La souveraineté

                           Yankhoba SEYDI

Etudiant en régime Particulier  L1 Groupe B

        Carte d’étudiant N° 201507BH6

SUJET N° 2 :

C’est un texte extrait des pages 82 et 83 de l’ouvrage intitulé « Droit Constitutionnel » de Bernard CHANTEBOUT, publié  en 2010 par les Editions Sirey, à Paris, dans sa 27e édition.

Il s’agit d’un texte de nature doctrinale car l’auteur revient sur les différentes théories relatives à la souveraineté.

Le texte peut être séparé en deux parties :

La première partie : « Dans la théorie de la souveraineté……………………….le vote de chacune des lois » dans laquelle l’auteur aborde la question de la souveraineté populaire telle que préconisée par Jean Jacques Rousseau.

La deuxième partie : « Selon SIEYES, la souveraineté………………………la mise en place du suffrage restreint » dans laquelle l’auteur parle de la souveraineté nationale selon les enseignements de SIEYES.

L’idée générale de ce texte renvoie aux différentes conceptions de la souveraineté c'est-à-dire à la souveraineté populaire et à la souveraineté nationale.

En réalité, dans la souveraineté populaire telle que proposée par Jean Jacques ROUSSEAU, le peuple est détenteur de la souveraineté populaire et l’exerce directement.

Cependant dans la souveraineté nationale, la nation est titulaire de la souveraineté nationale et l’exerce indirectement.

Ainsi pour mieux appréhender ce texte, nous allons voir d’abord étudier la théorie de la souveraineté populaire (I) et la théorie de la souveraineté nationale (II).

I/ La théorie de la souveraineté populaire

Il s’agira ici, d’étudier le peuple en tant que détenteur de la souveraineté populaire (A) et l’exercice direct de la souveraineté populaire (B).

A/ Le peuple détenteur de la souveraineté populaire

Le précurseur de la théorie de la souveraineté populaire en l’occurrence Jean Jacques Rousseau attribue la souveraineté au peuple. En effet, la souveraineté appartient au peuple, c’est à dire à chacun des citoyens qui le composent. Chaque citoyen est détenteur d’une fraction  de la souveraineté.

Puisque chaque citoyen possède une portion de la souveraineté, cela veut dire que  c’est de la somme des volontés individuelles que procède la volonté générale. Il faut donc consulter chaque citoyen sur les décisions à prendre.

Et l’article 3 de la constitution de la république du Sénégal du 22 janvier 2001 précise clairement que « La souveraineté nationale appartient au peuple sénégalais ».

En réalité, être détenteur de la souveraineté n’est intéressant que si on est en mesure de l’exercer.

B/ L’exercice direct de la souveraineté populaire

Dans le cadre de la théorie de la souveraineté populaire, l’électorat n’est plus une fonction mais un droit qui appartient à chaque citoyen, et que ce dernier est libre d’exercer ou de ne pas exercer.

Donc c’est à travers les élections que le peuple exerce la souveraineté pour le vote de chacune des lois mais aussi pour choisir librement ses dirigeants aussi bien au niveau national qu’au niveau local ; lequel choix confère aux dirigeants leur légitimité.

En plus, l’exercice de cette souveraineté populaire implique nécessairement le suffrage universel, car il n’existe aucune raison d’écarter certains citoyens puisque chacun d’eux est à titre originaire, détenteur d’une portion égale de souveraineté.

...