigoureux ).

De la même manière est ce que le gouvernement d'une société doit être l'affaire exclusive d'un chef ? Comment le désigner ?

« Institutio » = double sens

• l'art de disposer, d'instituter, l'art de créer
• instruire, d'enseigner, poser des principes

Les instiuttions vont d'ailleurs guider l'Homme dans ses cheminements.

« Institutio Principis » = c'est d'un point de vu juridique l'acte de désignation et nomination du prince. Mais c'est aussi l'éducation, l'instruction du prince.

476 c'est 3 grands héritages :

• l'héritage institutionnel et politique de l'empire romain
• l'héritage barbabre
• l'héritage de l'église.

A) Le modèle institionnel de la république romaine

En 476, l'empereur Romain d'Occident est déposé par le chef barbare, ce moment marque le moment officiel de la fin de l'empire romain d'Occident. Le territoire Gaullois reste évidamment fortement empreignés de la culture romaine.

Rome est né en 753 avant J.-C., elle est dominée par une vieille aristocratie qui est organisée au sein du sénat ( les patriciens ). Elle est aussi soumise à la puissance d'un Roi.

A partir du 7ème siècle avant J.-C. Cette royauté devient toute puissante, et elle s'appuie essentiellement sur le peuple et donc met un peu à l'écart le Sénat. Un siècle plus tard la vieille noblesse se révolte et aboli la monarchie pour un autre système, on passe de la royauté à la république. La république s'étend du 6ème siècle au 1er siècle avant JC. Ce régime républicain connaît plusieurs dynamique, tout d'abord la cité s'étend à titre défensif ( début des conquêtes romaines ) mais aussi à titre offensif ( éliminer les concurents ) jusqu'à arriver à l'ensemble du bassain méditéranéen. Cette extension a des suites économique, juridique et surtout institutionnel.

Le 2ème siècle avant notre ère est un moment d'équilibre entre les divers institutions ( plébéiens et patriciens accèdent au pouvoir ). Simplement c'est un moment charnière car après avoir anéanti les ennemis de l'extérieur, Rome va voir surgir des ennemis de l'intérieur cette fois ( durant le 1er siècle avant J.-C ). Les crises vont se succéder, il va y avoir une succéssion de dictature et de guerre civile. Et à l'issu de ce siècle de crise profonde, né un régime qui emprunte à la république ( qui vise à restaurer la république ) mais qui en réalité change profondément le pouvoir et la nature des institutions. Ce régime nouveau est l'empire.

Lorsque la république est mise en place, la politique de conquête n'a pas encore commmencée, elle va commencer. La politique institutionnel évolue à l'aide d'un moteur, un conflit entre 2 catégories de personne : les patriciens et les plébéiens.

3 institutions centrales à Rome : 

Le Sénat → symbolise l'aspect aristocratique de l'organisation romaine, c'est une institution qui existait sous la royauté et qui continue pendant la république. C'est une assemblée des chefs des grandes familles romaines. Ce sont les patres → qui donnera plus tard le terme patricien. On trouve aussi d'anciens magistrats au sein du Sénat. Le pouvoir qu'à le Sénat c'est « l'auctoritas » = le pouvoir d'augmenter la valeur des actes, et aussi un pouvoir de nature religieuse.

Ce pouvoir d'Auctoritas signale la supériorité du Sénat sur tous les autres organes politiques. Les avis du Sénat « sénatus-consultes » vont conférer à tous les autres actes romain une valeure supérieure car ils sont augmentés + réputé inspiré par les dieux. Les sénatus-consultes guident et orientent l'action des autres pouvoirs, ainsi le sénat participe à l'activité législative.

L'assemblée des citoyens → en particulier « les comices». Les assemblées en comices c'est l'élement populaire de la république, ils sont présidés par un magistrat et en général elle vote les lois proposées par le magistrat. En sachant que le magistrat suit lui même les avis du Sénat. En théorie les assemblées du peuple sont détentrice du pouvoir législatif. En réalité elles sont dominés par le suatres institutions, à savoir le sénat et les magistrats.

Elles se contentent donc de ratifier les lois.

Les magistrats → dernier élément important. Ils sont associés à l'élément monarchique du régime, ils sont les maîtres et chefs de la cité. Se sont ceux qui lors de la rébolution de 509 avant J.-C. Repreinnent en grande partie les attributions des rois qui ont été chassé ( ex Traquin le Superbe ). Chacun exerce pleinement une fonction précise ( chaque magistrat ). Parmis les magistrats on trouve les « consuls » qui assurent le gouvernement de la réublique. On trouve aussi le « préteur » qui sont en charge de l'administration de la justice. Et il y a aussi une 3ème magistrature « les censeur » qui sont les gardiens du peuple, du recensement des citoyens.

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