La France de l'ancien regime a telle une constitution dissertations et mémoires
6 168 La France de l'ancien regime a telle une constitution dissertations gratuites 226 - 250 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Le Tourisme En France
I. Le secteur du Tourisme en France a. Les acteurs du secteur touristique Le tourisme vit et se développe grâce à une multitude d’entreprises et de structures. Les principaux acteurs du monde du tourisme sont les voyagistes (également appelés voyagistes, tour-opérateurs, ou plus simplement TO). Ces entreprises imaginent et élaborent les voyages. Elles proposent diverses formules, plus ou moins élaborées, du simple vol sec au circuit en groupe accompagné, en passant par l’autotour individuel. Il
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En quoi la diffusion de l'Islam a-t-elle ranimé le débat sur la laïcité en France?
Sujet : « En quoi la diffusion de l'Islam a-t-elle ranimé le débat sur la laïcité en France? » 1) Bien comprendre la question et poser les limites du sujet Tous les mots du sujet sont importants : Islam : il faut rappeler brièvement ce qu'est cette religion, sans tomber dans le hors sujet (éviter par exemple de raconter la vie de Mahomet, ce qui n'apporterait pas grand chose pour répondre à la question posée).
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Etat Et économie Pendant La Première Guerre Mondiale (France-Allemagne)
L’entrée en guerre en 1914 marque le début d’un nouveau conflit qui voit s’affronter directement la France et l’Allemagne mais à la différence de 1870 les belligérants ne sont pas seuls et entraînent la majeure partie du monde derrière eux. La première guerre mondiale est un conflit où l’économie va jouer un rôle prépondérant ; en effet, les principales puissances financières vont s’affronter et aussi drainer la production de tous les pays neutres ouverts au
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Pestel Air France Klm
ir France Klm Air France KLM : Tout d’abord Air France KLM est la première compagnie aérienne de France et est le leader européen du transport aérien, avec plus de 74,7 millions de passagers et 24 millards d’euros de chiffre d’affaire en 2008-2009. Air France KLM fait aussi partie de l’alliance Skyteam, une alliance formée de plusieurs grandes compagnies aériennes dont le but est de s’entreaider et de se développer. Ses principaux concurrents en Europe
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Droit des obligations en France
Droit des obligations en France Aller à : Navigation, rechercher Cet article doit être recyclé. Une réorganisation et une clarification du contenu sont nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion. PaletteDroitObligs.png Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France Droit des contrats Principes directeurs Notion de contrat - Preuve Eléments du contrat consentement - vice l'objet - la cause - la capacité Types de contrats Droit des contrats spéciaux travail -
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Étude d'un extrait de Voyages en Nouvelle-France de Jacques Cartier
Point de vue : Non, malgré que les deux explorateurs entretiennent avec le « sauvage » une vision similaire, la relation est cependant ce qui les diffère. Argument principal 1 À première vue, le sauvage est présenté d’une façon similaire, puisqu’il est décrit comme un être inférieur. Sous-argument 1.1 Sous-argument 1.2 Dans Extrait de Voyages en Nouvelle-France, de Jacques Cartier, Jacques Cartier démontre aux amérindiens qu’il est capable de revenir à Gaspé pour leur donner
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Le Choix D'un régime Juridique De Travail
Trois régimes : - Salarié - Fonctionnaire - Indépendant Activités Dossier 1 : L’accès à une activité professionnelle 1/ La liberté du commerce et de l’industrie : c’est la liberté d’entreprendre, c'est-à-dire le droit pour toute personne physique ou morale, de se livrer à l’activité commerciale de son choix. Mais aussi la liberté d’exploiter, c'est-à-dire le droit pour le commerçant de conduire ses affaires comme il l’entend. 2/ Les textes qui affirment le droit au
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Lumi France
PESTEL : P ( politique ) : - protection aux importations, qui sont faibles à cause des droits de douanes à l’entrée de l’UE ( certains pays disposent de quotas ) - volonté et action de l’OMC sur la libéralisation des échanges - augmentation continue des coûts de main-d’œuvre en Europe de l’Ouest - ouverture ( sans droits de douane ) du marché aux pays d’Europe de l’est - décision de certains pays de l’UE
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INTERCULTURALITE FRANCE – NEPAL
INTERCULTURALITE FRANCE – NEPAL France Népal Style de communication Les Français sont généralement courtois. Ils sont attachés au vouvoiement, surtout envers les personnes plus âgées. Le tutoiement ne s’utilise qu’en famille ou entre amis ou avec des collègues de travail de longue date et de même niveau. Au niveau du contact visuel, il est important de regarder son interlocuteur. Éviter son regard, pourrait être interprété comme un manque d’attention. Pire encore, vous pourriez avoir l’air
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Commentaire De L'article 68 De La Constitution: la responsabilité pénale du président de la république sous la V° république
Sujet : commentaire de l’art 68de la constitution, la responsabilité pénale du président de la république sous la V° république. Introduction : La France est traditionnellement un régime parlementaire, ce parlementarisme s’est mi en place peu à peu avec l’apparition de la responsabilité pénale des ministres devant les Assemblées. Cette responsabilité est finalement devenue une responsabilité politique avec le temps, sans pour autant que la responsabilité pénale du pouvoir exécutif soit remise en cause. Pour
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Etude Du Marché Du Sport En France
Etude de marché France Projet de construction de nouveaux stades en France : - LOSC - Olympique Lyonnais - Girondins de Bordeaux - Agrandissement du stade de l’OM 700000 places - OGC Nice - Valencienne FC inauguration le 26 juillet 2011 - RC Lens rénovation du stade 30000-35000 places et aménagement exterieur) - Juventus de Turin J-C Blanc s’occupe du nouveau stade pour la saison prochaine. - Rugby : Arena 92 pour Racing metro en
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Les Régimes Des Salariés: recrutement et contrat
CHAPITRE 3 : LE REGIME DES SALARIES : RECRUTEMENT ET CONTRAT I – LE RECRUTEMENT Il peut être opéré soit par l’employeur lui-même, soit par un professionnel du recrutement extérieur. C’est une étape importante puisqu’elle consiste en la recherche d’une personne pour une embauche en vue de pourvoir un poste, recruter est une opération complexe, qui doit tenir compte des besoins de l’entreprise qui sont des besoins économique, elle doit être en cohérence avec la
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Le régime militaire de Pinochet (1973-1990): Peut-on voir dans le régime instauré par Pinochet une forme de système totalitaire ?
Le régime militaire de Pinochet (1973-1990) Introduction : 1930-1970 : Accord démocratique chilien. Fermeté exceptionnelle pendant 40 ans. Evolution démographique, urbanisation, moyen de communication de masse, développement du système éducatif : moderne intégration sociale Gauche imprégnée d’une idéologie révolutionnaire, esprit guévariste inspiré de la révolution cubaine et keynésianisme sauvage dans ses conceptions économiques. Projet mené sans profiter de la majorité électorale et institutionnelle indispensable. L’Unité populaire ne fait rien de sérieux pour élargir sa base
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Le régime Contentieux Des Circulaires Administratives
Le droit administratif est le droit qui régie l'administration. Ce droit est constitué de règle qui définissent les droits et obligations de l'administration. Les circulaires font parties des actes administratifs unilatéraux qui sont destinés à éclaircir, guider l'interprétation et l'application des normes que doit respecter l'administration. Il est donc compréhensible que ces circulaires administratives, mesures d'ordre intérieur perçues comme un pouvoir d'organisation et d'interprétation, fassent l'objet d'un certain contentieux. Le contentieux est un thème fondé
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Le régime contentieux des circulaires administratives
Le droit administratif est le droit qui régie l'administration. Ce droit est constitué de règle qui définissent les droits et obligations de l'administration. Les circulaires font parties des actes administratifs unilatéraux qui sont destinés à éclaircir, guider l'interprétation et l'application des normes que doit respecter l'administration. Il est donc compréhensible que ces circulaires administratives, mesures d'ordre intérieur perçues comme un pouvoir d'organisation et d'interprétation, fassent l'objet d'un certain contentieux. Le contentieux est un thème fondé
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L'accroissement De La Dette Publique En France
1 ) La politique économique correspond à l'ensemble des moyens mis en œuvre pour atteindre les objectifs fixés par les pouvoirs publics dans le but d'améliorer la situation économique générale du pays. Il existe 2 types de politiques économiques, la politique conjoncturelle, qui s'effectue à court terme et qui comprend les politiques budgétaire et monétaire et la politique structurelle qui qu'en à elle concerne le long terme. Dans le cas de la France il a
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Note régime TVA Vitalibio
Note fiche d’instruction N°1 : Régime de TVA VITALIBIO Il existe 3 différents régimes de TVA : la franchise en base de TVA, le régime réel simplifié, le régime réel normal : La franchisse en base de TVA : Concerne les entreprises ayant un chiffre d’affaire inférieur à 81 500€ pour l’achat-revente, 32 600€ pour la prestation de service et de 42 300€ pour les activités règlementés. Ce régime concerne l'ensemble des entreprises qui se
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Dualité De Juridiction En France Et Application De La Directive 92/13
Dualité de juridiction en France et application de la directive 92/13 INTRO : Aucune règle du traité ne traite spécifiquement des marchés publics. La chronologie des événements communautaires, nous invite à nous référer au « livre blanc » de la Commission du 14/06/85, qui considère que la transparence des marchés publics ainsi que leur réelle ouverture à la concurrence est une des actions prioritaires à réaliser dans le cadre de l’objectif du Marché Intérieur de
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Les Pouvoirs Publics En France
II.1 Les pouvoirs publics en France Le pouvoir central : 3 Pouvoirs : exécutif, législatif, judiciaire. a. Le pouvoir judiciaire Correspond aux institutions qui appliquent et mettent en œuvre les décisions, le président et le gouvernement. Président : son pouvoir est définit par l'art. 5 de la constitution. Il peut décider de mettre en place un référendum. Il est chef des armées. Il représente la France à l'étranger, il est le garant du respect des traités. Le gouvernement :
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Régime de l’entreprise Le 20 décembre 2012
Le stagiaire Julien REBOUL Objet : Régime de l’entreprise Le 20 décembre 2012 Monsieur, Pour qu’une entreprise soit considérée comme micro-entreprise, le seuil du chiffre d’affaires pour les prestations de services doit être de 32 600€. Le montant du chiffre d’affaires pour l’exercice 2011 s’élève à 25 100€, donc l’entreprise peut opter pour le régime simplifié d’imposition. L’entreprise est redevable à des taxes et impôts comme : - TVA L'entrepreneur soumis au régime fiscal de
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Les Différents régimes De Responsabilités
Les différents régimes de responsabilité On ne doit pas nuire à autrui. Toutes personnes qui ne respectent pas cette règle doit réparer le dommage qu’elle a causé car elle est responsable. La responsabilité juridique présente plusieurs aspects : Lorsqu’un particulier est responsable du dommage causé à un autre particulier, sa responsabilité est civile. Lorsque le dommage provient de la mauvaise exécution du contrat, la responsabilité civile est contractuelle. Lorsque le dommage intervient
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Le régime Parlementaire De L'Allemagne
Le régime parlementaire de l'Allemagne : L'Allemagne est organisée sous forme fédérale. Cela résulte des conditions des alliés après la défaite de la seconde guerre mondiale. En 1949, l'Allemagne de l'ouest adopté la loi de fondamentale, sorte de constitution transitoire. Elle a été appliquée pour l'Allemagne de l'ouest, puis celle de l'est lors de la réunification. On n'imagine pas remettre en cause cette loi fondamentale même par la mise en place d'une véritable constitution. L'Allemagne
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Les régimes Juridiques De L'activité Professionnelle
Le droit d’accès à une activité professionnelle I. Le principe des libertés économiques Liberté d’entreprendre et la liberté du travail : L’activité des entreprises en France, repose sur un principe fondamental : la liberté. La liberté appliquée à l’activité des entreprises est appelée « Liberté du commerce et de l’industrie », principe issu de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789 et qui a valeur de règle constitutionnelle. La liberté du
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Le régime spécial de responsabilité du fait des accidents de la circulation
II– Le régime spécial de responsabilité du fait des accidents de la circulation Le régime spécial de responsabilité du fait des accidents de la circulation n’est pas, à proprement parler, établit dans le Code civil, puisqu’il est issu de la loi du 5 juillet 1985 dite Badinter. Il a aujourd’hui une importance particulière quantitativement. Jusqu’à cette loi, la jurisprudence appliquait l’article 1384 al 1er, tel qu’il avait été défini par l’arrêt Jand’heur. Ce régime prétorien
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Organisation Du déploiement France Telecom
0. Sommaire 1. Contexte du contrat cadre 2. Documents contractuels 3. Descriptif des prestations 4. Mode opératoire déploiement (Phases ingénierie, aménagement, accueil) 5. Limites de prestation 6. Prestations dues au titre des Options 7. Opérations programmées (travaux ou maintenance) 8. Engagements de QoS 9. Décomposition du prix 10. En pratique 11. Consignes de déploiement 12. Prévisions d’activité 13. Définitions contractuelles 1. Contexte du contrat cadre - Le contrat FT BRX s’est terminé le 31/12/2011. -
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