Ecrit sur l'institut Paoli Calmette dissertations et mémoires
1 729 Ecrit sur l'institut Paoli Calmette dissertations gratuites 876 - 900 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Institutions et relations internationales
Institutions et relations internationales : Introduction - Résolution 2238 (2015) sur la situation en Libye, adoptée par le Conseil de sécurité des Nations Unies le 10 septembre 2015 - S/RES/2238 (2015) (Résolution 2169 (2014) sur la situation en Iraq, adoptée par le Conseil de sécurité des Nations Unies le 30 juillet 2014 - S/RES/2169 (2014)) (Résolution 2043 (2012) sur la situation au Moyen-Orient, adoptée par le Conseil de sécurité des Nations Unies le 21 avril
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Les institutions politiques sous la république romaine
Mon sujet d'exposé est : La république romaine et son organisation du pouvoir politique. Le régime que connaît Rome à partir du début du Ve siècles avant JC prend le nom de « Res publica » qui signifie littéralement « la chose publique », qui désigne en réalité l’État. Aujourd'hui une nation est définie par son territoire, la société romaine définissez l’État comme un groupe d'homme dont le lien est justement la Res Publica, «
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Écrit de stage dans un cabinet comptable
L’objectif du processus Un processus est un enchaînement ordonné de faits, d’opérations ou d’actions qui correspondent au déroulement logique jusqu’à la réalisation du produit final souhaité. L’objectif est de réaliser et de suivre un processus et de bien faire toutes les étapes dans le bon ordre, pour obtenir un produit ou un service conforme aux besoins du client. Pour Perspectives, l’objectif du processus est de bien respecter l’enchaînement des quatre opérations qui aboutissent chacune à
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Rédiger et diffuser des documents écrits
COMMUNICATION CHAPITRE 3 RÉDIGER ET DIFFUSER DES DOCUMENTS ÉCRITS Fiche ressource 1 Comment rédiger un rapport Fiche ressource 2 Comment rédiger un courrier électronique ou courriel Fiche ressource 3 Comment rédiger un compte rendu et/ou un procès-verbal Fiche ressource 4 Comment rédiger une note de service Fiche ressource 5 Comment rédiger un courrier ________________ FICHE RESSOURCE 1 COMMENT RÉDIGER UN RAPPORT Document interne à l’entreprise, le rapport a vocation à faire le point sur un
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Cours d'institutions juridictionnelles et procès
INTRODUCTION Le cours d’ « Institutions juridictionnelles et procès » a pour objet d’étudier les organisations chargées de régler les litiges. Il présente également les grands principes qui régissent les procès. Dans toutes sociétés, il est nécessaire de confier à un tiers le soin de trancher les contestations. Cela évite le recours à la loi du plus fort. Ainsi, nul ne se fait justice à lui-même. A défaut ce serait désordre et anarchie. Cette première
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La force et le droit, devoir de méthodologie écrite
Devoir de méthodologie écrite Léa ALMAYRAC Le 29 aout « La raison du plus fort est toujours la meilleure ». Cette citation de Jean de La Fontaine sous entend que le droit revient à celui qui a la force. Les plus forts se servent de la force sur ceux qui en ont le moins pour obtenir ce qu'ils désirent. La force est un rapport de domination et de servitude, c'est la brutalité, l'ardeur. Les rapports
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Institutions internationales
Institutions internationales Cette matière va consister à étudier : -les acteurs, règles de droit de la société internationale (états, ONG, organisations internationales, l'individu...) -les relations juridiques entre les acteurs (états principalement) c'est-à-dire les relations diplomatiques/consulaires (traités, conventions,coutumes) -les sources des institutions internationales *Qu'est-ce que le droit international public ? A l'origine, il s'agit du droit des gens. Il s'applique à la société internationale. Il est constitué par l'ensemble des règles juridiques qui régissent les relations
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Histoire du droit et des institutions depuis 1789
Histoire du droit et des institutions après 1789 JJ chevalier Morabito Une constitution en un texte, un esprit et une pratique. France : constitution écrite, document qui comprend l’ensemble des règles qui déterminent la forme de l’Etat et son fonctionnement. C’est un esprit : pourquoi ? Constitution : rupture avec le passé, ce qu’on ne veut plus Constitution 1791 : rupture avec la monarchie absolue en devenant constitutionnelle. Projections vers l’avenir. Comprendre une constitution par
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Institutions administratives
INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES Introduction §1 : Quelques définitions L'étude des institutions administratives fait parti du droit public. Celles-ci sont à l'intersection entre le droit administratif et le droit constitutionnel. → Qu'est ce qu'une institution ? Le terme institution est d'emploi fréquent pour définir des réalités assez variées, mais caractérisée par une idée de manifestation créatrice et organisatrice de la volonté humaine. Autrement dit, il n'y a pas d'institutions naturelles. « Fêter le nouvel an » peut
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Institutions administratives
INTRODUCTION Pour qu’un état fonctionne il faut trois types d’institutions : - Les institutions politiques (celles qui participent directement ou indirectement à l’élaboration des lois)Les institutions administratives (celles qui sont chargées de mettre en oeuvre, d’appliquer, d’exécuter les décisions, les lois prises par les institutions politiques) Ces institutions administratives sont très variées et nombreuses, elles ne se trouvent pas toutes au même endroit. Le système administratif français est très complexe. - Les institutions juridictionnelles (celles
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Stage, dossier écrit
DOSSIER ECRIT (support oral épreuve E6, coef 6) L’étudiant doit rédiger un écrit (d’une longueur maximale 12 pages). Il ne comporte pas d’annexe produit par le candidat, à partir des situations qu’il a vécues ou observées au cours de la formation et notamment lors des stages intégrant : * 1/ la présentation et l’analyse de l’organisation d’un processus (ex achat, vente, suivi créances, TVA…) Présentation succincte de l’entreprise Présentation détaillée du service comptable : organisation
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Histoire du Droit et des institutions
Fiche histoire des institutions On étudie la période de l’époque moderne (XVIème siècle) jusqu’à la Révolution. Cette période correspond à l’époque moderne, elle a été baptisée du nom d’Ancien Régime. PARTIE 1 : Le pouvoir et l'administration durant l'Ancien Régime Intro : La fin du Moyen-Age est une période très noire, de guerre, qui est traversée par toutes les crises. La France qui durant le Moyen-Age avait été prospère, va perdre à cause de la
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Cours d'institutions juridictionnelles
LES INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLES Il existe deux degrés de juridiction dans le domaine du droit civil. ► On distingue dans le premier degré de juridiction: le tribunal d'instance, qui concerne tous les litiges dont le montant de la réparation est inférieure à 10 000€, et le tribunal de grande instance, qui concerne tous les litiges dont le montant de la réparation est supérieur à 10 000€. Prenons un exemple de litige entre Marie et François, en
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Institutions politiques
Université d’Orléans Travaux dirigés de droit constitutionnel Licence 1ère année, Année universitaire 2017-2018 1er semestre Cours du Professeur Pierre-François Laval Séances n° 1 à 10 Séance n° 1 Présentation et méthodologie 1. Plan du cours 1. Planning des séances 1. Conseils méthodologiques 1. Indications bibliographiques 1. Première approche du droit constitutionnel : P. Pactet, « Réflexions sur le droit constitutionnel et son enseignement », RDP, 2010, pp. 155 et ss. 1er Semestre, Théorie générale du
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TD institut et réseaux
TD institut et réseaux Les Ateliers de Santé Ville (ASV) 1- Ce qui a motivé la mise en place d’un Atelier Santé Ville (ASV) provient des problèmes liés au problématique de santé des habitants pour reduire les inegalites sociale de santé par des action collective de prévention. En effet à Paris il y a un accès au soins de plus en plus difficile. Les inégalité sociale sont lié au faites que l’on appartient à un
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Les institutes de Gaius
TD 2 : Gaius est un jurisconsulte consultant en droit au IIème siècle après JC sous le haut empire : époque classique du droit romain. Il n’était pas connu car il n’a pas été cité de son vivant. Les compilations de Justinien au VIème siècle comprennent le digeste, les institutes, le codex, les novelles. Les institutes de Justinien reprennent les institutes de Gaius. Son œuvre est un manuel d’enseignement du droit. Le plan est en
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Introduction au droit - institutions juridictionelles
Institutions juridictionnelles Introduction Notions fondamentales Les institutions juridictionnelles présentent 3 domaines : L’ensemble des juridictions, les cours, les tribunaux qui tranchent les litiges entre plusieurs personnes. Les personnes qui ont au sein des juridictions un rapport avec les procès / contentieux. Le fonctionnement de la justice, la justice est par ex d’accès gratuit, ou une aide proposé par l’état pour financer leur procès. Une juridiction : est un tribunal ou une cour, ex : le TGI. On peut parler
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Pour qui écrit-on?
Vincent Jouve, la lecture c’est cette idée de reception par le lecteur. Jusqu’au 19 eme on prend la litté comme surface alors qu’ensuite on le considère comme le temps. C’est la différence entre œuvre qui est sur la surface alors que la litté se decouvre avec le temps Est ce que l’auteur ecrit pour un type de lecteur ? Sartre met dans son œuvre le chapitre « pour qui ecrit on ? » pour lui
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Institution juriditionnelle
Institution juriditionnelle 2) Le conseille sue=perieur de la magistrature Magistrats sont independants , pour assure cela met en place un organisme qui s’interpose entre les magistrat et le pouvoir executif , ce conseil intervient pour tout ce qui concerne aux niveau de leurs recrutement, leurs promotions c’est le cls qui joue le role d’instance disciplines , independant du pouvoir executif donc faut faire en sorte qu’il soit composer d’individu qu’il ne doivent rien et n’
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Histoire du droit et des institutions après 1789
Histoire du droit et des institutions après 1789 Faire le lien entre toutes les disciplines de cette année, relié le droit public au droit privé, relié le droit de la famille au droit constitutionnelle. L’histoire du droit est un outil de comparaison, le but est de comparé le droit et les institutions d’une époque à l’autre. La règle de droit ne s’améliore pas forcément avec le temps. L’histoire du droit est une discipline qui est
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Les institutions judiciaires
Institutions judiciaires Introduction A toutes les époques et dans toutes les sociétés, il y a toujours eu des juges chargés de rendre la justice : cette fonction juridictionnelle découle de toute société (paix sociale). La justice au sens large est une vertu, un sentiment d’équité que tout le monde porte, néanmoins son contenu varie selon les individus. La justice dans un sens plus technique est la fonction de juger, le juge est donc là pour
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Les institutions financières et leur rôle
CHAPITRE 03 : LES INSTITUTIONS FINANCIÈRES ET LEUR RÔLE Les banques sont une source de financement externe (≠ interne : autofinancement) de l’économie : Le financement intermédié : Dans le chapitre 2 nous avons vu le rôle d’intermédiation des banques sur les marchés financiers (proposer aux agents en capacité de financement des titres au marché primaire) Dans ce chapitre nous verrons le rôle d’intermédiation des banques dans la circulation monétaire. 1000 LE FINANCEMENT MONÉTAIRE DE
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Histoiredes institutions et des sources du droit
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES SOURCES DU DROIT Professeur Franck BOUSCAU Cours du semestre 1 Histoire des sources antiques et de l’ancien régime (1er semestre) Introduction 1. Le droit 1. Définition 1. Le droit strict et le droit naturel Définition matérielle du droit : ensemble des institutions et des règles d’une société donnée. Définition romaine, qui complète cette définition matérielle : Le droit est « L’art du bon et de l’équitable » (« Ars boni
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Histoire des institutions publiques de l'Antiquité : réponses aux questions pour les partiels
Histoire des institutions publiques de l’antiquité : réponses aux questions pour partielles 1) Pourquoi Pharaon est-il considéré comme un roi souverain ? Pharaon est considéré comme un roi souverain parce qu’il est l’incarnation de la divinité et qu’il détient un pouvoir absolu. Il est l’incarnation du Dieu Horus, qui est le protecteur des pharaons en général. Horus est le fils d’Osiris et d’Iris. Osiris tué par son frère Seth a découpé son corps en morceau
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«La preuve par écrit d'un acte juridique»
TD 2 – La preuve de l'obligation Dissertation «La preuve par écrit d'un acte juridique» « Verba volant, scripta manent ». Cette locution latine, que l’on pourrait traduire en français par « Les paroles s’envolent, les écrits restent » est encore utilisée aujourd'hui pour témoigner de l'importance de l'écrit en droit français. L’ordonnance no2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit du contrat, du régime général et de la preuve des obligations, a dédié
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