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Commentaire Du Texte De G. Burdeau sur le sujet de grandeur et de servitudes du droit constitutionnel

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Par   •  30 Octobre 2014  •  826 Mots (4 Pages)  •  2 096 Vues

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Le texte doctrinal de G. Burdeau, comporte sur le sujet de grandeur et de servitudes du droit constitutionnel.

Ce texte est écrit par un juriste français, auteur de nombreux travaux du droit constitutionnel et de la science politique.

En faite, cette doctrine de George Burdeau, édictée en 1963, se trouve dans la page 6 de son livre « Droit constitutionnel et institutions politiques », qui est un manuel destiné aux étudiants de première année en Droit.

Dans son texte, G. Burdeau, révèle que le droit est un organisateur de la société, et la compréhension de la règle de droit dans le domaine constitutionnel, permet de comprendre comment une communauté s'ordonne.

En effet, dans ce commentaire de doctrine, nous verrons, dans un premier lieu la grandeur du droit constitutionnel (I) et en deuxième lieu son servitude (II).

I. Grandeur

Nous saisirons dans cette première partie la différence entre la noblesse et l’étendue du droit constitutionnel

A. Noblesse :

Au premier abords, il se trouve dans chaque société un pouvoir soumis par l’Etat qui joue plusieurs rôles au sein de cette société.

Le pouvoir de contrainte, est un pouvoir attribuer a l’Etat, qui a comme fonction de fixer les règles de comportement des individus dans la société et qui impose aussi le respect de l’Etat.

De plus, l’Etat se manifeste aussi d’un pouvoir normatif, qui permet a cette dernière d’imposer certaines règles intituler “normes”, qui doivent être adoptés obligatoirement par les individus de la communauté. Mais a leurs tours, ces individus, joue un rôle si important dans le pouvoir normatif de l’Etat, c’est qu’ils ont le droit de créer des nouvelles lois qui peuvent s’adopter par d’autres membres de la société. Ces lois créer, non pas un pouvoir de gouverner la nation, mais plutôt de garantir les affaires de leurs adhérents.

Par exemple, les syndicats, associations et tout autres institutions qui ont un but principal de garantir les actives de leurs membres. Donc, ils ont un but social pur.

Deuxièmement, pour organiser les sociétés, l’Etat est attribuée d’une personne morale a travers laquelle elle exerce son pouvoir sur des organes cibles dans la nation. Cette personne est définit comme une collectivité organisée qui vise l’intérêt général et donne un pouvoir juridique à l’Etat qui la permet d’exercer son devoir.

Le caractère juridique rendue à l’Etat, affirme qu’elle a la souveraineté de ne pas avoir aucun pouvoir supérieur a elle. Ce qui veut dire, qu’elle a la liberté de s’organiser comme elle veut, ses décisions dominent celles des individus et des collectivités, donc « sa liberté est absolue ». Grace a son pouvoir, elle a la prérogative d’édicter des lois et des règlements, et même d’élaborer sa constitution.

Ensuite, les formes des Etats différents d’une société a une autre, donc elle a des modalités juridiques variables. Par exemple l’Etat unitaire, tend à soumettre tous les citoyens de la nation sous un pouvoir unitaire et unique, édicter par le parlement (leurs pouvoir est illimité). Donc

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