Contrefacon

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La Contrefaçon

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Sommaire

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         Introduction

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La contrefaçon, qui menace de plus en plus le secteur économiquep4

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La contrefaçonp4

1. Droit de propriétéQuels sont les produits contrefaits

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l'ampleur de la contrefaçon

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Les différents types d'acteurs de la contrefaçon

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1. Les producteurs de la contrefaçonp7

2. Les consommateurs touchés par la contrefaçonp7

a. Les risquesp7

b. Comment se protéger face à ce phénomène

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Les différents acteurs et moyens de lutte contre la contrefaçon

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1. Les acteurs anti-contrefaçon   p9

2. Les moyens de lutte pris par le gouvernementp9

3. les moyens de lutte pris par les entreprises

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Conclusion        

 Introduction

        La contrefaçon n'est pas quelque chose de récent  depuis des années. Elle est en augmentation chaque jours depuis des années et elle touche tous les domaines industriels. Ce fléau illégale consiste a reproduire presque à l'identique un produit sans l'autorisation requise. Dans notre époques actuelle, il y a beaucoup de réseaux mafieux qui nuisent à l'économie mondiale.  De nos jour, la contrefaçon représente environ 5% à 9% du commerce mondial est en augmentation.

Mais un des points important c'est qu'il y a de nombreux dangers pour l'économie, pour les entreprises et surtout les consommateurs.

Peut-on arrêter cette pratique ? Qui lutte contre la contrefaçon ? Comment ?

        Dans ma première partie, je vais vous présenté  la contrefaçon  qui représente un délit qui augmente et qui menace les différents secteurs économiques. Dans ma seconde partie, je vais vous présenté les différents acteurs de ce phénomène. Pour finir, dans ma troisième partie , je vais abordé les acteurs qui lutte contre la contrefaçon avec  les différents moyens utilisés.

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1. I. La contrefaçon, qui menace de plus en plus le secteur économique

1. la contrefaçon

        Tout d'abord la contrefaçon c'est le fait qu'une personne physique ou moral a un droit de propriété enregistré chez l'institut national de la propriété industrielle et qu'une personne d'autre utilise le produit sans son autorisation en imitant ou  en le piratant par exemple...  

La contrefaçon est un moyen efficace de tromper les acheteur car il est très difficile de faire la différence entre le produit authentique et le produit contrefaisant.

1. Droit de propriété

        Toute personne qui exploite l'industrialisation de l'invention détient la propriété industrielle alors que la propriété intellectuelle est possédée par l'inventeur du produit. La contrefaçon touche tous les types de droit de propriété comme les droits d'auteurs et les droits voisins qui protègent en particulier les créations de l'esprit ( musiques,...). Au final, il est possible qu'un seul produit puisse contrefaire plusieurs droits de propriété.

1. 3. Quels sont les produits contrefaits

        lors de son apparition, la contrefaçon a touché en premier, les produit de luxe comme lacoste, guess,.... avant de frapper tout le reste toucher de nos jour.

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Les contrefacteurs ( personne qui fait de la contrefaçon ) s’intéressent à tous les types de secteurs pour augmenter leur chiffres d'affaires. Tous les produits contrefaits sont fait avec des produits de moins bonnes qualités.    Comme malheureusement aucune activités n'est exclus de la contrefaçon cela peut être extrêmement dangereux pour certain produits comme  les médicaments, le tabac, l'alcool, les cosmétiques, les produits de consommations,...Tout cela peut être un danger pour la santé des consommateurs.

1. L'ampleur de la contrefaçon

        Dans les années 1990, la contrefaçon était rarement utilisée mais plutôt liée à un système d'échange. Mais à partir de ce moment là , c'est devenu une activité qui se développe rapidement et pour les gouvernements et les entreprises cela devient de plus en plus inquiétant vu la rapidité de sa progression. Mais la contrefaçon reste un délit qui est difficilement évaluable.  Par exemple chaque année la France à une pertes financières de 200 à 300 millions d'euros. Ce phénomène grâce à internet se repend très vite et c'est très dangereux.

        La contrefaçon, cause non seulement des pertes financières mais elle décourage aussi la création qui empêche aux pays de se développés mais pour les pays en développement cela n'est pas un problèmes.

Grâce à ce diagramme, on remarque quand 2006 ,l

es produits les plus contrefaits sont les cigarettes

, les vêtement et accessoires...

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1. Les différents types d'acteurs de la contrefaçon

        De nos jours, il existe sur terre environ une soixantaines de pays contrefacteurs . Plus de la majorités sont en ASIE  avec le plus gros pays contrefacteur la Chine   avec 73 % de produit contrefait.  

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1. Les producteurs de la contrefaçon

Les principaux producteurs de la contrefaçon en 2008 saisis aux frontières de l'union européenne  sont :

-Chine 55%

- Emirats Arabes 12%

-Taiwan 10%

C'est principaux pays qui font de la contrefaçon fabriques les produits suivant :

- Chine : CD, Logiciels , Chaussures, Parfums et Alcools

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