Etat de droit

TD Droit Constitutionnel.

Séance 4 - L’Etat de droit.

L’Etat de droit c’est d’abord l’Etat moderne, c’est celui de la modernité juridique, c’est la centralisation du pouvoir. C’est un Etat qui ne voit que par la loi, présence d’une loi centralisé : l’assemblée, c’est un régime démocratique ( et notamment avec le droit de vote ).

C’est le règne de la loi : DDHC. De plus la loi c’est le pouvoir politique, la loi en tant que tel le législateur est un « être divin » car il est passer de l’ancien régime : on est passé à la loi démocratique ( Rousseau ). La loi c’est le Code civil : « c’est le culte de la loi » selon Napoléon.

Ici le juge constitutionnel émet un contrôle de constitutionnalité pour voir si les lois sont respectées. D’un Etat de fait on en a fait un Etat de droit : instauration des lois et perçut à travers le Code civil.

C’est le règne de l’Etat l’égal, mais ceci est paradoxal : notamment avec le régime nazie et le régime de Vichy. La voix légale est devenu un danger démocratique : au dessus du législateur il y à l’Etat. Il aura donc fallut faire en sorte qu’il y est quelque chose au dessus de l’Etat pour éviter des régimes de dictatures qui sont arriver au pouvoir par le moyen démocratique.

L’Etat de droit :

Pour Kelsen : Il n’y a pas de dualité, il dit que c’est l’Etat qui se créer à même temps que le droit. La norme objective posé dans l’Etat sont concomitant. Mais la limite de cette théorie, c’est que les valeurs ne sont pas importante : exagération de l’Etat comme créateur de norme.

L’autre problème de Kelsen c’est qu’il est idéaliste, le problème c’est que si on prend la pyramide de Kelsen qui dit que l’Etat est un ensemble de norme, et que la source du droit est issu de la nature. Il est idéaliste et naturaliste. Il objectivise trop le pouvoir dans sa théorie. Il se base sur la forme et non sur le contenu.

Commentaire de texte :

La mise en lumière des défauts de la théorie de l’auto-limation.

Il fallait critiquer le cadre historique d’où se situe l’auteur. On pouvait dire que à cette époque la il y avait le développement de la Cour des droits de l’homme. Prise de conscience que l’Etat n’est plus suffisant, et que le droit économique se développe.

Il fallait montrer la crise de l’Etat ancien, vers la naissance d’un Etat moderne : l’Etat de droit.

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