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cousin d elizabeth 1ere dissertations et mémoires

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953 cousin d elizabeth 1ere dissertations gratuites 876 - 900

Dernière mise à jour : 25 Juin 2025
  • Introduction commentaire d'arrêt de la Cour de cassation, 1ère Chambre civile, du 4 mai 2017

    Introduction commentaire d'arrêt de la Cour de cassation, 1ère Chambre civile, du 4 mai 2017

    Td-séance 3 VALOUR Anthony Introduction du commentaire d’arrêt : Depuis la loi du 18 novembre 2016, relative à la modernisation de la justice du XXIe siècle, les procédures liées à un changement de sexe sur son état civil sont désormais moins contraignantes, l’objectif étant de faciliter ces démarches, sans porter préjudices au requérant. Dans cette affaire de la Cour de cassation, 1ère Chambre civile, du 4 mai 2017, M. Y, qui a été inscrit lors

    609 Mots / 3 Pages
  • Cour de cassation, 1ère Chambre civile, 4 mai 2017, n° 16-17.189

    Cour de cassation, 1ère Chambre civile, 4 mai 2017, n° 16-17.189

    Cour de cassation, 1ère Chambre civile, 4 mai 2017, n° 16-17.189 La Cour de cassation était saisie pour la première fois de la question de l'intersexuation en Mai 2017. La juridiction était saisie par Gaëtan Schmitt, 66 ans, né selon son médecin avec un "vagin rudimentaire", un "micropénis", mais pas de testicules. Reconnu comme un petit garçon à sa naissance, il assure avoir pris conscience dès l'âge de 12 ans qu'il était en réalité intersexué.

    1 670 Mots / 7 Pages
  • Cass. civ. 1ère, 19/03/2015, n° 13-27414

    Cass. civ. 1ère, 19/03/2015, n° 13-27414

    LEBRETON-26092022-Thème n°1 Cass. civ. 1ère, 19/03/2015, n° 13-27414 1. Les faits Une loterie publicitaire est organisée par la société « Délices et gourmandises ». Mme X et Mme Y reçoivent chacune une lettre annonçant qu’elles sont désignées comme gagnantes du concours et ont ainsi gagné la somme de 9000€. Le bon désignant gagnantes Mme X et Mme Y contient notamment une case à cocher mentionnant que le jeu est soumis à aléas. Mme X et

    1 634 Mots / 7 Pages
  • IFSI 1ere année - Objectifs de stage Chirurgie

    IFSI 1ere année - Objectifs de stage Chirurgie

    OBJECTIFS DE STAGE Objectifs en lien avec le rôle premier de l’infirmier.e Observer puis réaliser en autonomie une toilette au lit ou au lavabo en respectant les notions de dignité, d’intimité, de confort et d’hygiène (avant la fin de la 1ère semaine) —> Compétence 3 Accompagner des patients dans la réalisation d’actes de la vie quotidienne en tenant compte leurs capacités et de leur autonomie (avant la fin de la 1ère semaine) —> Compétence 3

    374 Mots / 2 Pages
  • Cours 1ere année institutions juridiques

    Cours 1ere année institutions juridiques

    1. Partie 1 : Chapitre 1 La justice est inhérente à toute relation sociale. Il y a toujours eu des juges qui ont existé pour rendre des jugements. Il y a toujours dans la vie en société des contestations, des différends, des litiges. Si chacun pouvait se faire justice lui-même, l’ordre public serait gravement menacé. En faisant trancher les litiges par un tiers (par un juge) impartial on évite au contraire l’arbitraire. On évite la

    15 206 Mots / 61 Pages
  • Arrêt de la Cass. 1ère civ., 11 juin 2009, n°07-14.932

    Arrêt de la Cass. 1ère civ., 11 juin 2009, n°07-14.932

    Il s’agit d’un arrêt de rejet rendu par la première chambre civile de la cour de cassation le 11 juin 2009, relatif à un revirement de jurisprudence. A la suite d’un traitement contre les varices donné par son médecin, Mme.X est victime d’une contamination du virus de l'hépatite C, réalisée en 1986 par injection de sclérosant. Le mauvais traitement fait en 1986 sous une certaine jurisprudence, qui se voit modifiée en 1999, ainsi lors du

    422 Mots / 2 Pages
  • Méthodologie oral EAF 1ère

    Méthodologie oral EAF 1ère

    Méthodologie de l’oral du bac de français (EAF) 1. Durée totale de l’épreuve : 50 minutes (= 30 minutes de préparation + 20 minutes d’oral) 3étapes: : ▪ une explication linéaire d’un texte étudié durant l’année (10 minutes), immédiatement suivie du traitement d’une question de grammaire (2 minutes). ▪ Après cette première partie, un entretien avec l’examinateur, portant sur une œuvre complète choisie au préalable durant l’année par le candidat (8 minutes). La première partie

    1 664 Mots / 7 Pages
  • Commentaire : civ 1ere 21 octobre 2020 n° 18-26.761

    Commentaire : civ 1ere 21 octobre 2020 n° 18-26.761

    Commentaire : civ 1ere 21 octobre 2020 n° 18-26.761 Le consentement des partis au contrat se doit d’être licite et certain, cependant il peut être vicié par l’erreur, le dol ou la violence. Nous commenterons l’arrêt de la 1ere chambre civile du 21 octobre 2020 qui traite des éléments essentiels du contrat et de la possibilité de nullité du contrat à cause d’un consentement potentiellement vicié. En l’espèce M et Mme G ont acquis une

    2 021 Mots / 9 Pages
  • Aide pour la réalisation du carnet de lecture sur la poésie 2nde et 1ère

    Aide pour la réalisation du carnet de lecture sur la poésie 2nde et 1ère

    DEVOIR MAISON Aide pour la réalisation du carnet de lecture sur la poésie 2nde et 1ère Retour du carnet de lecture : Sous format carnet (feuilles pliées comme indiqué en classe ou cahier ou carnet comportant peu de pages) n'hésitez pas à illustrer votre travail (tout est littérairement permis !), retour numérique possible ( dalila.abichou@ac-creteil.fr) , attention pas de "copies normales", vous devez réaliser un mini livret. Sur la page de garde ou première de

    396 Mots / 2 Pages
  • Svt bac 1ère couches terrestres

    Svt bac 1ère couches terrestres

    Jeanne Legrand Helene di Meglio Svt Nous avons pu observer au microscope deux types de cellules provenant de feuilles d’élodée et de tubercule de pomme de terre. Nous avons commencé par couper les deux éléments, puis nous les avons fait trempé dans de l’eau iodée, qui permet de démarquer les traces d’amidon si il y en a. Nous allons comparer les deux types des cellules en trouvant et en expliquant leurs différences. Suite à l’observation

    275 Mots / 2 Pages
  • Discours anglais 1ère

    Discours anglais 1ère

    Hi so do you know why the nasa sent a man into space ? No ? Because it’s not as heavy as a dishwasher! You didn’t thaught it was funny ? Well me neither and that’s why today i’m gonna talk about the place of women in our society and all of the consequencees that are going with it . The joke that i just said is an example of what we have to go trought every day

    889 Mots / 4 Pages
  • Cours métropoles et colonies géographie 1ere

    Cours métropoles et colonies géographie 1ere

    CHAPITRE 7 : MÉTROPOLES ET COLONIES I. L’expansion coloniale de la France A. Les territoires conquis TERRITOIRES CONQUIS AVANT 1870 TERRITOIRES CONQUIS APRÈS 1870 Algérie Comores Sénégal La Réunion Guadeloupe Congo Martinique Nouvelle calédonie Guyane Cochinchine Guinée pareil + AOF Indochine AEF Madagascar Maroc Dahomey Tunisie Gabon Territoires du sud La IIIe République continue la politique de conquête → en 1914, la IIIe République dispose du 2e empire colonial au monde :11 millions de km2

    1 387 Mots / 6 Pages
  • Fiche d'arrêt de la Cour de cassation 1ère civile

    Fiche d'arrêt de la Cour de cassation 1ère civile

    Cet arrêt, relatif au leg post-mortem, a été rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 8 juillet 2015. Un homme a légué via un testament, l’intégralité de ses biens à une fondation. Quelque temps plus tard, avec sa femme, (formant les époux X) il a cédé la nue-propriété de plusieurs de ses biens à un autre couple, les époux Y. Toutefois, le couple vendeur (époux X) a été placé sous

    350 Mots / 2 Pages
  • Le marché concurrentiel fiche de révision 1ère spé SES

    Le marché concurrentiel fiche de révision 1ère spé SES

    I) Comment se forme l’offre et la demande sur un marché? OFFRE: . courbe croissante en fonction du prix . Pour produire, une entreprise achète d’autres biens et services transformés durant le processus de production => les consommations intermédiaires . Ils ont aussi besoin de capital (locaux, ordi,..) et de salarié =le travail . conso intermédiaire + intérêts versés à la banque et actionnaires + le capital + le travail + verser les salaires =

    646 Mots / 3 Pages
  • Réflexion sur l'Eloge d'Hélène de Gorgias (1ère HLP, L'art de la Parole)

    Réflexion sur l'Eloge d'Hélène de Gorgias (1ère HLP, L'art de la Parole)

    HLP, 1ère: LES POUVOIRS DE LA PAROLE Texte de Gorgias, Éloge d'Hélène 1) Pourquoi est il hautement signifiant que Gorgias choisisse justement Hélène comme objet d'un éloge ou d'une défense ? Revoyez les raisons de la guerre de Troie. Développez votre réponse en quelques lignes. Il est hautement signifiant que Gorgias choisisse Hélène comme objet d'un éloge ou d'une défense. En effet, elle se trouve être à l'origine de la guerre de Troie: selon le

    1 019 Mots / 5 Pages
  • Analyse des arrêts suivants Cass. civ. 1ère, 4 décembre 2001 et Cass. com., 16 février 2022

    Analyse des arrêts suivants Cass. civ. 1ère, 4 décembre 2001 et Cass. com., 16 février 2022

    L’APPLICATION DE LA LOI DANS LE TEMPS - Analyse des arrêts suivants : Cass. civ. 1ère, 4 décembre 2001 et Cass. com., 16 février 2022 Analyse de l'arrêt : Cass. Civ. 1ère, 4 décembre 2001 1. Analyse A. Les faits 1. Les faits matériels En 1942, Jean Rameau, éditeur de la société Imprimerie LACOSTE, décède. Madame SARTHOU est légataire universelle des œuvres de Jean. 2. Les faits judiciaires A une date inconnue, Madame SARTHOU assigne

    2 989 Mots / 12 Pages
  • Cas pratique et commentaire d'arrêt Civ. 1ère, 22 février 1978

    Cas pratique et commentaire d'arrêt Civ. 1ère, 22 février 1978

    BELMEHDI Massinissa 20201830 Droit Civil des Contrats Séance 3 TD Cas Pratique Monsieur Molette est revendeur de véhicule d’occasion. Madame Madoffe souhaite se séparer de sa Peugeot 404, en précisant qu’il s’agit de la version MY 1965 et que celle-ci est dans un très bon état général. Les intéressés conviennent d’un rendez-vous et d’un prix pour le véhicule. Peu de temps après, l’acheteur, Monsieur Molette, constate que le véhicule ne correspond pas aux informations qui

    1 547 Mots / 7 Pages
  • Avancées et reculs de la démocratie 1ère

    Avancées et reculs de la démocratie 1ère

    Fiche HGGSP : Avancées et Reculs de la Démocratie : Dates : 1776 : Indépendance des USA 1787 : Constitution mise en place inspirée des Lumières = Etat fédéral 1840 : Alexis de Tocqueville publie son livre sur la démocratie Américaine 1914-18 : Première Guerre Mondiale 1936-39 : Guerre Civile Espagnole 1970 : Salvador Allende est élu démocratiquement 1973 : Coup d’Etat de Pinochet au Chili

    906 Mots / 4 Pages
  • La dorsale Spé SVT 1ere

    La dorsale Spé SVT 1ere

    Une dorsale est une chaine de montagne sous-marine, situé dans un bassin océanique. Toutes les dorsales forment un réseau, qui est continu. Il couvre près de 60 000-80 000 kilomètres de long. Les dorsales constituent une frontière de divergence entre deux plaques tectoniques. Elles se différencient des plaines abyssales car situés à une profondeur différente. Les dorsales ont une profondeur beaucoup moins marqué environ 2000 mètres au lieu de 5000-6000 mètres de profondeur pour les

    563 Mots / 3 Pages
  • Grille d’évaluation par compétences CAP 1ère année

    Grille d’évaluation par compétences CAP 1ère année

    Grille d’évaluation par compétences CAP 1ère année Évaluation n° : Code couleur : Nom des élèves Compétences C1- Traiter l’information * Prendre connaissance de documents de différentes natures (Textes, tableaux, graphiques, schémas, vidéos ...) * Souligner, surligner une information * Relever des faits * Repérer, relever et identifier les idées essentielles * Décrire une situation, un phénomène physiologique…. * Identifier la problématique * Caractériser une information C2- Appliquer une démarche d’analyse dans une situation donnée

    251 Mots / 2 Pages
  • Critères de notation précis pour l'oral de français de 1ere

    Critères de notation précis pour l'oral de français de 1ere

    Attendus Nom de l’élève Note globale sur /10 points Introduction Mise en contexte+ gros plan sur l’auteur, l’œuvre, l’extrait + problématique+ structure du texte (ou différentes parties du texte) / 1 point Lecture expressive, qui respecte le « e » caduc (qd il s’agit d’un texte en vers, poème, fable..) /1point Explication linéaire : Outils d’analyse, citat° précises avec n° des lignes/vers+ effort d’interprétation Progress° linéaire de l’analyse /5 points Conclus° : bilan général (≈résumé

    513 Mots / 3 Pages
  • 1ERE GUERRE MONDIALE

    1ERE GUERRE MONDIALE

    2) Les tranchées sont un ensemble de fossés creusés dans la terre, dans lesquels les soldats vivent et combattent. 3) Les tranchées sont le symbole d’une guerre de position puisque c’est une stratégie militaire défensive vivant à maintenir les positions en s’installant dans les tranchées. 4) La bataille de Verdun dure de février à décembre 1916 soit 10 mois, l’armée française dirigée par Philippe Pétain combat alors les Allemands. 5) Les Allemands décident d’attaquer à

    1 217 Mots / 5 Pages
  • Devoir 3 E4 bts communication 1ère année

    Devoir 3 E4 bts communication 1ère année

    ________________ Devoir N°3, E4 Exercice 1: Étapes Barrages/Objections Réponses Contact : « Bonjour, je suis david.M, de l’agence Com to Com, je souhaiterais parler à Monsieur….. » « Oui, c’est à quel sujet, nous ne nous connaissons pas je pense. » « En effet, je vous appelle car j’ai vu que vous faisiez partie de l’association…. » Raison de l’appel : « Nous proposons des solutions de communications afin d’améliorer votre Chiffre d’Affaire » «

    555 Mots / 3 Pages
  • Fiche de l’arrêt rendu par la 1ère chambre civile de la Cour de cassation, le 18 octobre 2017

    Fiche de l’arrêt rendu par la 1ère chambre civile de la Cour de cassation, le 18 octobre 2017

    Fiche de l’arrêt rendu par la 1ère chambre civile de la Cour de cassation, le 18 octobre 2017 Faits : un homme se fait vacciner contre l’hépatite B en décembre 98, janvier et juillet 99. Dès août 99, il ressent de divers troubles. Il est diagnostiqué en novembre 2000 comme étant atteint de la sclérose en plaque. Procédure : L’homme malade assigne, en responsabilité de sa maladie, devant les juges de fond le fabriquant du

    579 Mots / 3 Pages
  • Fiche de révision droit constit droit S1 L1 1ère partie du cours

    Fiche de révision droit constit droit S1 L1 1ère partie du cours

    Première partie : l’Etat. Chapitre 1 : notion d’Etat. Section 1 : la genèse de la notion moderne de l’état. Il désigne à partir du Moyen Age, la condition générique d’une personne > état civil. 16-ème siècle, le terme état va avoir un sens nouveau > organisation conceptualiser l’état avec Bodin (1576) pour lui l’Etat se caractérise par la souveraineté. « la puissance de commander et de contraindre sans pouvoir n’être commander ni contraint par

    2 256 Mots / 10 Pages