La loi des 12 tables

La loi des 12 tables :

Elle s'inscrit dans le cadre d'un conflit politique opposant au 5eme siecle avant notre ère

les 2 composantes de la pop libre de Rome : les patriciens et les plébéiens.

Patriciens sont étymologiquement les pères du latin patres, les chefs de famille, ce sont les

grands propriétaires fonciers qui constituent la minorité de la pop, une minorité riche

possédant le pouvoir politique ( comparable à l'aristocratie).

Au contraire, les plébéiens correspondent à tout le reste de la pop libre, la majorité, ils peuvent êtres riches ou pauvres mais ce ne sont pas des patriciens.

Le conflit vient d'une révolte de la plèbe et elle oblige les patriciens à partager les pouvoirs

politiques. A côté des consuls ( les magistrats, tous des patriciens) qui disposent de l'imperium ( pouvoir illimité et arbitraire) sont créés de nouveaux magisstrats au sens romain

appelés les tribuns de la plèbe. Ces derniers sont chargés de protéger les intérêts collectifs

et individuels des citoyens. La révolte de la plèbe conduit dont à ce tournant dans l'histoire politique.

Mais les plébéiens réclament d'avantage, des loies écrites qui ont pour but de limiter l'impérium des consuls.

La loi réclamée doit être publiée puis opposable à tous y compris au consul, le pouvoir des consuls devient donc mécaniquement limité. L'imperium n'est plus le pouvoir illimité et arbitraire

des consuls.

Le conflit est rrès violent mais aboutit à la création d'un groupe de 10 citoyens, les Decenvirs de Decem viri, les 10 hommes, ils ont pour mission de rédiger des lois égales pour tous.

Ces lois seront la source de tout le droit selon les vœux des plébéiens, ce sera un droit égalitaire, qui est opposable aux consuls. On parle de la loi des 12 tables car la loi a été écrite sur 12 panneaux affichées au forum. Cet affichage tenait lieu de publicité. Il pouvait être lu par tous et donc invoqués par les citoyens.

Cette loi est très influencée par les modèles grecs de 2 grands législateurs d'Athènes : Dracon et Solon qui ont réformé leur cité en publiant la loi.

La loi des 12 tables est la 1ere loi votée par les assemblées populaires romaines. Les tables elles mêmes n'ont été retrouvées mais on connaît leur contenu car il est souvent cité dans les écrits.

Cicéron dit que ses étudiants connaisssaient par cœur la loi des 12 tables.

Cette loi est un apport majeur de l'histoire po, la justice devient accessible à tous car la loi énumère toutes les sources de procès. Pour chacun de ces procèz, la loi donne une action en justice,

c'est le système apppelé par les romains : système d'actions de la loi qui constitue à dire que

totue la loi est dans les 12 tables. Désormais, le droit est opposable aux magistrats, avant 450 les consuls pouvaient accepter ou refuser sans motif de faire juger une affaire, cad le consul décidait arbitrairement, il ne motivait pas son choix. A partir de 450, si le plaideur invoque une loi des 12 tbles, le magistrat est obligé d'accepter l'ouverture d'un procès.

L'inconvénient de ce système des actions de la loi, est que c'est un système tres technique et

très formaliste, cad qu'il faut dans ce système, obéir à différents codes au cours de la procédure. Le plaideur doit doit donc être accompagné d'un juriste pour mener à bien la procédure,

si celle-ci n'est pas suivie à la lettre, le procès est invalidé. C'est donc un système injuste et

qui

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