rapport de l'union europeene le 10 juin dissertations et mémoires
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Rapport De Stage
1. Présentation de l’entreprise a. Un groupe, une histoire L’entreprise Legendre est une entreprise familiale créée en 1950 à Amanlis en Ile et Vilaine par Jean Legendre. Elle fût ensuite transférée à Vern sur Seiche en 1977. Sous la houlette de Jean Paul Legendre (actuel PDG et fils de Jean Legendre) cette entreprise de gros œuvre a su se diversifier au cours du temps à travers le rachat et la création d’entreprises. Elle a également
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Rapport de stage, Le Mas De Pierre
Ⅰ INTRODUCTION As to a pre-master student of Institue Vatel, I highly appreciate that I have a chance to spend my first internship after 5 months study in hotel management. I started my internship from March 30th to August 30th in “Le Mas De Pierre” which is located in south part of France, Saint Paul de Vence. It’s really a valuable and wonderful experience. The purpose of this internship is to let us have a
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Rapport De Stage
Introduction Partie 1 : Présentation de l’entreprise I. L’office national de l’eau potable…………….………………………………....………………………..5 1. Historique 2. Organigramme 3. Missions 4. Les axes stratégiques II. La direction régionale de Marrakech(DR2) …………………………………………….………7 1. Présentation générale 2. Organigramme 3. La structure de la DR2 III. Missions accomplies ……………………………………………………………………….……………18 Partie 2 : la budgétisation au sein de la DR Marrakech I. Service contrôle de gestion ………………………………………………………………..………………..19 1. Missions 2. Attributions II. Le processus budgétaire …………………………………………..…………………………..…..… 21 1. Elaboration du
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Les Rapports Entre Le Président De La république Et Le Premier Ministre
CONSTANCE GAVORY L1 GROUPE C Les rapports entre le Président de la République et le Premier ministre. « Certes, on ne saurait accepter qu'une dyarchie existât au sommet », De Gaulle en posant ce principe dans un discours de 1964, présente la fermeté des constituants d‘instaurer un exécutif fort, composé d’un chef de l’Etat et d’un premier ministre qui lui est associé. Si la Constitution de 1958 offre une place prépondérante au Président de la République, il
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Arrêt 30 Juin 2011 sur la société Zetruf: les démantèlements des monopoles
Liberté d'établissement: vers les démantèlements des monopoles ? Fiche d'arrêt: Faits : La société Zetruf a mis en place en juin 2005 une activité d'organisation et d'exploitation de paris en ligne. Il a délocalisé sa société à Malte mais les paris sont réalisés par le biais d'un site internet pour les courses hippiques se déroulant en France. Ainsi, ce site vient directement concurrencer le Pari Mutuel Urbain, appelé communément PMU, qui bénéficie d'un monopole légale
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Cours Droit Européen
• Une mesure nationale de transposition serait l’adoption par les Etats d’un acte qui reprendrait les dispositions du règlement et qui serait présentée par l’Etat comme étant indispensable à l’entrée en vigueur du règlement dans l’ordre interne. De telles pratiques dualistes (qui n’admettent pas l’applicabilité immédiate : il faut qu’un acte interne reproduise les dispositions de ce traité) sont interdites par la Cour de Justice. Cela a comme conséquence que le règlement communautaire entre en
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Le choix d’un revêtement de sol
. . .gammes de revêtements de sols sont très étendues, en effet il y a tant de produits de différentes qualités qu’il devient complexe de choisir le type de revêtement de sol qui conviendra le mieux à son environnement. Le marché du revêtement de sol se partage entre le linoléum, les revêtements de sols plastiques ou textiles, les parquets massifs ou stratifiés et les revêtements en fibres végétales. Le revêtement de sol idéal n’existe pas
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Rapport De Stage A La Trésorerie Générale du Royaume
INTRODUCTION : La Trésorerie Générale du Royaume constitue l’une des administrations les plus importantes du Ministère des Finances et de la Privatisation et à travers laquelle transite l’ensemble des flux financiers et comptables de l’Etat et des collectivités locales. Elle est également au centre d’un maillage institutionnel constitué d’administrations publiques, d’établissements publics, de collectivités locales et d’autres grandes institutions financières tous concernés par la gestion des deniers publics. Pour que la TGR satisfaire les besoins
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Rapport De Stage BTS CIRA
I) LE GROUPE ARCELORMITTAL 1) Présentation générale : ArcelorMittal est né de la fusion entre 2 grands groupes de la sidérurgie mondiale : ARCELOR et MITTAL STEEL. Le groupe bénéficie d’une capacité et d’une vitesse d’intervention dans les zones géographiques stratégiques pour mieux servir ses clients tout en accroissant significativement ses performances dans le monde entier. Leader de la sidérurgie, il produit des aciers plats au carbone, des aciers longs au carbone et des aciers inoxydables. ArcelorMittal
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Consignes pour la rédaction du rapport de stage au bloc opératoire
Consignes pour la rédaction du rapport de stage au bloc opératoire 1. Identification du bénéficiaire Nom (initale) : Prénom : Âge : Sexe : Profession : État civil : Diagnostic médical : Type d’intervention : Antécédents chirurgicaux : Antécédents médicaux : Pathologies : 2. Histoire de la maladie Décrire la pathologie présentée, dater et décrire les différents examens qui ont permis de confirmer ce diagnostic. 3. Période préopératoire Préparation du bénéficiaire à l’intervention : Accueil
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Le Rapport De Brodeck
LOL.Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Le Rapport De Brodeck Dissertation Gratuites et de Recherche Le Rapport De Brodeck Péripéties: Brodeck, chargé d'un rapport sur ce meurtre, nous raconte son histoire dans les camps: sa détention, sa maltraitance, ses corvées, ses relations avec ses camarades prisonniers... Mais aussi son arrivée à la Capitale, où il a pu poursu ... Mots: 1046Pages: 5Lire Le Curé Peiper Xix Pages 162-164 Le Rapport De Brodeck
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TD De Droit Materiel De L'union Européenne
Droit Matériel de l'UE Séance 7 : la libre circulation des travailleurs Deux séries de règles à retenir : les dispositions de la directive 2004/38 + le titre 3. Ce sont des règles qui vont évoluer de manière originale comparée à l'évolution linéaire de la LCM. La libre circulation des travailleurs préexiste à la communauté européenne. Cette libre circulation des travailleurs va cesser de se développer pour laisser la place à la LCP. En parallèle,
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Rapport Diagnostic des résultats du centre Domatout
DOMATOUT Centre Evolution 54, rue de la Perrine 53 000 LAVAL Le 12/10/11 à Laval Objet : Diagnostic des résultats du centre Domatout RAPPORT Madame, Monsieur, Par la présente je souhaite vous faire rapport de l’activité du Centre évolution DOMATOUT et par la même vous signalez des dysfonctionnements au sein du centre explicités ci-dessous. Après analyse, je vous suggère, joint à mon rapport, des solutions afin d’optimiser l’entreprise DOMATOUT et de répondre aux attentes de
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Rapport De Pse
Consigne dossier PSE BAC PRO La Prévention Santé Environnement est une discipline qui étudie les risques professionnels par le biais d’une démarche d’analyse et leurs effets physiopathologiques afin de mettre en œuvre une politique de prévention dans l’entreprise. Ce dossier sera rendu à une date fixée par le professeur, l’élève devra émarger au moment où il rendra son dossier. La présentation devra être : • Soignée, • Sur des feuilles A4 recto, • Dactylographié, Police
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Rapport De Stage Maison De La Culture D'Amiens
Remerciements Merci à l’ensemble du personnel de la Maison de la Culture pour m’avoir permis de visiter la MCA. Tout particulièrement à Yann BOLZER pour le temps qu’il a su me consacrer. Sommaire : Introduction : « Qui suis-je ?» ……………………………………………p.03 Partie 1 : Interview…………………………………………………..p.04 Partie 2 : Les activités de la MCA………………………........p.06 Partie 3 : L’environnement de la MCA………………….....p.08 Partie 4 : L’organisation de la MCA…………………………..p.10 Conclusion : MCA’ bientôt……………………………………………..p.11 QUI ? Où ?
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Plan Rapport De Stage
Plan I) Introduction générale II) Première partie A. Présentation de la société 1) Historique 2) Organisation B. Présentation des travaux effectués 1) Logiciels utilisés 2) Travaux effectués III) Deuxième partie A. Classement et saisie des pièces comptables B. Déclaration de TVA IV) Conclusion générale Tags Pendant mon stage en temps que stagiaire dans le cabinet CGEM j’ai participé à diverses activités de l’entreprise, tel que l’enregistrement de factures, de déclaration de TVA, le lettrage des
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Rapport De Stage Roxy
Introduction Quiksilver est actuellement leader sur le marché du surfwear ("vêtement de surf") avec un chiffre d'affaires de 1,9 milliard d'euros en 2007. Depuis sa création en 1969 par Alan Green et John Law, l'entreprise a su se développer et s'adapter en fonction des besoins de ses clients. Effectivement, Quiksilver n'est plus actuellement uniquement sur le marché de la glisse. Ce dernier lui a permis de se faire connaître mondialement, d'acquérir une forte notoriété et
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Rapport Banque Populaire
Rapport de stage sur la Banque Populaire Encadré par : Mr Chiboube Saïd Chef d`agence Moulay Youssef de Taza Jekki Mohamed Année universitaire : 2011 / 2012 Remerciements Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m'ont beaucoup appris au cours de ce stage, et à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable.
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Les 10 plus grandes chansons de sport
Les 10 plus grandes chansons de sport ! Dans ce top, vous trouverez des chansons françaises dont les textes font référence au sport. Ce ne sont pas des chants de supporters ou des chansons de sportifs. Juste des exploits sportifs mis en musique, des champions qui ont inspiré les compositeurs comme Maradona, Z. Zidane, Jhonny Rep ou des émotions, des histoires liées au sport. Va y avoir du sport, Silmarils. Battling Joe, Yves Montand. Jhonny
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Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation, ch. commerciale, Nîmes, 10 septembre 2009
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 10 septembre 2009), que Mme X...a cédé son fonds de commerce de pharmacie à la société Pharmacie Y... (la société Y...) ; que cette dernière, s'estimant victime d'un dol par réticence de son vendeur concernant la qualification exacte de l'une des salariées dont le contrat de travail
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Rapport Stage Peugeot Citroen
Remerciements Je tiens tout d’abord à remercier mon tuteur, Christophe Nadon, Pilote du projet Bout d’usine, pour ses conseils et son soutien permanent, et également pour ses nombreux conseils. Mon approche du monde professionnel a évolué, en grande partie grâce à lui. Je remercie également Vincent Benoit, Responsable du pôle GTEC, pour m’avoir permis de d’évoluer au sein de ce projet, et Pascale Chiri pour son aide précieuse en toute circonstance. Je remercie également le
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Le Droit Européen Supplanté T Il Le Droit Interne Français ?
« En 1998, plus de 80 % des textes nationaux seront d’origine communautaire », déclarait Monsieur Jacques DELORS, président de la commission de Bruxelles après la signature du traité de Maastricht en 1992. Cette déclaration pose un problème de relations entre l’ordre juridique de l’Union européenne et celui de ses États membres. Sujet activement discuté , la communauté européenne a en effet conduit les Etats signataires des différents traités à construire un ordre juridique nouveau,
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Droit, rapport d'appel
RAPPORT D’APPEL I – PARTIES : Ministère Public et Pape Samba MBOUP contre : 1 - Abdourahmane DIALLO : Directeur de publication du quotidien d’informations générales et d’analyses dénommé « EXPRESS NEWS », en ses bureaux au siège du journal sis à la VDN en face Sacré Cœur 3 à Dakar ; 2- EXPRESS NEWS : Quotidien d’informations générales et d’analyses, éditant le journal « EXPRESSE NEWS » pris en la personne de son représentant
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L'impact Du Droit Européen Sur Le Droit Français
L’IMPACT DU DROIT EUROPÉEN SUR LE DROIT FRANÇAIS Objectif : Rédiger un dossier de synthèse mettant en évidence les instances européennes à l’origine du droit et indiquant l’impact du droit européen sur le droit français. I. Les instances européennes à l’origine du droit européen. A, Les institutions européennes. · Le parlement européen : Son rôle est de participer à l'élaboration des directives et des règlements communautaires. Il adopte également le budget de la communauté. ·
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Rapport Brundtland et les deux paradigmes
Le rapport Brundtland et les deux paradigmes Le rapport Brundtland pose une problématique très générale, qui intègre de façon consensuelle les questions économiques, sociales, environnementales, politiques, voire morales. Le champ temporel du développement durable s’étend de l’immédiat au très long terme, sans préférence aucune ni pour le présent ni pour le futur. Il refuse de sacrifier l’avenir à la recherche du profit à court terme, mais également de sacrifier les générations présentes aux générations futures
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