Histoires des sources du droit

        QUESTIONS HISTOIRE DES SOURCES.

Questions documents : 1/5/7/12/19/20

QUESTIONS DOCUMENT 1 :

Guide : Rousseau est un écrivain, musicien mais aussi un philosophe des Lumières du XVIIIe siècle. Il a influencé l’esprit révolutionnaire français , il a rédiger le contrat social dans un contexte de redécouverte de l’État et des citoyens à l’intérieur de celui-ci. L’idée philosophique et politique de Rousseau est que l’Homme est bon de nature mais que la société le corrompt. D’où la naissance du contrat social qui servira à fonder le droit politique et l’État. Certaines personne le définissent aussi comme le penseur de la démocratie.

1. Dans son texte Rousseau explique au 5ème paragraphe que la loi touche tout les sujets sauf ceux qui se reportent à un objet individuel tel qu’une puissance législative, d’après cela on comprend donc que l’auteur de la loi ne peut donc être le roi car il a une puissance législative. Il explique aussi que le loi ne peut élire un roi, ou faire tout autre chose ne rapport Ave la royauté etc … L’action de faire des lois provient des actes de la volonté de faire des lois. Les lois ne sont donc que des simples registres des volontés du peuple.
2. Cette citation définit que la loi sépare les hommes et les actes, un home ayant commis un crime sera juger pour son acte, donc la loi va séparer l’homme ayant commit le crime et l’acte (le meurtre). Rousseau oppose la loi
3. Pour Rousseau un décret est un ordre donner par un souverain sur un objet particulier alors que la loi, elle, est une volonté.
4. Cela signifie que c’est l’intérêt public qui gouverne et pas seulement le roi ou les puissances royales.

QUESTIONS DOCOUMENT 5 : 

1. Mécanisme du veto suspensif —> Le roi avait le droit de s’opposer durant 2 législatures à la promulgation des lois qui ont été votées par l’Assemblée générale. C’est-à-dire que celui-ci peut refuser son consentement si la législature suivante lui montre la même loi, or lors de la 3ème législature si il y a toujours la même loi, le roi ne pourra s’opposer à celle-ci.
2. ?????????

QUESTIONS DOCUMENT 7 : 

Guide : Montesquieu est un penseur politique ainsi qu’un philosophe des Lumières, il commence à écrire dès les années 1710, et parle de la science ou de la philosophie. Il a notamment écrit Les Lettres persanes qui est un roman. Montesquieu prône le principe de séparations pouvoirs. Il s’inspire des textes politiques de ces prédécesseurs comme Les lois de Platon ou encore La politique d’Aristote etc …

1. Montesquieu estime que des citoyens tirés au sort ou élus doivent avoir la puissance de juger. Il explique que confier la puissance de juger reviendrait à avoir peur des personnes qui exerce ce pouvoir et non avoir peur de la magistrature en elle-même («et l’on craint la magistrature et non pas les magistrats », la puissance de juger devient donc « invisible et nulle » selon Montesquieu si on suit son raisonnement. Montesquieu vise le sénat ainsi que l’Assemblée, il donne comme exemple la ville d’Athènes. Il veut éviter la concentration du pouvoir dans les mains d’un seul homme ou d’un seul organe car le monarque n’est plus le monarque absolu.
2. Le jugement peut être définit comme l’expression de la loi car en effet celui-ci

QUESTIONS DOCUMENT 12 : 

Guide : Emmanuel-Joseph Sieyès est homme d’Église, de politique et essayiste français. Il a agit durant la Révolution française. Il a aussi été Abbé. Sieyès se fait remarquer grâce à son Essai sur les privilèges publié en 1788.

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