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Transport Routier

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Par   •  1 Mai 2012  •  3 380 Mots (14 Pages)  •  2 313 Vues

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PLAN

PARTIE I : Le transport routier de marchandises en régime international

A) La réglementation de transport international de marchandises par route

B) Le transport international de marchandises dangereuses par route

PARTIE II : Le transport routier de marchandises entre les pays du Maghreb

A) La situation du transport routier des pays du Maghreb

B) La convention relative au transport routier entre les pays du Maghreb

Introduction :

Le transport routier est une activité réglementée de transports terrestres, qui s'exerce sur la route. Elle englobe à la fois le transport routier de personnes, le transport routier de marchandises, le déménagement. Ces activités commerciales sont exercées par les transporteurs routiers.

L’homme a toujours utilisé les moyens que la nature a mis à sa disposition. Le tracé des 1er pistes répondait aux contraintes naturelles et comportait quelques points de passage obligé ( col, vallée, détroit) les tracés recherchaient toujours le plus court chemin en plaine mais n’hésitaient pas à franchir les pentes en montagne car ils avaient des faibles charges. Avec la domestication de l’animal et l’invention des roues, la piste a du s’adapter aux animaux de traite. Cette transformation de la piste en route est à la fois physique (la route suppose une organisation minimal pour son agencement et son entretien) et fonctionnelle (car cela possède une certaine utilité pour le développement économique).

Ces sont les romains qui établissent l’un des 1ers grands réseaux routier, la route jouait un rôle politique. En effet cette route romaine est l’instrument de la conquête militaire et plus encore de la pacification et des relations commerciales, administratives… Ce réseau routier romain tombe à l’abondons aux moyen âge avec l’émiettement des pouvoirs politiques.

Avant la révolution industrielle le développement des réseaux reste longtemps liée à 2 besoins, l’économie agricole : elle utilise les chemins ruraux très souvent sommaire, et l’assurance de l’autorité politique des grands états : l’importance des réseaux est directement liée à la puissance des instances politiques ainsi que le caractère centralisé.

Enfin, le transport routier par automobiles s'est intensifié, en particulier dans les pays industrialisés, grâce à l'invention du moteur à combustion interne, à la taylorisation de la production, réduisant le prix de revient des véhicules, à l'accroissement du niveau de vie, à la disponibilité des carburants, et aussi par la construction d'infrastructures routières nombreuses et denses. Pour faire face à l'extension de la demande, et si le pays en a les ressources, le réseau routier est étendu et modernisé. Le réseau et les infrastructures peuvent même être spécialisés : aménagement de pistes cyclables, de couloirs d'autobus (voies réservées, construction de parkings sécurisés pour les camions ...

Dans de nombreux pays, le transport routier s'effectue cependant toujours à grande échelle par des moyens humains (bicyclettes, ..) et à traction animale. Mais dans les pays industrialisés, il est effectué surtout à l'aide des véhicules automobiles de tourisme ou industriels : voitures, camionnettes (véhicule industriel de moins de 3,5 tonnes de P.T.A.C., selon la législation française), camions et remorques. Le développement du transport routier motorisé, explique en grande partie l'internationalisation des échanges au niveau des continents, donc par la route, à grande échelle. Toujours dans les pays industrialisés, le transport routier à longue distance, transporte plus de quantités de marchandises (en tonnes-kilomètres par an) et de voyageurs (en kilomètres par an) que le transport ferroviaire.

PROBLEMATIQUE :

 Quelles sont les conventions qui réglementent le transport routier international de marchandises ?

 Quelles sont les réglementations concernant le transport routier international de marchandises dangereuses ?

 Quelles est le cas du MAROC dans le transport routier international de marchandises ?

PARTIE I :

A) La REGLEMENTATION DE TRANSPORT INTERNATIONAL DE MARCHANDISES PAR ROUTE

Le transport international est un transport effectué avec le franchissement d’une frontière. Le contrat de transport international est régi par un texte unique d’ordre public, la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR), établie à Genève en 1956.

• La convention CMR

La convention de genéve de 1956 a pour objet d’unifier le régime juridique du contrat de transport international de marchandises par route .

La CMR a été ratifiée par la France et la totalité des pays de l’Europe occidentale à l’exception de l’islande et de l’Albanie. Y ont également adhéré les états de l’ex-URSS ainsi que le Maroc et la Tunisie, soit plus d’une trentaine de pays. (diapo)

La CMR s’applique à la quasi-totalité des transports internationaux par route. A l’exception des transports postaux, des transports funéraires et des déménagements.

La convention CMR règle de manière uniforme les conditions du contrat de transport de marchandises par route, particulièrement en ce qui concerne les documents utilisés pour le transport et la responsabilité du transporteur. Les dispositions de cette convention internationale, ratifiée par la plupart des pays situés sur le continent européen, le Maghreb et l'Asie jouxtant l'Europe, sont applicables de plein droit au transport entre deux pays, dont au moins l'un est un pays contractant.

• Pays signataires de la convention CMR :

Tous les pays membres de l'Union Européenne, la Norvège, la Suisse, la Biélorussie, la Bosnie-Herzégovine, la Bulgarie, la Croatie, la Fédération de Russie, le Kazakhstan, la Moldavie, la Roumanie, la Yougoslavie, le Maroc et la Tunisie.

• Champ

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