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La place de la règle religieuse dans l'arsenal juridique marocain

Rapport de stage : La place de la règle religieuse dans l'arsenal juridique marocain. Recherche parmi 298 000+ dissertations

Par   •  29 Septembre 2022  •  Rapport de stage  •  1 610 Mots (7 Pages)  •  154 Vues

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INTRODUCTION

Au Maroc, comme partout ailleurs, les sources de droit déférent d'une discipline juridique à une autre, si la loi prend une grande place dans toutes les disciplines, chaque branche a ses sources spécifiques, et le droit musulman continu à être la source de référence de droit marocaine.

Alors, l'état marocaine consacre l'ISLAM comme une religion officielle, c'est pourquoi la constitution marocaine basée sur l'ISLAM pour déterminer les règles de droit c'est que on extrait les règles religieuses le coran [le parole d'ALLAH] et la sunna [la parole de prophète Mohamed ﷺ]

La place de la règle religieuse dans l'arsenal juridique marocain                 

/* la règle de droit est une règle de conduite qui régit les rapports entre les personnes toutefois la vie en société est encadrée également par d'autre règles qui ne sont pas juridiques ou ne sont pas considérées comme tells mais qui ont vocation de régir les rapports entre les individus il s'agit principalement de la règle morale es la règle religieuse cependant la règle de droit s'en distingue aussi bien par sa finalité que par ses caractères spécifiques.

  /* la règle religieuse d'essence divine, se démarque par rapport à la règle de droit est une règle humaine, par suite la différence entre les deux tient essentiellement au but principalement les rapports de l'homme avec Dieu. En outre, la religion prétend régir les pensées au même titre que droit ne s'intéresse qu'aux comportements extérieurs pourtant, la règle religieuse peut se confondre avec la règle de droit notamment lorsque l'Etat n'est pas laïc (علماني). Ainsi, l'inspiration du droit marocain par les commandements de l'islam, notamment le rite malékite (ملكي) est indéniable.

La règle de droit qui est déterminée par les personnes n'est pas capable de trouver les solutions sur certaines situations dans lesquelles la règle religieuse intervient pour résoudre cette situation.

Illustration :

 1) L'héritage :  il y'a des lois et des directives    

Mentionnées dans le noble coran, qui détermine les origines de l'application de l'héritage. La répartition de l'héritage dans les pays islamique est basée sur le texte du (noble coran), que juriste considèrent comme des textes juridiques qui n'accepte pas l'interprétation.

وختمت الآيات التي تتحدث عن الميراث. بسم الله الرحمن الرحيم تلك حدود الله ومن يُطع الله ورسوله يدخله جنات تجري من تحتها الأنهار خالدين فيها وذألك الفوز العظيم ومن يُعص الله ورسوله ويتعد حدوده يُدخِلهُ ناراً خالداً فيها وله عذاب مهين صدق الله العظيم.

2) Zena : l'article 491 du code pénal est punie de l'emprisonnement d'un à deux ans toute personne mariée convaincu D'adultère la poursuite n'est exercée que sur plainte du conjoint offensé.

 3) Ramadan :  if tar en plein public, l'article 222 du code pénal prévoit : celui qui, notoirement connu pour son appartenance à la religion musulmane rompt ostensiblement le jeûne dans un lieu public pendant le temps du ramadan, Sant motif admis par cette religion, est punie de l'emprisonnement d'un à six mois et d'une amende de 200 à 500 dirhams.         4) divorce : la juridiques marocain dérive de coran pour effectuer les processus de divorce.

Partie (1) :                                                           l'influence de droit musulman sur le droit marocain

•A l'origine, la charia désigne tout ce qui se rapporte á L'acte de tracer une voie vers une destination donnée.

Le droit musulman obéit á des principes qui sont connus sous l’application (Soul Al Fiqh) Au lendemain De l'indépendance, Le Maroc á reconduit la majeure partie de législation des protectorat Français et á étendu son application á tous les marocains.il a aussi codifié les règles de droit musulman, se rapportant au statut personnel et au régime social.

Partie (2) :                                                           L'influence de l'islam sur le droit public Marocain

La Constitution consacre l'islam comme religion officielle De l'Etat la royauté, et l'application du Principe de la séparation des pouvoirs.

Partie (3) :                                                             L'influence de l'islam sur le droit privé

Si les textes législation du droit privé sont d'inspiration Française, l'impact du droit musulmans sur ces textes est une réalité. Ceci se caractérise par des exemples tirés de code d'obligation et de contrat.et code pénal et de la finance islamique :

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