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Fiche Procédure pénale dissertations et mémoires

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7 985 Fiche Procédure pénale dissertations gratuites 951 - 975 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 25 Juin 2015
  • Fiche D'activité Organisation: Lycée Eugène-Hénaff Bagnolet

    Fiche D'activité Organisation: Lycée Eugène-Hénaff Bagnolet

    L’environnement interne et externe de l’organisation Nom de l’établissement : Lycée Eugène-Hénaff Bagnolet¬ Activité : hôtesses d’accueil Adresse : 55 Avenue Raspail, 93170 Bagnolet Nom du professeur principal : Nom du tuteur de cette activité : Mme DAHIR Chef de travaux : M. HUET Les visiteurs - Les visiteurs de vendredi sont des professeurs principaux d’autres collèges avec leurs élèves de 3ème. - Les visiteurs de samedi sont des parents avec leurs enfants et des

    444 Mots / 2 Pages
  • MDE Fiche De révision

    MDE Fiche De révision

    MDE Joseph Schumpeter : l’entrepreneur est un innovateur qui a la capacité de percevoir des opportunités nouvelles. RSE (Responsabilité Sociétale des Entreprises) :  Salariés  Clients  Fournisseurs  Société civile Management opérationnel :  Ressources financières  Ressources matérielles  Ressources humaines  Commerciale Kaplan et Norton = tableau de bord prospectif  Perspective financière  Perspective client  Perspective processus internes  Perspective apprentissage et croissance Style de direction  Théorie X

    398 Mots / 2 Pages
  • Droit Pénal: la légalité pénale

    Droit Pénal: la légalité pénale

    LA LÉGALITÉ PÉNALE Le principe de légalité repose sur l’adage « nullem crimen, nulla poena sine lege », selon lequel il n’y a pas d’infraction sans peine. Le principe signifie qu’une infraction n’est punissable que si elle est définie et punie par la loi. Par loi, on entend de façon large les textes édictés par le pouvoir législatif et par le pouvoir exécutif. Dans le premier cas, la loi, votée par le Parlement (Assemblée nationale

    4 358 Mots / 18 Pages
  • Maradona, fiche en espagnol

    Maradona, fiche en espagnol

    El lider venezolano Hugo Chávez murió este Martes en Caracas. Él marcó un camino distinto en el deporte de Venezuela, al grado de convertirlo en una verdadera alternativa de realización nacional. Tal vez la relación más estrecha que tuvo Chávez con algún deportista, fue con el argentino Diego Armando Maradona. El mismo Diego declaró alguna vez: “Es un orgullo poder estar al lado del presidente, porque lucha por la gente, lucha por su país, lucha

    250 Mots / 1 Pages
  • Fiche Géographie: les villes Française

    Fiche Géographie: les villes Française

    LA FRANCE EN VILLE 1. Mouvement de population, métropolisation, urbanisation Urbanisation en constante augmentation et explosion des mobilités a. Pourcentage population urbaine La population urbaine représente 82% de la population entière française. Cette population vit dans une aire urbaine ( pôle urbain+ couronne périurbaine). → 61%( zone les plus urbanisés = centre-ville) + 16%(communes périurbaines= communes rurales en périphérie des villes). → 90% de la population si on compte celle des campagnes présentes dans la

    1 414 Mots / 6 Pages
  • Activité professionnelle de synthèse: la société SGM: Commentaire des écarts significatifs et appréciation du mode de répartition des charges indirectes et de la procédure de calcul du coût des produits fabriqués utilisés au centre de Montferri

    Activité professionnelle de synthèse: la société SGM: Commentaire des écarts significatifs et appréciation du mode de répartition des charges indirectes et de la procédure de calcul du coût des produits fabriqués utilisés au centre de Montferri

    De : Contrôleur de gestion de la SGM A : Supérieur hiérarchique Le : 01/01/2013 Objet : Commentaire des écarts significatifs et appréciation du mode de répartition des charges indirectes et de la procédure de calcul du coût des produits fabriqués utilisés au centre de Montferrier. Pièces jointes : Fiche de coûts préétablis, fiche d’écarts sur charges directes et fiche d’écarts sur charges indirectes. Monsieur, Dans ce rapport, je vais tout d’abord commenter les différents

    397 Mots / 2 Pages
  • Sanction Penale

    Sanction Penale

    Une fonction réparatrice : il s'agit d'une fusion, d'une unité des juridictions, attendu que la juridiction va statuer en premier lieu sur les règles de droit pénal puis sur l'action civile. Cette fonction découle de la loi du 5 mars 2007 sur la prévention de la délinquance qui a institué une nouvelle peine dans l'arsenal des peines disponible pour le juge pénal : la sanction réparation. Or, la réparation d'un fait relève de la responsabilité

    233 Mots / 1 Pages
  • Fiche Mission: Intersport

    Fiche Mission: Intersport

    Bts management des unités commerciales Session 2014 Epreuve d’ANALYSE et CONDUITE de la RELATION COMMERCIALE FORME CCF Fiche bilan n°1 RELATION AVEC LA CLIENTELE MANAGEMENT OPERATIONNEL DE L’EQUIPE COMMERCIALE (cocher la ou les cases concernées par la mission) STAGIAIRE : Nom : Thevenot Prénom : Eliot UNITE COMMERCIALE : Raison sociale : Intersport Adresse : 136 Avenue Gabriel Péri, 38400 Saint-Martin-d'Hères. Intitulé de la mission : Traitement et mise en rayon Période : 9 mois

    571 Mots / 3 Pages
  • Faire une Fiche d'un Produit

    Faire une Fiche d'un Produit

    FICHE ANALYTIQUE DE PRODUIT IDENTIFICATION  nom du produit  marque  référence  origine  lieu de fabrication ARGUMENTS CARACTERISTIQUES TECHNIQUES*  description  dimensions  poids  tailles  format  volume  puissance  composition  matières  couleurs  mode d’emploi  utilisation  usage  entretien ARGUMENTS CARACTERISTIQUES COMMERCIALES*  prix  unité de vente  garantie  articles complémentaires ARGUMENTS CARACTERISTIQUES PSYCHOLOGIQUES*  mobile(s) d’achat**  image du produit

    217 Mots / 1 Pages
  • Fiche De Lecture: La Prospérité Du Vice de Daniel Cohen

    Fiche De Lecture: La Prospérité Du Vice de Daniel Cohen

    La Prospérité du vice Daniel Cohen Daniel Cohen est un économiste français spécialiste des questions d’endettement et d’histoire financière récente. Dans cet ouvrage, il retrace l’histoire de l’humanité pour nous montrer que finalement la paix n’est pas compatible avec la prospérité. Il s’inquiète de l’avenir du monde, les erreurs européennes du passé pourraient-elles se répéter ? A quelles sortes de menaces devons-nous maintenant faire face ? I. Pourquoi l’occident ? Dans cette première partie, l’auteur

    3 605 Mots / 15 Pages
  • Manuel De Procédures

    Manuel De Procédures

    Exercice 1 : INTERETS SIMPLES La somme de deux capitaux s’élève à 1.440.000 F. le premier est placé pendant 150 jours à 6% et le second pendant 90 jours à 7%. L’intérêt rapporté par le premier est le double de l’intérêt rapporté par le deuxième. 1. Déterminer les deux capitaux et les deux intérêts 2. Déterminer les valeurs acquises par les deux capitaux à l’issue de x jours de placement et représenter graphiquement les variations

    455 Mots / 2 Pages
  • Exemple d'une Fiche Descriptive: Concession automobile Renault La Croix Verte

    Exemple d'une Fiche Descriptive: Concession automobile Renault La Croix Verte

    Baccalauréat professionnel : Accueil - Relation Clients et Usagers Épreuve E3 Situation professionnelle d’accueil Sous épreuve E33 Accueil en face à face CCF 1ère Situation d’évaluation ou Évaluation Ponctuelle Fiche descriptive de situation d’accueil en face à face n°…. Nom et prénom du candidat : …………………………………..………………………... Établissement : ……………………………………………………………………………... INTITULE DE LA SITUATION L’analyse et le traitement de la demande : ORGANISATION CONCERNEE Concession automobile Renault La Croix Verte ZAC Le Manchon 91100 Corbeil Essonnes

    1 418 Mots / 6 Pages
  • Fiche APS Confiserie Haute Provence

    Fiche APS Confiserie Haute Provence

    INTITULÉ DE L'ACTIVITÉ : CONFISERIE HAUTE PROVENCE Durée totale : 12h Objectif(s) de l'activité : Le dossier se décline en plusieurs objectifs : - Mise en place d’une comptabilité de gestion, - analyse des charges de l’entreprise, calcul des coûts complets - la rentabilité des produits vendus. | Contexte de l'activité : La SARL Confiserie de Haute Provence au capital de 10 000€ est une PME de 14 salariés qui a pour gérant M. Arthur

    334 Mots / 2 Pages
  • Fiche récapitulatif des TP de focométrie: mesure de la distance focale d'une lentille

    Fiche récapitulatif des TP de focométrie: mesure de la distance focale d'une lentille

    Focométrie des lentilles convergentes : Méthode d’auto-collimation :
La méthode d’auto-collimation consiste à placer l’objet AB dans le plan focal objet de la lentille en s’aidant d’un miroir plan qu’on place à la sortie de la lentille. Méthode de conjugaison : 
On utilise la relation de conjugaison de Descartes avec origine au centre. Faire plusieurs mesures de OA et OA’, puis tracer la courbe 1/OA=f(1/OA’). On obtient une droite de pente -1, avec pour ordonnée à

    300 Mots / 2 Pages
  • Fiche Technique

    Fiche Technique

    Al-Qaïda (arabe : القاعدة al-Qā'ida, « la Base ») est un mouvement islamiste fondé par le cheikh Abdullah Yusuf Azzam et son élève Oussama ben Laden en 1987. D'inspiration sunnite fondamentaliste, il prend ses racines dans l'idéologie de Sayyid Qutb et celle de l'activiste kharidjite Abdel Salam Faraj, et considère que les gouvernements « croisés » (occidentaux), avec à leur tête celui des États-Unis, interfèrent dans les affaires intérieures des nations islamiques et ce dans

    5 341 Mots / 22 Pages
  • Fiche de synthèse sur le compositeur Lully

    Fiche de synthèse sur le compositeur Lully

    Nous allons vous monter comment Louis a pue divertir ses divertir ses différents sujets et en autre avec la musique pour nous ne pas les amenées à ne pas chercher de plans qui nuirait au roi. Et aussi avec la danse car le roi portait donc un grand intérêt aux différents qui été pratiqué à la cour. Fiche de synthèse sur Lully Lully fut un grand compositeur pour son époque née en 1638 à florence

    335 Mots / 2 Pages
  • Fiche de révision anglais brevet blanc

    Fiche de révision anglais brevet blanc

    Fiches revisions d'anglais brevet blanc le present simple : - adverbes de fréquences every monday once week twice a month « S » a la 3° personne du singulier be + ING : now, at the moment, look !, listen le present perfect : already, ever, never, yet...not, yet, for, since. Passé simple : Yesterday, when + evenement passé, in + date passé, 5 day ago, last week preterit : Be -ING ...when... ...while... futur : will

    560 Mots / 3 Pages
  • Fiche entreprise: fabriquer des produits alimentaires

    Fiche entreprise: fabriquer des produits alimentaires

    Objectifs de l’activité :  Réorganiser la comptabilité générale de manière à ce qu'elle puisse satisfaire aux besoins révélés par la mise en place d'une comptabilité de gestion.  rédiger un rapport à l'attention de M. Panisse lui montrant la nécessité de mettre en place une comptabilité de gestion permanente dans son entreprise. Contexte de l’activité : L’entreprise CHP fabrique des produits alimentaires provençaux à partir de matières premières de base achetées dans la région.

    389 Mots / 2 Pages
  • Fiche D'activité Professionnelle: A.P.S ALPHA

    Fiche D'activité Professionnelle: A.P.S ALPHA

    BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR « COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS » FICHE D'ACTIVITÉ NOM et prénom du candidat : Centre d’évaluation : A.M.E.P ACTIVITÉ N°5 INTITULÉ DE L'ACTIVITÉ : A.P.S ALPHA Durée totale : 12 heures Objectif(s) de l'activité :  Calculs des coûts préétablis et écarts  Choisir entre deux investissements et modes de financements  Etudier la gestion de production  Travail sur solveur Contexte de l'activité : La société ALPHAsociété anonyme au

    414 Mots / 2 Pages
  • Procedure, to find a business

    Procedure, to find a business

    Please ensure that you discuss the internship requirements with your supervisor. Complete and sign the enclosed Proposal Form (twice) and have it countersigned by the supervisor.All internships have to be approved by the Internship Coordinator, Undergraduate Programs before they commence. Procedure You should decide which industry and which functional area of business is of most interest to you. We would very much appreciate if you would try to find a business, where you can undertake

    467 Mots / 2 Pages
  • Fiche Signalétique: Le magasin La Halle à Caudry

    Fiche Signalétique: Le magasin La Halle à Caudry

    Stage effectué du 30/10/2012 au 8/12/2012 à LA HALLE à CAUDRY 1 - PRÉSENTATION DU LIEU DE STAGE Enseigne LA HALLE Adresse postale boulevard du 8 Mai 1945 à CAUDRY 59540 N° de téléphone 03.27.79.76.99 Nom du directeur de magasin Mademoiselle LANNABI Nom du groupe Type d'entreprise Entreprise de distribution et du commerce Forme juridique S.A. Forme de commerce Intégré Secteur d'activité Tertiaire Activité principale Prêt à porter homme, femme, enfant, lingerie et accessoires en

    837 Mots / 4 Pages
  • Pénal, Art. 121-5 CP

    Pénal, Art. 121-5 CP

    LA TENTATIVE (S02-J2-2) Art. 121-5 CP Un individu est sur le point de commettre une infraction, mais il est arrêté soit dans ses intentions, soit dans ses actes. L’infraction n’étant pas entièrement consommée, est-il passible néanmoins de la loi pénale ? I/ Les éléments constitutifs de la tentative. 2 conditions : tentative = action infructueuse (A) + intention coupable (B) A/ L’action infructueuse. Commencement d’exécution (1) + absence de désistement volontaire (2) 1/ Le commencement

    434 Mots / 2 Pages
  • L'évolution du droit pénal

    L'évolution du droit pénal

    DROIT PÉNAL L1 droit – Semestre 2 MME. MULLER 2012-2013 Bureau 414 jeudi,vendredi PLAN Paragraphe 1 : l'évolution du droit pénal A les idées penales B les codes pénaux Paragraphe 2 : défintion du droit pénal Foucaud Surveiller et Punir Gallimard Le supplice public de Damien : rite judiciaire destiné a montrer au peuple le monopole du roi dans la justice pénale. C'est montrer le monopole du roi dans la justice pénale, accessoirement on veut

    11 500 Mots / 46 Pages
  • Sports, fiche en anglais

    Sports, fiche en anglais

    Pros For the most part, extreme sports, like many other physical activities, offer great health and wellness benefits to their participants. Activities like mountain climbing and biking, surfing, skateboarding, and biking require participants to be in peak physical condition to ensure not only that they can perform the activity, but also that they can perform it safely. The second positive benefit of extreme sports is the pleasurable release of endorphins or the adrenaline rush that

    236 Mots / 1 Pages
  • Fiche D'activité: la société ELECTROSUD

    Fiche D'activité: la société ELECTROSUD

    BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR « COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS » FICHE D’ACTIVITÉ NOM, Prénoms du candidat : Centre d’évaluation : ACTIVITÉ N° INTITULÉ DE L’ACTIVITÉ : ELECTROSUD Calcul des coûts par la méthode des centres d’analyse Durée : 12 heures Objectif(s) de l’activité : - Choisir une unité d’œuvre - Résoudre informatiquement le problème des prestations réciproques - Déterminer les bonis et malis sur les stocks - Calcul des coûts par la méthode des

    354 Mots / 2 Pages