Notion De Faute dissertations et mémoires
122 823 Notion De Faute dissertations gratuites 101 - 125 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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La Notion De Servuction
LA NOTION DE SERVUCTION I- ORIGINE DE SERVUCTION : Comment un service, au même titre, qu’un bien quelconque, est-t-il fabriqué ? Voilà une question qui peut paraître saugrenue à un double titre. Au fond d’abord, car lorsque l’on parle de production, on pense usine et donc fabrication de biens tangibles, jamais de services ; d’ailleurs l’expression « usine de services » a -t -elle seulement une signification ? au niveau de la sémantique d’autre part
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La notion de "modestie"
La notion de « pudeur » est d’une définition complexe, variable selon les périodes, les lieux géographiques et les sociétés étudiées. D’un point de vue étymologique, le mot provient du latin pudor qui signifie la honte, la modestie ou encore la timidité. La pudeur est un concept bicéphale, incluant à la fois une conception individuelle et collective. C’est à la fois un sentiment subjectif personnel et une norme de ce qui est objectivement acceptable. La
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Notion de droit d'auteur
NOTION DE DROIT D'AUTEUR Le droit d'auteur est destiné à protéger les créations de l'esprit de l'auteur. A - LA PROTECTION DES ŒUVRES, DES AUTEURS 1) Les œuvres Conditions générales Pour être protéger, l'œuvre doit respecter 2 conditions cumulatives (=indissociable) - L'œuvre doit être originale càd la manifestion de l'empreinte de la personnalité de l'auteur sur une œuvre. - L'œuvre n'a pas de lien avec la notion de nouveauté ex : Pour un livre, ça
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Notion De Contrat
Le contrat est prévu par l’article 1101 C.civ. : « Le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’obligent, envers une ou plusieurs autres, à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose ». Une convention est un accord de volonté destiné à créer, modifier, transférer ou éteindre des obligations. Tous les contrats sont nécessairement des conventions, certaines conventions ne sont pas des contrats. La classification selon le type Contrat
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Notion De Groupe Et Théories Sociologiques Liées Au Groupe
Notion de groupe et théories sociologiques liées au groupe. La notion de groupe Qu'est ce qu'un groupe ? Selon Turner (1981) le groupe n'existe que si au moins deux individus se définissent eux même comme faisant partie de ce groupe et qu'un troisième individu reconnaît cette existence. Cependant le groupe n'est pas qu'un rassemblement d'individus dans un même lieu ou partageant des valeurs communes. De grandes différences opposent, par exemple, des groupes de supporter sportifs,
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Cours: définir la notion de marché et de client
Ch. (1) : DEFINIR LA NOTION DE MARCHE ET DE CLIENT I. Définition du marché Le marché ces le lieu de rencontre d’un offre et d’un demande qui se traduit par la fixation d’un prix de vente cet à dire que le demandeur et prit à Pier pour accroire le produit ou le service et en qu’antre l’offreur et pris à offrir le produit ou le service II. Acteurs de la demande Le consommateur ce
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La Notion De La Constitution
Si l'intérêt d'une constitution nous semble aujourd'hui indéniable, deux séries de questions méritent d'être posées. Premièrement, pourquoi a-t-on recours à une constitution et que recouvre ce terme ? Deuxièmement, quel est le statut, la place de la constitution ? Cette notion ne connaît-elle pas parfois des altérations ? La constitution est une notion rendue nécessaire à l'encadrement du pouvoir et qui dispose d'une certaine richesse dans son contenu (I). Mais, la constitution est également une
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La notion de l'entreprise
I/La Notion De l'Entreprise elle constitue une organisation qui renvoie à une realité pluriel. A/ Realité Technique et Economique. c'est une unité economique de production placé sur l'autorité d'un chef (aspect management) donc la fonction est de combiné des facteurs de production en vue de mettre sur le marché de biens et des service sans se degager de revenue monetaire B/Realité Social. "valeur de l'entreprise (qualité,performance,la communication entre les femmes et les hommes) elle est
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La notion de droit
1. NOTION ET DEFINITION DU DROIT 1.1. LA NOTION DE DROIT • On définira le droit à partir de la vie quotidienne, puisqu'il en fait partie. • Pendant la journée: - règles de la circulation - billet de bus = contrat et assurance - location d'une chambre . . . = opérations juridiques => le droit fait partie de l'activité humaine qu'on appelle l'action • Acte simple = multitude d'opérations juridiques et nombreuses conséquences. •
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Synthèse « Découverte de la notion de projet »
Synthèse « Découverte de la notion de projet » Introduction : L’éducation spécialisée est encadrée par différentes lois et réformes qui précisent les missions qui sont confiées à un éducateur spécialisé. Dans ces missions, un terme est récurrent ; la notion de projet, qu’il soit associatif, d’établissement, d’activité, individuel ou autre. Par ailleurs, il apparaît dans l’arrêté du 20 juin 2007 au regard du diplôme d’Etat d’éducateur spécialisé. Nous pouvons d’ailleurs y lire que l’intervention
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Droit General IUT: la notion de droit
Section première : La notion de droit Paragraphe 1 : L’origine du droit - La notion de société : Le droit est indissociable de la notion de société. La société est constituée par un ensemble d’individus vivant sur un même territoire et forment un Etat. - Le droit élément organisateur : En effet la notion de société suppose une organisation et un fonctionnement dont le droit en est une des techniques - Le droit élément
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La notion de confidentialité
La notion de vie privée : Qu’est-ce qui relève de la vie privée ? En premier lieu, au coeur de la vie privée, il y a la vie personnelle (identité, origine raciale, santé…). Relève également de la vie privée d’une personne, les éléments intéressant sa vie sentimentale, conjugale ou familiale. Enfin, il a été jugé que le domicile (ou l’adresse) appartient au domaine de la vie privée ( Civ.1ere, 6 nov.1990). Le droit au respect
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La Notion De Valeur Et Chaine De Valeur
La valeur correspond à l’ensemble des rémunérations des facteurs de production (frais divers, salaires, amortissement…). C’est toute charge réellement supportée pour satisfaire les besoins de la clientèle (ce qu’un client est disposé à payer si on lui laissait la possibilité de choisir) Une activité est une séquence organisée de tâches. Ces dernières se distinguent en deux catégories : les tâches ordinaires du processus qui génère de la valeur pour le client, et les autres tâches
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La Notion De Progrès
Intro : Ce n'est qu'après la seconde guerre mondial que se profil un projet d'union des états d'europe. Ce projet qui continue de se construire de nos jours. À a quel rythme se dévoloppe-t-il ? Suscite-t-il depuis l'origine une réelle unanimité ? Dans un premier temps nous montrerons les premières réalisations concrètes auxquelles aboutit l'idée d'europe (1948-1957). Pour ensuite étudier l'action de la CEE et ses débats inhérents (1957-1922), pour finir la tenue actuel du cette instance (1992
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La notion de Fonds De Commerce
Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Le Fonds De Commerce Le Fonds De Commerce Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Religion et Spiritualité Soumis par: Bruce 10 avril 2012 Mots: 5541 | Pages: 23 ... re I : la notion de fonds de commerce Section I : la définition du fonds de commerce *Le code de Commerce ne définit pas la notion de fonds de
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L'émergence D'une Notion De Couple En Droit Civil Par Clotilde Brunetti-Pons
RTD Civ. 1999 p. 27 L'émergence d'une notion de couple en droit civil Clotilde Brunetti-Pons, Maître de conférences à l'Université de Reims ; Directeur du Centre de recherche sur le couple L'essentiel A la crise du mariage et au développement corrélatif du concubinage, le législateur a répondu par la consécration d'une notion qui recouvre une même réalité de fait, celle des parents qui cherchent, au-delà de leur séparation, à constituer une famille. Le couple peut
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L'évolution De La Notion De Contrat Et Les règles De Protection Du Consentement
Selon Frichon-Roche, « il faut bien que les volontés se rencontrent pour les consentements s'échange ». La portée de cette citation est évidente : on ne contracte que lorsque nous le voulons, lorsque cela nous semble nécessaire. Par définition, et selon l'article 1101 du code civil, « un contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s'obligent, envers une ou plusieurs autres, à donner, à faire, ou à ne pas faire quelque chose ». De nos jours, nous
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La notion de RSE
La notion de RSE consiste à appliquer aux entreprises la notion de développement durable. Selon la Commission Européenne, elle désigne un « concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités ». Dans le cadre de ce module de recherche, nous nous sommes intéressés au rôle du middle manager dans la priorisation des parties prenantes de l’entreprise socialement responsable. Ainsi nous avons choisi un secteur commun à nos formations
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Notion De Service Public
❝Précisez les critères d’identification du service public en vous aidant du document suivant : Colloque le printemps de la jeune recherche en l’honneur de Léon Blum ❞ La notion de service public apparaît alors que l’Etat est en pleine mutation, les révolutions industrielles se succèdent, les progrès économiques, politiques et sociaux ne sont pas étrangers au développement de cette notion. Des réformes concernant l’instruction primaire obligatoire jusqu’à l’âge de 13 ans révolu permettent la mise
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La Notion De Service Public
La notion de Service Public Dissertation Le service public est la notion la plus étudiée, la plus discutée, et sans doute la plus importante de tout le droit administratif. Difficile à définir, elle a aussi évolué dans le temps pour acquérir aujourd'hui un sens plus large que lors de sa naissance, il y a plus d'un siècle. On se trouve en présence d'un service public, soit lorsqu'une mission d'intérêt général est assurée par une personne
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Notions De Puissances émergentes
Notion de puissances émergentes ■ Le terme d'économie émergente a été inventé en 1981 par Antoine Van Agtamel ■ Pas de définition précise contrairement au PMA ou aux pays a revenu intermédiaires ■ 2 grands groupes de puissances émergentes (pays): - notion de BRIC (2001) - notion de CIVET (2010) => Il n'y a pas de définition précise ➜ Comment qualifier les pays émergents ◊ critère numéro 1: ■une progression du commerce supérieur à la
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La notion de juridiction constitutionnelle
§2- La notion de juridiction constitutionnelle on peut l'aborder de deux manières : soit en se référant à un critère organique qui prend en compte la composition de la juridiction, soit en se fondant sur un critère substantiel qui prend en compte les missions de la juridiction en question. Pour appréhender ce qu'est une juridiction constitutionnelle ces deux critères fonctionnent de manière cumulative. A) La composition de juridictions constitutionnelles Les autorités de nomination Plusieurs systèmes sont
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Commentaire Arrêt TC 2011 Sté BLV Consulting: la notion de service public comme critère de détermination de la compétence du juge administratif
COMMENTAIRE D'ARRÊT Tribunal des Conflits 2011 "Société BLV Consulting" ________________________________________________________________ L'arrêt rendu par le Tribunal des Conflits le 14 novembre 2011 traite de la notion de service public comme critère de détermination de la compétence du juge administratif. En l'espèce, une société a demandé son inscription sur la liste annuelle des prestataires habilités à réaliser des bilans de compétence; mais cette demande n'a pas été prise en compte par le Fonds de gestion du congé
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Historique de la notion de travail
I. Historique de la notion de travail 1. Antiquité Antiquité culture méditerranéenne. 2 types de travailleurs à cette époque là : - Travailleur « libre » : artisanat et agriculture - Travailleur « forcé » : esclaves (population autochtones envahit par les 4 grandes cultures de l’époque : grecque, romaine, égyptienne, mésopotamienne), prisonnier de guerre Pour les autres civilisations notamment asiatique : travail déjà organisé par classes sociales (ex : castes en Inde). Le
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La notion de droit
INTRODUCTION CHAPITRE 1 : La notion de droit Le droit est l’ensemble des règles édictées par une société auxquelles tout résident du pays est tenu d’obéir. I – Les caractères de la règle de droit A – Le caractère général et impersonnel La règle de droit est générale : elle est destinée à tous les membres de la société. Mais elle peut aussi être sectorielle (exemple : uniquement les commerçants), voire très sectorielle. Elle n’est pas
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