Td s��ance 17 dissertations et mémoires
34 461 Td s��ance 17 dissertations gratuites 26 - 50 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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TD droit constit
deux exercices types : la dissertation et le commentaire. chaque semaine rédiger à la main un exercice écrit sur un sujet donné à l’avance. préparation obligatoire, deux copies minimum ramassé dans le TD. Possibilité au cours du semestre d’utiliser un joker : « j’ai pas fait mon travail » en début de séance. deux interrogations écrites qui auront lieux normalement en séance 4 et 8. Il s’agit de répondre à un certains nombres de questions QCM. Puis
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TD COURS
TD droit administratif en date du 28/09/2015 Méthodologie de l’introduction. -Accroche -Fait -Procédure -Arguments et fondements juridiques. -Problème de droit qui n’est pas la solution sous forme interrogative. C’est une mise en perspective des problèmes théoriques auxquels le juge a dû se confronter. - Solution en deux-trois phrases. Place de l’arrêt dans la jurisprudence, revirement, ou arrêt d’application. Phrase plan. I) Titre Chapeau. A) transition B) - Phrase de transition - II) Titre Chapeau. A’)
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TD miel
Travaux dirigés: Sur le miel ( Famille Mary) Mission 1: Repérer les concurrents. Identification des outils de recherche: Google Yahoo Bing Annulaire Méthodologie: Recherche sur des concurrents présent dans différents pays Choisir les plus intéressant Puis faire un tableau avec ceux qui ont été sélectionné ( avec des critères) Miels Les ruches sont réparties en une centaine d’emplacements sur l'ensemble de la région. Elles sont déplacées selon les différentes floraisons : c’est ce que l’on
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TD CONSTITUTION
TD DT. CONSTITUTIONNEL – LA SEPARATION DES POUVOIRS Contexte : 1748 : * contemporain de la monarchie absolue sous Louis XV * postérieur aux 2 révolutions anglaises du 17e Extrait issu de « l’Esprit des lois », tiré du livre II « Des lois qui forment la liberté politique dans son rapport avec la Constitution ». (Chapitre 6 de la Constitution d’Angleterre). Chapitre 4 (Constitution d’Angleterre) traite de ce qu’est la liberté fait déjà référence
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Commentaire d'arret methode mousseron chambre sociale 17 decembre 2004
COMMENTAIRE D'ARRET : Chambre sociale , 17 Décembre 2004 n°03-40008 I-Analyse A) Les faits : Les faits matériels: 2. Les faits judiciaires : A une date inconnue , Monsieur X, demandeur , assigne en justice , son employeur, la société SAMSE devant le conseil de prud'homme, pour obtenir l'annulation de la clause de non concurrence, convenue le 4 mars 1996. A une date inconnue le conseil de prud'homme, rend un jugement inconnue. A une date
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Td sur souveraineté et représentation
TD de droit constitutionnel séance 4 Thème 3 : Souveraineté et représentation Commentaire de texte : Introduction : Le premier alinéa de l’article 3 de la Constitution de 1958 fait du peuple le titulaire de la souveraineté en disposant que « La souveraineté nationale appartient au peuple français qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum ». À travers cet article, la Constitution de 1958 opère une conciliation entre la démocratie et
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TD histoire du droit
Suite intro histoire du droit : L'écrivain de la plebe ne sont pas des magistrats au sens où il ne gouvenent pas, ils sont donc dé pourvus de ce pv d'imperium. En revanche ils ont une autrefonction, c'est d'instituer les plebeyens , del'ordre injuste d'un magistrat, et l'écrivain de la plebe vont paraliser cet ordre . Au deux moments que nous avons déjà recontré avant que l'ordre ne soit executé, l'écrivain va executer l'ordre, soit
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TD I DROIT DU TRAVAIL : DÉBATS AUTOUR DE L'EMPLOI
TD I DROIT DU TRAVAIL : DÉBATS AUTOUR DE L'EMPLOI I- LA SIMPLIFICATION DU CODE DU TRAVAIL EST-ELLE UN MOYEN DE CRÉER DE L'EMPLOI ? Si on regarde la définition de la simplification : c'est le fait de rendre plus simple, moins compliqué. En l'espèce, c'est le fait de rendre plus simple, compréhensible le Code du travail, le rendre moins complexe. La simplification devraient se faire en ce qui concerne : L'existence de seuils en
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Fiche de Lecture - Machiavel, le Prince / Chapitre 17 et 18
Référence Bibliographique : Nicolas Machiavel, « De la cruauté et de la clémence, et s’il vaut mieux être aimé que craint » CHAPITRE XVII, suivi de « Comment les princes doivent tenir leur parole » CHAPITRE XVIII, Le Prince, 1515. Nicolas Machiavel, de son vrai nom Niccolò di Bernardo dei Machiavelli, est un penseur, philosophe, théoricien politique, de la guerre et de l’histoire italien né à Florence en 1469 et décédé en 1527 au même
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TD de Géopolitique - Basculement du monde
TD Basculement du monde Tout d’abord, il apparait évident que notre monde est en pleine mutation depuis quelques années et ce dans tous les domaines, tant sur le plan politique que géographique ou même économique. Depuis des siècles les pays du Nord dominaient le monde sans partage avec les pays du Sud mais depuis quelques années de nombreux pays émergent voulant prendre part au fonctionnement de ce nouveau monde jusque-là sous le joug de l’Occident.
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Droit constitutionnel Le 17 Février 2016
Droit constitutionnel Le 17 Février 2016 Les ordonnance sont prise en conseil des ministres après avis du conseil d’état. L’autorisation est donné par les gouvernement. l’intervention du gouvernement relève du domaine du législateur ordinaire c’est-à-dire que le gouvernement ne peut demander et le parlement ne peut donner que si cela concerne le domaine ordinaire de la loi, pas organique ni constitutionnel. Cette loi comme n’importe laquelle peut être soumise au contrôle du conseil constitutionnel. Les
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TD: La chine dans le commerce Mondial
Cas N°5 La Chine dans le commerce mondial Présentations des documents et ressources : Document 1 : La carte des échanges Mondiaux Document 2 : Les échanges intra-branches Document 3 : Le commerce extérieur de la Chine Document 4 : La croissance par les exportations Document 5 : Ce que souhaite le consommateur chinois Document 6 : Les spécialisations de la chine Document 7 : Le commerce extérieur chinois Ressource 1 : La division internationale
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TD sur site
B***** Angèle Moniteur Éducateur 2016 ________________ TD SUR SITE ________________ MECS * Présentation de la structure de stage : J'effectue mon stage de deuxième année au sein de la Maison des Lys, à Malaunay (76). La Maison des Lys est une Maison d'Accueil Spécialisé qui accueil des personnes adultes en situation de handicap mental ou psychique reconnu par la Maison Départementale des Personnes Handicapées. Sa capacité d’accueil est de 40 places en internat dont 2
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TD Réseaux
TD Réseaux 1. Comptez le nombre de fois où vous apparaissez dans la colonne centrale : si vous vous êtes présenté vous-même à vos contacts clés dans plus de 65% des cas, alors : - vous utilisez trop le principe de self-similarité - votre réseau est peut-être trop similaire, pas assez diversifié. Que pouvez-vous en déduire ? Dans la colonne centrale je me suis présenté moi-même à mes contact clés 34 fois sur 46 possibilités
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Philo TD le travail
SAGE Marie-Camille PHILO TD LE TRAVAIL * Texte 1 la Bible, T.2 p. 70 Dans ce texte, le travail est présenté comme unique chemin vers la survie. En effet, il est imposé à l’homme à la suite d’une faute qu’il a commis et de fait, pour se racheter, il lui est impératif de travailler. Ce travail n’est donc pas un choix pour l’Homme mais une nécessité puisque sans cela, il ne peut vivre, c’est ce
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Cour de cassation chambre commerciale 17 février 1981
TD 4 Droit civil Le dépôt Doc 1 : Cour de cassation chambre commerciale 17 février 1981 : Une société livre à une autre société des marchandises en vue de la constitution d’un stock. Dans le contrat, il était inséré que les marchandises resteraient la propriété de la société avant le paiement de ces dernières. La société ayant reçu les marchandises est placé en règlement judiciaire. Le cotnrat conclut entre ces deux sociétés faisait état
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Fiche de révisions ,TD histoire.
Séances 2 et 3 : L'importance respective de la loi et de la coutume dans les sources du droit : Territoire de la Gaulle, futur territoire des rois francs et ensuite des capétiens. 2 influences juridiques durables : le droit romain et la chrétienté. La République est la première étape de cette influence, elle a laissé un e pluralité juridique importante. Elle place la loi au dessus du reste → la loi des XII Tables, Les lois de
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TD psychologie analytique IFSI 1.1
UE 1.1 Psychologie, sociologie, anthropologie TD Psychologie analytique PREMIERE PARTIE : cas clinique M. Meunier accompagne son épouse aux urgences suite à une chute de vélo assez spectaculaire qui n’a entraîné aucune perte de connaissance. Celle-ci présente des blessures légères aux mains, aux avant-bras ainsi qu’aux genoux et son visage est contusionné. Mme Meunier fait un passage rapide par l’IOA qui priorise les soins. L’état de Mme Meunier n’étant pas jugé préoccupant, il est demandé
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TD de droit civil, cas pratique
Faits : Nicolas Romans se marie le 4 aout 2015 avec Ségolène Barbieres. A la suite du licenciement de celui-ci et de la rencontre de monsieur christian cliouscat de madame celle-ci veut divorcer. Points importants : Le couple n’envisage pas de concevoir d’enfants. 3 méthodes contraceptives, 2 IVG fait auparavant, licenciement de l’homme, infertilité de celui-ci, part s’installer chez Christian dès le 8 janvier, connaissance son infertilité en tombant sur son courrier. Solutions juridiques :
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TD: les enjeux liés au respect du droit de la propriété et la remise en cause du droit de propriété.
TD2- Les enjeux liés au respect du droit de la propriété et la remise en cause du droit de propriété Document 6 : 1. Les domaines de la consommation touchés par la contrefaçon sont : l’alimentation, l’habillement et accessoires de mode, les logiciels de jeux, les œuvres musicales, les films, les pièces détachées de téléphonie mobile, les cigarettes, les médicaments etc… 1. Le droit d’auteur et le droit de propriété intellectuelle et artistique sont les
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Analyse d'arrêt - TD civil
séance 1 suite les connecteurs dans les arrêts attendu permet de structurer des qu'on a un visa "vu " on sait toute suite qu'on c'est un arrêt de cassation arrêt de rejet la cour de cassation est d'accord avec la cour d'appel exercice 2 1er attendu: faits + procédure Un officier d'état civil célèbre une union entre 2 hommes malgré l'opposition du procureur de la république este en justice juridiction du premier degrés: tribunal de
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TD de droit pénal général
TD DROIT PÉNAL GÉNÉRAL Galop 4 mars 2017 10h-13h Séance 1 : DDHC : bloc de constitutionnalité, rédigé par l’anc Article ddhc pénal : 1er , 4eme ,5, Article 7 : sureté (détention) pénal Artcile 8 : principe de nécessité ( pénal) Article 9 : présomption d’innocence ( pénal) Article 10 et 11 : liberté ( pénal) Article 12 : instauration force publique Article 13 et 14 : impôts Article 16 : sep des pvrs
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TD d'histoire du droit cours
TD Histoire du droit Semestre 2 ; Colle finale 12 avril => 13h30-16h30 SEANCE1 : La monarchie mérovingienne (V -VIII siècles) 1. Les <<invasions>> barbares A)Migrations, infiltrations et invasiosn. 1)Les grandes migrations =>Les prétendues invasions barbares s'insèrent dans le grand mouvemen de migration qui, du IIIe s av JC au XIIIe s ap JC, pousse alternativement, de l'Orient vers l'Occident, divers groupes de pop nomades ou semi-nomades. =>Au II e s av JC, un premier
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TD? Droit de la famille
TD:droit de la famille. 3 notes : DM :la séance a faire au hasard. Galop d'essai DS en TD au hasard. pondération de la moyen (jusqu'à un point). Méthode dissertation. Exercice ou il faut montrer ses aptitude au raisonnement juridique. Énoncer ses idées clairement ses connaissance. Pas d'étalage ou de récitation du cours. Faire une démonstration appuyer sur des règles et des principe juridique. Étapes de préparation : -lecture attentive du sujet. -exégèse du sujet
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TD droit des affaires
TD droit des affaires I) Vérification des connaissances 1) Le droit commercial est l’ensemble des règles applicables aux commerçants dans l’exercice de leur activité professionnelle. Commerçant= personnes physiques ou morales (société commerciale) qui accomplissent à titre habituel des actes de commerces. Actes de commerces= voir code de commerce. Droit des affaires= ensemble des règles applicables aux entreprises en général. Entreprise= entité organisée ayant une activité économique de production, de distribution ou de prestations de services.
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