Cours Droit: l'évolution du contrat

CHAPITRE 3 : L’EVOLUTION DU CONTRAT.

Le contrat doit être exécuté fidèlement et surtout il doit être exécuté de bonne foi. Néanmoins, pour des motifs divers il arrive que des parties refuses d’exécuté le contrat, soit parce qu’elles ne sont pas en mesure de respecté leurs obligations, soit parce que le contrat ne leurs procure plus d’avantage, on dit alors qu’il y a inexécution du contrat.

I. L’exécution du contrat.

La question est la suivante ? Quels sont les parties qui sont engagé ? Et est-ce que des tiers au contrat peuvent être influencés sur eux. Pour se prémunir d’une inexécution il peut être insérer dans le contrat des clauses qui prévoit une sanction si le contrat n’est pas exécuté.

A. Les effets du contrat.

Le contrat produit déjà des effets entre les parties et on dit ici le contrat à force obligatoire. Ici le contrat à la même valeur qu’une loi et son soumis à la force obligatoire. Les contractants, les représentés, les héritiers et la conséquence de ce principe c’est que les partie sont tenus dans les termes strique des engagements qu’elles ont acceptés. Ainsi ce principe exclu toutes modifications unilatéral du contenu du contrat par l’une des partie. Cela exclu aussi toutes modifications dénaturations par le juge.

A l’égard des tiers, n’étant pas signataire du contrat, ils ne sont pas tenus de l’exécuter. Cependant à des titres divers ils peuvent être concernés par le contrat et on distingue 3 catégories de tiers :

- Ayants-cause à titre particulier : Si c’est personne sont tiers à un contrat, il faudra distinguer selon que le contrat est constitutif de droit réel ou de droit personnel. Le droit réel est le droit qui porte sur des choses (l’achat d’un bien) à l’inverse le droit personnel qui n’appartienne cas une personne. Les contrats s’agissant des contrats portant sur le droit réel, ici les ayants-cause sont tenu des obligations qui en découle. Pour les contrats constitutifs de droit personnel, ici les ayants-cause à titre particulier ne sont pas tenu des obligations naissant du contrat sauf deux exceptions, les contrats d’assurances et les contrats de travails.

- Les créanciers chirographaires : ce sont des créanciers simples, qui ne bénéficient d’aucune garantie particulière sur les créances. Les garanties sur les créances peuvent être : les cautionnements (garanties ou sureté personnelle). Ces créanciers ne sont pas tenus des obligations assumées par leur débiteur mais ils peuvent subir les conséquences des contrats passés par leur débiteur. C’est pourquoi deux types de recours sont mis à la disposition des créanciers. Le premier type de recours est l’action oblique au nom de leur débiteur négligeant contre les créanciers de celui-ci. L’action Paulienne en nullité des actes passés par le débiteur qui diminue sont patrimoine en procédant par donation ou vente à un prix dérisoire.

- Les tiers proprement dit, il ne sont jamais tenu des obligations passés par leur débiteur, mais ce contrat peut leur être opposable

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