Droit International Public (DIPU): Histoire et théorie du DIPU

Histoire et théorie du DIPU

Le Droit International public

1. Histoire et théorie du droit international public

I. Le concept de droit international public

Le droit international public s’applique aux relations des états ou tous autres acteurs internationaux. Il est l’ensemble des normes juridiques qui régissent les relations internationales.

I. L’Histoire du droit international public

I. Origine

Traités entre dirigeants, traités entre la cité grecque, traités de Rome et les peuples indépendants, traités entre dirigeant au Moyen Age

Ex. : En 1493, bulle pontificale pour le problème de l’appartenance des territoires au Portugais et aux Espagnols. Traités de Tordesillas 2

I. De la Renaissance au 19ème siècle

Apparition d’une forme de pouvoir territoriale, échanges économiques, relations internationales, nécessité d’une réglementation juridiques des échanges.

C’est dans ces circonstances que le droit international classique est apparu comme un système juridique autonome, grâce à des penseurs comme.

 Francisco de Vitoria (1480-1546) : Dans le contexte du colonialisme, il contribua au développement des idées et des principes du droit international sur des valeurs chrétiennes. L’Epoque du droit naturel.

 Alberico Gentili (16ème) : Il se posa la question de savoir quand une guerre était légitime, mais aussi des règles qui devaient encadrer la guerre, c’est un précurseur du droit diplomatique

 Grotius (16ème) : Hollandais, il est considéré comme le père du droit international. Il décrit de manière détaillé le droit de la guerre et celui de la paix. Il écrit aussi sur la navigation maritime contre l’hégémonie voulue par l’Angleterre.

 Emer de Vattel (18ème): auteur neuchâtelois qui écrivit le droit des gens qui le premier ouvrage en français, il parle notamment du droit naturel.

 Jean Barbeyrac (18ème) : enseigne le droit naturel, ancien droit international en français

I. Le 19ème siècle

On appelle cette période le droit public classique. Volonté de reconstituer la communauté des nations européennes après les guerres napoléoniennes.

Congrès de Vienne 1815, développement du droit international (principes de liberté de navigation des fleuves, interdiction de la traite des noirs, règlement des agents diplomatiques, neutralité perpétuelle de la Suisse).

Le droit international évolua notamment grâce au développement des communications et de la diplomatie. Création d’union administrative. Conclusion de nombreuse convention, règlements pacifique de différends internationaux et de droit à la guerre notamment aux Conférences de La Haye 1899 et 1907.

I. Le 20ème siècle

Le droit international moderne. Le phénomène d’institutionnalisation de l’organisation internationale s’accéléra au début du 20ème siècle devenant des personnalités juridiques internationales public également des entreprises multinationales. Traité de Versailles 1919 donna naissance à la secte des nations, la première organisation à caractère universelle mais aussi la cour permanente de justice internationale.

Réduction du rôle de l’Europe avec l’émergence des états non-européens et surtout les usa.

Le développement de l’organisation s’amplifia à la fin de la 2ème guerre mondiale. 1945 L’ONU succéda à la SDN et la cour internationale de justice au pi.

Profondes mutation des relations internationales :

 Multiplication des acteurs de la scène internationale, organisation international

 Augmentation du nombre d’états avec la décolonisation (depuis 1945 à 1975)

 Collaboration accrue en matière d’économie (traités, organisations internationales, ex. :OMC)

Le droit international moderne n’est plus simplement le droit des relations interétatiques. Il n’est plus définit par son objet ni par ces sujets, mais plutôt par ses sources. Des normes d’origines différentes s’entremêlent dans chaque domaine (environnement droit de l’homme).

Les Sujets I,II et III p. 131 à 218

4. Les sujets de droit international public

I.

1. La qualité de sujet de droit international public p.132 à134

A. Le concept de sujet de droit international public

Le sujet de droit international (personnalité juridique de droit international, titulaire de droits et d’obligations) peut être comparé à la personnalité juridique en droit interne. déf. :un sujet de droit est une entité physique ou morale qui, dans un ordre juridique déterminé, est destinataire de droits et d’obligations et qui dispose de la capacité nécessaire à leur exercice effectif.

Comme en droit interne on distingue :ऀ

 La personnalité passive (capacité de jouissance de droit et d’obligations sur le plan international, ex. : individus).

 La personnalité active (capacité d’exercice de jouissance de droit et d’obligations sur le plan interna, dévolu seulement à un Etat sauf exceptions spécifiques,).

Différents exemples de capacité de droit et d’obligations. Sur le plan international

 La capacité de faire valoir ses droits devant des juridictions internat.

 La capacité de conclure des accords internationaux.

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