Droit Civil: garanties et créances

DROIT CIVIL

Il peut s'agir de garantir qui sont données a des créanciers sur un bien de son débiteur , on parlera alors de sureté réelle . Parmis ces suretés on trouve :

* le gage : c'est lorsque l'on remet une chose financiére en garantie du paiement de sa dette

* créanciers : c'est un contrat de debiteur . lE CREANCIER A LA DROIT DE CONSERVER LE BIEN JUSQU4AU PAIEMENT DE LA DETTE PAR LE DEBITEUR a default de paiement il pourra faire vendre le bien et ce payer sur le prix .

Parmis ces sureté reelles on rencontre egalement * l'hypotheque : garantie portant sur un immeuble du debiteur qui n'entraine pas la dépossesion du debiteur sur le bien . cette suretés donne la possibilité au créancier de faire vendre l'immeuble brevé de l'hypothéque et d'etre payer sur le prix de vente .

Le créancier qui dispose d'une surté réelle , est plus avantager que le créancier qui en ai dépourvu que l'on appelle " créancier chirographaire", car tout droits réelle est assorti de 2 prérogatives.

Droit de preference : qui signifie qu'en cas de concurence d'un titulaire en droit de gage et un creancier chirographaire sur le prix du vente d'un bien gagé , c'est le créancier gagiste qui sera payer le 1er , il en est de même pour le creancier hypothécaire , par rapport la aussi au créancier chirographaire .

Droit de suite : il permet au titulaire d'un droit réelle d'exercer ce droit a l'encontre de quiquonc detient la chose sur laquelle il porte . ( si l'immeuble hyopthéqué est vendu a un tiers , le créancier pourra exercer son droit a l'encontre de l'acquereur qui est le nouveau propriétaire de l'immeuble )

A coté des suretés réelles on trouves les suretés personnelles ; elles consistes dans l'engagement envers le créanciers , d'un ou de plusieurs autres debiteurs qui se trouve engager a coté du debiteur principale et qui vont répondre de la même dette que lui ( on trouve le cautionnement , c'est un contrat par lequel une personne la caution s'engage envers le créanciers a remplir l'obligation du debiteur principale pour le cas il ne pourrait pas lui même y parvenir . )

La particularité de ses droits patrimoniaux se manifeste a travers 4 caractéristique :

Les droits patrimoniaux sont cessibles , càd qu'il peuvent être ceder a un nouveau titulaire . ( Lorsqu'une personne vend une maison il ne cede pas la maison mais son droit de rpropriété)

Ils sont transmissible

Ills sont prescriptible

B) les droits personnelles .

Autrement appeler droit de créance est le droit qu' a une personne appelé créanciers est d'éxiger *******

Le créancier est le sujet actif du droit , il est titulaire d'une créance .

Le debiteur est le sujet passif du droit , il est debiteur d'une dette .

La prestation, objet du droit de creance , est appelé OBLIGATION .

Il existe 3 sortes d'Obligation :

Les obligations de donnés par lesquels un debiteur s'engage a transferé la propriété d'une chose lui appartenant a un creanciers

Obligation de faire par lesquel le debiteur s'engage a accomplir une prestation positive

Obligation de ne pas faire , par lesquel le debiteur s'engage a une abstention .

C) Les droits intellectuels

Il ne s'exerce pas a l'encontre d'un debiteur determiné . Il ne s'agit donc pas de droits personnel. Ce sont des droits qui s'apparente au droits de propriété mais il ne porte pas usr des choses corporle , donc il ne s'agit pas non plus de droits réelle .

Ces droits portent sur une création, ou une activité intellectuel du sujet de droit .,

Cette catégorie comprend : Droit d'auteur , droit de compositeur ou de l'inventeur sur sa création .

L'auteur va donc bénéficier d'un monopole d'exploitation par la diffussion de son oeuvre dans le public .

SECTION 2 : LEES DROITS EXTRA PATRIMONIAUX.

Ce sont des droits qui sont attachés a la personnes , mais sans se situé dans le cadre de son patrimoine , ils sont donc dépourvu de valeur pécuniaire .

A) Le domaine des dropits extrapatrimoniaux .

Ces droits trouvent leurs sources aussi bien en droits public qu'en droit privé . Constitue des droits extrapatrimoniaux : les droits proclamé par la DDH , les droits proclammé par la convention européenne des droits de l'homme . On peut donc cité le droit a l'honneur , le droit a la nationnalité , le droit a la liberté de parole . dans cette perspective , ces droits s'exerce principalement contre l'Etat , et protége l'individu contre les ingérance de la puissance public .

Les droits familliaux font egalement parti des droits extrapatrimoniaux , ex : autorité parentale .

Les droits de la personnalité en font egalement parti , ce sont les droits inhérent a toutes personne humaine et tendent a la preservation de ces interet primordiaux .

§2 . Les régimes des droits extrapartimoniaux .

Ces droits n'ayant pas de valeurs pécuniaire , ne peuvent donc pas etre cessible , càd que du vivant de leur titulaire , ils ne peuvent être vendu ou donner .

Ces droits sont egalement insaisissable .

Dans la mesure ou ils sont attachés a la personne de leur titulaire , ils sont égaement intransmissible , ils ne feront donc pas partie de la succession de leur auteur , et disparaisse au décés de celui ci . Il existe tout de même des exception , parmis lesquel le droits morale de l'auteur qui est transmis a ces heritiers , qui pourront défendre son oeuvre contre els atteintes qui lui serait portées .

Les droit E-P sont impréscriptible , ils ne sont pas soumis a une quelquonc prescription extinctive , càd qu'ils ne perdent

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