Institutions britanniques dissertations et mémoires
1 159 Institutions britanniques dissertations gratuites 326 - 350 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Institutions Juridictionnelles
Institutions Juridictionnelles. Introduction : Comme le droit, la justice est indispensable à toutes les sociétés. Dans toutes les sociétés, toutes les époques, tjrs des juges chargés de rendre la justice. Toute vie sociale entraîne contestations, conflits… Dans les sociétés démocratiques modernes, un tiers qui jouit de l’autorité, qui va se prononcer sur les prétentions des partis en conflits et qui va publiquement déclarer qui a raison. Ce tiers = juge. Dire le droit et trancher
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Le «KPMG’s Audit Committee Institute»
Le «KPMG’s Audit Committee Institute» se veut une plateforme d’échange d’informations et de transmission du savoir (Best Practice) pour les membres de Conseil d’Administration. C’est notamment au travers de la publication d’une Newsletter (Audit Committee Newsletter) que nous vous tiendrons régulièrement au courant des développements nationaux et internationaux en matière de réglementation. Cette parution sera de plus complétée par des articles portant sur des thèmes bien précis touchant directement aux tâches de l’Audit Committee. Cette
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Histoire Du Droit Et Des Institutions Publiques : Quels ont été les rapports de compétition de subordination et de coexistence qu'il y a eu entre l'état et les autres forces en présence à ce moment?
Histoire du Droit et des institutions publiques PB : Quels ont été les rapports de compétition de subordination et de coexistence qu'il y a eu entre l'état et les autres forces en présence à ce moment? Introduction : Cours d’histoire du droit et des institutions publiques françaises et l’émergence du droit des institutions publiques françaises, à partir du 5ème siècle, et ce jusqu’en 1789, date de la Révolution française. En réalité deux visions s'opposent. On va
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Les Institutions Administratives Locales Décentralisées (et leur groupement)
2ème Partie : Les Institutions Administratives Locales Décentralisées (et leur groupement) Titre 1 : Les Collectivités territoriales de la République Chapitre 1 : Les fondements de l'administration décentralisée Section 1 : Principes constitutionnels relatifs aux collectivités territoriales Section 2 : le périmètre d'élection des représentants des collectivités territoriales de la République, les circonscriptions électorales Plusieurs types de collectivités, et dans chacune d'elles, il y a des élections pour élire les représentants qui seront chargés d'administrés ces institutions administratives décentralisés. Ils
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Cours Institution Judiciaire
Introduction L’utilité de l’étude des instit admin° : L’E de dt est garanti par : - Le fait que l’action de l’Admin° soit soumise au dt dc elle doit ê conforme au dt dc à la légalité. L’admin° n’a dc pas de pv de décision arbitraire. Exemple : lorsqu’un maire prononce une interdiction, elle doit ê conforme au dt et il doit suivre des procédures précises légales (dimension de l’E de dt). - le contrôle
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Séparation de l'église avec les institutions politiques
la separation de l’église des instituions politiques reconnue aujourd'hui dans la plupart des pays européens connus sous le principe de laïcité de l’état est un principe qui a connu l’un des plus grands débats de l’histoire , en effet la relation entre l’église et le pouvoir des empires successifs était toujours une matière excessivement sensible et précaire. des le premier temps du christianisme on s’efforça a tracer une démarcation entre le pouvoir spirituelle de l’église
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Théorie générale des institutions administratives
Première partie : Théorie générale des institutions administratives Chapitre 1 : L’administration et les institutions administratives Au-delà de leur diversité, les IA possèdent un point commun : toutes les IA sont au service de l’administration. (Mots clés : Intérêt général, Service public, Personne morale de droit public, Primauté du politique). Section I : La notion d’administration En droit privée, administrer = gérer des personnes et des biens. Ex : conseil d’administration d’une entreprise idée de gérer des personnes et des biens.
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Les Institutions De La Vème République
L'Espagne et la France sont deux pays différents. Aussi, nous nous demanderons en quoi les institutions de la Vème République sont-elles des institutions différentes de celles de l'Espagne. Pour cela, nous comparerons les différents points de chaque institution. Tout d'abord, les institutions sont des structures sociales publiques (une organisation d'hommes) qui permettent de faire fonctionner le processus de prise de décision qui s'impose aux populations, la gestion de la cité ou de la politique. Elles
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Le rôle Des Institutions Financières
Chapitre 3 : Le rôle des institutions financières I – Qu’est ce que l’intermédiation financière 1. L’intermédiation financière est un système de financement dans lequel une institution financière (généralement une banque) collecte des fonds auprès de ceux qui ont des excédents (capacité de financement) et effectue des prêts au profit de ceux qui ont des déficits (besoin de financement). 2. L’intermédiation financière, qui correspond à la finance indirecte (financement externe indirect ou intermédié), et le
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INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLES -
Ubi societas ibi jus (pas de société sans droit) ∗1ère phase : La justice d’Ancien Régime, chaos juridictionnel. Juridiction royale, seigneuriale, catholique ce qui entraine des processus long, cher, beaucoup de recours et de gens insatisfaits ∗2nd phase : 1789-1810 : refondation des institutions, période dite de Droit intermédiaire, formation du socle des Institutions Juridictionnel -1ère partie : reforme de la justice avec la révolution (n’aime pas les juristes), mise en place d’une justice simple près du citoyen.
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Contexte managérial : L’Institut Français de l’Education est une structure de l’Ecole Normale de Lyon
Contexte managérial : L’Institut Français de l’Education est une structure de l’Ecole Normale de Lyon. Il a pour mission principale de répondre aux questions vives de l’éducation en s’appuyant sur des interactions permanentes entre chercheurs, praticiens et experts de l’éducation. L’IFE s’organise autour d’UO, unités opérationnelles dirigées par des responsables fonctionnels. Ceux-ci sont chapeautés par le Directeur de l’IFE. Ces UO sont renforcées par une plateforme administrative et financière, la DRAF qui coordonne l’ensemble des
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Le Premier Ministre Britannique
Introduction -Le régime parlementaire est né en Angleterre au XIIIème siècle, lors du conflit qui opposait la Couronne à la noblesse et à l’Eglise et se matérialise dans la Grande Charte de 1215(celle-ci dispose qu’aucun impôt ne pourra être levé sans le consentement du conseil commun du Royaume qui réunit les représentants de la noblesse et du haut-clergé. -Au siècle suivant , bourgeois et nobles se réunissent séparément et constituent la Chambre des Communes et
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PRÉSENTATION DE L'INSTITUTION
Je travaille au sein d’une Maison d’Accueil Spécialisée, auprès d’adultes polyhandicapées en contrat de professionnalisation. PRESENTATION DE L’ETABLISSEMENT : L’établissement accueille 48 adultes polyhandicapés vieillissants en internat repartis en 4 unités de vie et 10 en externat. Les personnes accueillies présentent des pathologies diverses entrainant un handicap lourd et sévère qui les rendent dépendant d’une tierce personne pour les actes de la vie quotidienne. Les différents professionnels qui travaillent dans l’accompagnement des résidents sont :
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L'économie-monde Britannique au XIX siècle
L'économie-monde britannique au XIX siècle : I) Les fondements de la puissance économique Britannique : Un des fondements est que l'empire britannique est un des berceaux de la 1ère Révolution industrielle. L'Angleterre est en avance par rapport aux autres pays. L'empire devient l'atelier du monde. La mécanisation est plus avancée que nulle par ailleurs. L'Angleterre devient une sorte de laboratoire. En 1850, Londres produit 40% des produits manufacturés échangés dans le monde. Londre devient le 1er port
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Empire Coloniaux Français et Britannique
Empire Coloniaux Français et Britannique L'Empire Britannique L’empire colonial anglais est le plus vaste de l'histoire avec ses 33 millions de km² et ses 450 millions d’habitants (hors métropole), soit le quart de la population mondiale. La prospérité de cet Empire repose essentiellement sur les ressources dont ils tirent profit :charbon, acier, coton, pétrole… Les Colonies de peuplement blanc Il s’agit principalement du Canada, de l’Australie, de la Nouvelle Zélande, très facilement conquise, car vide
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Spécificité des professions en hôtellerie dans les institutions d'assistance sociale
L’attitude du chargé d’accueil est importante car il est la première personne que voient les visiteurs, il représente l’image de la structure. Forte de son expérience au sein de l’espace Césame, Espace Dynamique d’Insertion, Lucienne Mananjean nous présente la spécificité des métiers de l’accueil dans les structures d’accueil à vocation sociale. Qu’est-ce qu’un espace dynamique d’insertion ? L’Espace dynamique d’insertion accueille des jeunes de 16 à 25 ans qui sont déscolarisés et qui sont en
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Brimer les corps, contraindre les âmes: l'institution du refuge au XVIIIe siècle
BRIMER LES CORPS, CONTRAINDRE LES ÂMES : L'INSTITUTION DU REFUGE AU XVIIIe siècle. Nous sommes en présence de l'article 97 de la revue: GENRE & HISTOIRE (revue de l'association Mnémosyme) Christophe Regina, auteur de cette article est né en 1980, ses disciplines sont l'Histoire moderne, l'Histoire du droit et l'Histoire du genre. En 2012, il obtient son doctorat d'Histoire moderne et en 2013, il est qualifié aux fonctions de Mâitre de conférences. Sa thèse s'intitule
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Cours Droit Constitutionnel: étude des institutions de la Vème République
Deuxième partie : Étude des institutions de la Vème République La constitution du 4 Octobre 1958 met en place un régime particulier, on a eu donc toujours un peu de mal de classer le régime politique de la France parmi les catégories classiques. Mais, habituellement on le raccroche au régime parlementaire même s'il constitue un régime parlementaire particulier. Il a un exécutif bicéphale, avec une responsabilité politique du gouvernement devant le parlement ,et, le pouvoir exécutif
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Quelles institutions pourraient permettre une fonction d'allocation des ressources plus optimales ?
Les instruments des politiques climatiques doivent se combiner car ils sont complémentaires et seront efficaces sous certaines conditions Il y a deux problèmes majeurs concernant la taxe et le permis d'émission : Quel niveau de signal prix donné et comment donné un prix suffisamment fort (problème de comptabilité)? Quelles institutions pourraient permettre une fonction d'allocation des ressources plus optimales ? 1. Une combinaison selon les objectifs et les emetteurs (le type de pollution) a) Selon les objectifs Dans un
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Renforcement des institutions du pouvoir exécutif
L’origine de la Vème République est, de crée un régime parlementaire rationnalisé qui se traduit par l’encadrement strict des conditions d’engagement de la responsabilité ministérielle et de la dissolution, afin d’assurer la pérennité de l’équilibre des pouvoirs et notamment favoriser la stabilité gouvernementale. On pourrait se poser la question de qu’est-ce, la République ?. La République est le nom donné au régime politique qui s’impose à la monarchie : le gouvernement n’est pas la chose
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Est-il possible de mettre en place des règles et des institutions internationales chargées d’éviter ou de corriger les déséquilibres provoqués par la mondialisation des échanges afin que le système puisse se reproduire dans le temps?
Introduction : Amorce = La crise financière de 2008, qui débouche sur la plus grave crise économique de l’après-guerre, montre de façon dramatique les risques d’une mondialisation sans règles : des particuliers découvrent qu’ils ont investi sans le savoir dans des produits financiers américains très risqués, des banques sont victimes de défaillances survenues à des milliers de kilomètres et échappant totalement au regard des régulateurs nationaux. Les institutions internationales, qui sont organisations chargées de
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L’Institut belge des services postaux et des télécommunications (IBPT)
Plusieurs opérateurs télécoms ont adapté leurs conditions générales de vente à la demande de l’Institut belge des services postaux et des télécommunications (IBPT). L’IBPT avait constaté que certains d’entre eux ne respectaient pas des règles de protection des consommateurs. L’institut a notamment rappelé aux opérateurs que le client pouvait résilier sans frais son contrat lors d’une modification unilatérale des conditions contractuelles. Dans ce cas, les opérateurs sont tenus d’informer dûment et individuellement au moins un
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Présentation de l'entreprise Institut " Bergamote "
A – Présentation de l’entreprise L’institut « Bergamote » a été crée en 2004. La propriétaire actuelle, Mme Laura KOVALTCHOUK a racheté l’institut le 2 décembre 2014. C’est un institut situé à Morestel (Isère) au 322 Grande rue, dans le centre ville, une rue commerçante ou il y a beaucoup de passage. L’institut a une superficie d’environ 120 m2 sur deux étages et possède 5 cabines ; une cabine épilation, deux cabines soins visage et
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Les Institutions De La 5Eme république
2§ La pratique des institutions a accentué la prés identialisation du régime. Plus que les institutions elles-mêmes, c’est la p ratique des institutions, au-delà des textes, qui accentue le caractère présidentiel de la Ve République. Pendant la République gaullienne (1958- 1969), la pratique du pouvoir n’a cessé de renforcer le rôle et le pouvoir présidenti els. La guerre d’Algérie est la source du « domaine réservé » du Président. Ce dernier a en c harge
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L’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)
té enregistré à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et qu’une autre personne l’utilise sans l’autorisation de celle qui le détient. La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur. Elle constitue une atteinte à tous les types de droit de propriété intellectuelle, qu'il s'agisse des brevets d’inventions, des marques de fabrique, des dessins et modèles,
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