- Contrat conclus entre commerçants et non commerçants CIVCOM23.docx
- Contrats d’acquisition et de cession des biens immobiliers et fonciers CIVCOM24.docx
- Correspondance commerciale CIVCOM25.docx
- Documents établis par le transport des marchandises CIVCOM29.docx
- Documents bancaires : talons de chèques, relevé bancaires,…
CIVCOM27.docx | - Registre du personnel PERS24.docx
- Documents relatifs à la comptabilisation des horaires des salariés PERS10.docx
- Documents concernant les salaires, primes, indemnités, reçus pour solde de tout compte PERS28.docx
- Bulletin de paie PERS21.docx
- Documents relatifs à la comptabilisation des jours de travail accomplis par les salariés intéressés par des conventions de forfait PERS11.docx
- Feuilles de présence et pouvoirs PERS14.docx
- Documents relatifs aux vérifications aux contrôles au titre de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail PERS13.docx
- Disques tachygraphes des véhicules PERS26.docx
| - Pièces justificatives (factures, bons de commande et de livraison,…) COMP17.docx
- Livres et registres comptables (livre journal, grand journal,…) COMP15.docx
- Compte annuel COMP22.docx
- Rapport de commissaires aux comptes COMP19.docx
| - Statut de la société SOC25.docx
- Registre de titres nominatifs COMP21.docx
- Registre de mouvements des titres COMP22.docx
- Ordre de mouvement des titres COMP16.docx
- Pièces modificatives des statuts COMP18.docx
- Documents relatives aux charges sociales COMP12.docx
- Traité de fusion et autres actes liés au fonctionnement de la société, documents de la société absorbée COMP26.docx
- Rapports du conseil d’administration
Registre des procès-verbaux d’assemblées et de conseil d’administration COMP20.docx |
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