Diagnostique interne et externe koutoubia

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Master spécialisé : Comptabilité-Contrôle et audit

                  Rapport de stage sous le thème :

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Réalisé par :

        Mr El Mahdad Youssef

Sous l’encadrement de :

Mr. Henich Omar

Mr. Ait Jilali Abdelrahim

                                Mai 2014

REMERCIEMENT

        Nous tenons à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de la faculté M5 souissi et les intervenants professionnels responsables de la formation master comptabilité, contrôle et audit, pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci.

         Nous tenons  à remercier tout particulièrement et à témoigner toute nos reconnaissances à Monsieur Omar Hnich, pour l’expérience enrichissante et pleine d’intérêt qu’il nous a  fait vivre durant ces deux  mois de stage

Nous tenons à exprimer nos gratitude et nos remerciements les plus honnêtes à nos  encadrant : MME ARRIAS JAMILA et AIT JILALI ABDERRAHIM, pour leur conseils, leur soutien qui nous ‘ont permis de surmonter quelques difficultés, et de travailler sous leur responsabilité. Ce fut pour nous une expérience enrichissante.

    Nos remerciements vont également à toute l’équipe du service comptabilité et finance pour les informations enrichissantes qu’ils n’ont pas hésiter à nous fournir.

   A toutes nos familles, nos  amis, et ceux qui nous ’ont encouragé et nous ’ont soutenu au cours de ces deux mois de stage et continueront toujours à nous solliciter durant toute nôtre vie.  

   Enfin, nous tenons  à remercier l’Agence Nationale de Réglementation des Télécommunications pour l’opportunité qu’elle nous ’a offerte en vue de tisser les tiens avec  la vie professionnelle        

Sommaire 

Présentation de L’Agence nationale de réglementation des télécommunications

Missions et tâches accomplis

Introduction

Chapitre I : Principales mesures de  la loi de finance 2014

              Section 1 : rappel des mesures fiscales de la loi finance 2013

                Section 2 : nouvelle mesure fiscales apporté par la loi de finance 2014

Chapitre II : définition et cadre réglementaire des Immobilisations

            Section  1 : définition des immobilisations, cadre réglementaire des immobilisations
              Section 3 : Différence entre charges et immobilisations, frais

Chapitre III : la gestion et Fiscalité  des immobilisations  

              Section 1 : la gestion des immobilisations

              Section 2 : la fiscalité des immobilisations

Chapitre IV : cas pratique : ANRT
         Section 1 : Procédure relative à la gestion des immobilisations au sein de l’ANRT

           Section 3 : Elaboration des tableaux de bord

  Conclusion

Bibliographie sélective

Annexes

Présentation de l’ANRT 

« L'agence Nationale de Réglementation des Télécommunications (ANRT) est l’établissement public chargé de la régulation et de la réglementation du secteur des télécommunications. L’Agence est instituée auprès du Chef du Gouvernement et elle est dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière. »

Création et mise en place

Une agence aux missions définies par la loi… L’ANRT a été créée en février 1998, en application de la loi n° 24-96, relative à la Poste et aux Télécommunications, qui a fixé les contours généraux de la réorganisation du secteur. En vertu de la loi n° 24-96 telle que modifiée et complétée par la loi n° 55-01 de 2004

Vision

L’Agence Nationale de Réglementation des Télécommunications (ANRT) veille à créer et pérenniser des conditions de marché propices au développement du secteur, à rendre les télécommunications plus accessibles aux usagers et à positionner le Maroc en acteur de premier plan dans le domaine des technologies de l’information.

• Pour un marché des télécommunications concurrentiel, ouvert et prospère
• Pour un accès universel aux télécommunications

Axes d’intervention

Créer les conditions d’une concurrence seine et loyale et veiller à son maintien

Contribuer à l’évolution du cadre législatif et réglementaire pour un développement harmonieux du secteur

Gérer pour le compte de l’Etat, certaines ressources rares «fréquences et numéros »

Accompagner le développement du secteur par le biais de la formation et la promotion de la recherche

Contribuer à la dynamique de progrès et de développement économique du royaume

Quelques missions

• Contribution à l’élaboration du cadre juridique du secteur des télécommunications à travers la préparation de projets de loi, de décrets et d’arrêtés ministériels
• Approbation des offres tarifaires des produits et services de télécommunications
• Veille au respect de la concurrence loyale et à la résolution des litiges y afférents
• Suivi du développement des technologies de l’information, pour le compte de l’Etat
• Gestion des ressources rares, notamment  le spectre des fréquences radioélectriques et les ressources en numérotation
• Gestion des noms de domaines « .ma »
• Mission d’autorité nationale de l’agrément et de la surveillance de la certification électronique

Organigramme :

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