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Dossier étude Eco Droit Contrefaçon dissertations et mémoires

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24 771 Dossier étude Eco Droit Contrefaçon dissertations gratuites 876 - 900 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 26 Juin 2015
  • Droit Fiscal: Historique du système fiscal marocain

    Droit Fiscal: Historique du système fiscal marocain

    iscalIntroduction générale Section I : Historique du système fiscal marocain : Les institutions fiscales de l’état marocain, et les règles juridiques qui régissent le domaine des finances publiques sont le résultat d’une longue évolution historique. Cette évolution peut être subdivisée en quatre phases ayant marqué le système fiscal marocain : • Avant le protectorat ; • Pendant le protectorat ; • Après le protectorat ; • A l’étape actuelle. A : La fiscalité marocaine avant

    4 012 Mots / 17 Pages
  • Droit fiscal marocain

    Droit fiscal marocain

    iscalIntroduction générale Section I : Historique du système fiscal marocain : Les institutions fiscales de l'état marocain, et les règles juridiques qui régissent le domaine des finances publiques sont le résultat d'une longue évolution historique. Cette évolution peut être subdivisée en quatre phases ayant marqué le système fiscal marocain : • Avant le protectorat ; • Pendant le protectorat ; • Après le protectorat ; • A l'étape actuelle. A : La fiscalité marocaine avant

    4 012 Mots / 17 Pages
  • Étude du roman Bel ami de Guy de Maupassant

    Étude du roman Bel ami de Guy de Maupassant

    Présentation de l’auteur et de l’œuvre. Guy de Maupassant naquit le 5 août 1850 à Tourville-sur-Arques et mourût le 6 juillet 1893 à Paris. C’est un écrivain français qui marque la littérature par six romans et plus de trois cent nouvelles. Ses œuvres retiennent l’attention des lecteurs par leur grandeur réaliste, la présence importante du fantastique, et par le pessimisme d’un auteur face à la société de son temps.Mais la carrière de Maupassant ne durera

    1 191 Mots / 5 Pages
  • Biographie de Otto Dix et étude de son mouvement

    Biographie de Otto Dix et étude de son mouvement

    I. BIOGRAPHIE : Otto Dix (1891-1969) 1891 : Otto Dix naît en Allemagne. 1914-1918 : Après des études artistiques, Otto Dix s’engage dans l’armée allemande. Depuis le front, il dessine la guerre sur ses carnets la qualifiant de « retour à l’animalité ». 1920-1924 : Otto Dix consacre une série d’œuvres à la Première Guerre mondiale. Avec ce témoignage, il raconte son expérience de soldat et la sauvagerie du conflit. Il critique la guerre, ne

    1 589 Mots / 7 Pages
  • Dossier Histoire Des Arts: art Et Ville: Art et ville: En quoi la ville Instant City témoigne t-elle de l'utopie de son époque ?

    Dossier Histoire Des Arts: art Et Ville: Art et ville: En quoi la ville Instant City témoigne t-elle de l'utopie de son époque ?

    Art et ville: "En quoi la ville Instant City témoigne t-elle de l'utopie de son époque ? " Introduction : Instant City, 1968, Peter Cook. Projet d’une ville nomade, qui se déplace, élément par élément, héliporté par des dirigeables ou des montgolfières. Instant City, se pose sur une ville déjà existante. Ville-réseau ou premier village global, elle n'est plus assujettie à une logique de localisation. Archigram La signification d'Archigram est l’association des termes « architecture »

    539 Mots / 3 Pages
  • Étude du film Le Liseur de Stephen Daldry

    Étude du film Le Liseur de Stephen Daldry

    Un choix significatif du réalisateur Stephen Daldry, réalisateur de l’adaptation cinématographique du livre Le liseur, œuvre de Bernard Schlink, est né le 2 mai 1961 dans le dorset rural de l’Angleterre. C’est un réalisateur, metteur en scène et producteur anglais qui s’est fait notamment connaître pour sa réalisation du film Billy Elliot en 2000. Il a aussi réalisé d’autres films, comme Eight en 1998, The hours en 2002, Cinema 16 en 2003, et évidemment Le

    332 Mots / 2 Pages
  • La Valeur Des Conventions Internationales En Droit Interne

    La Valeur Des Conventions Internationales En Droit Interne

    Dans le cadre de son action, l’Administration est soumise à un ensemble de règles que l’on appelle au bloc de légalité. Composé principalement de la Constitution, de la loi et le jurisprudence au départ, ces règles se sont vues complétées par les règles édictées par les conventions internationales. Ces dernières ont, selon les Constitutions de 1946 (article 28) et de 1958 (article 55), une autorité supérieure à celle des lois. Cette autorité ne trouve, cependant,

    267 Mots / 2 Pages
  • Étude descriptive du turboréacteur JT8D-15

    Étude descriptive du turboréacteur JT8D-15

    2. INTRODUCTION : Le JT8D-15 est un turboréacteur qui a été construit au début des années 70, par les constructeurs PRATT&WITHNEY ; il n’a pas cessé d’être amélioré jusqu'à ce jour, il est de type double flux, double corps, une seul tuyère d’éjection, un faible taux de dilution λ =1, et il a une importante durée de vie, donc assez économique, il est sans conteste le plus avionné en ce qui concerne les avions de

    2 851 Mots / 12 Pages
  • Pilotage d'un dossier SI

    Pilotage d'un dossier SI

    Dossier 2 2. pilotage Les recommandations de Mr Pierre sont vaines, ils vont être directement touchés par l’installation d’un nouveau SI et cela peut avoir des conséquences néfastes sur leur travail si celui-ci ne correspond pas aux attentes des utilisateurs. Il donc bien important de les inclure dans le processus de choix du nouveau SI. Il faut, à mon avis, rassurer Mr Pierre et répondre à ses questions afin de bien lui montrer tous les

    262 Mots / 2 Pages
  • Droit Commercial: l'accès à la profession de commerçant

    Droit Commercial: l'accès à la profession de commerçant

    TITRE SECOND : LE COMMERCANT. CHAPITRE PREMIER : L'ACCES A LA PROFESSION DE COMMERCANT. Malgré le principe de liberté du commerce et de l'industrie, l'accès à la profession de commerçant obéit à des règles précises. SECTION 1 : LA DEFINITION DU COMMERCANT. § 1 : ELEMENTS CONSTITUTIFS DE LA QUALITE DE COMMERCANT. Ces critères sont définis par l'article L 121-1 du Code de commerce comme « ceux qui exercent des actes de commerce et en font

    4 072 Mots / 17 Pages
  • Étude du roman Gargantua de Rabelais

    Étude du roman Gargantua de Rabelais

    « Gargantua » de Rabelais Contexte: Le temps de la Renaissance (XVIe siècle) De 1450 à 1550 naît le monde moderne. On découvre de nouveaux mondes; l'héritage antique est réévalué; la diffusion des livres imprimés change le rapport à l'autorité et au savoir; les sciences et les techniques évoluent: l'homme se voit d'un œil neuf; il sent qu'il peut construire un monde plus humain. Mais cette transformation qui mène du monde féodal aux Temps modernes n'a pu

    3 616 Mots / 15 Pages
  • Dossier PSE: stage à PULSAT/PRS

    Dossier PSE: stage à PULSAT/PRS

    Sommaire 1. Présentation de l'entreprise 3 2. Identifier un risque 4 2.1 Tableau de quelque risque 4 2.2 Risque choisis 4 3. Démarche d'analyse 5 3.1 Schéma de compréhension de la situation de travail 5 3.2 Niveau de gravité 6 3.3 Prévention mise en œuvre 6 3.4 Niveau de prévention 7 4. Les acteurs de prévention dans l'entreprise et leurs rôles 7 5. Conclusion 9  Introduction J’ai effectué mon stage à PULSAT/PRS du 30/01/2012 aux

    2 305 Mots / 10 Pages
  • Droit Du Travail - cours

    Droit Du Travail - cours

    Droit du travail : Rapports individuels Chapitre 1 : présentation Le droit du travail pas toujours utilisé, plus législation industriel Convention collective et jurisprudence Pour parler du DT définition : ensemble des règles applicable à tous les rapports du travail dans toute les professions de nature privée. Les caractéristiques du droit du travail : régit seulement travail entre employé et employeur .toutes les relations qui se nouent entre ces deux ci. Au sein d’une collectivité Le DT par rapport

    9 681 Mots / 39 Pages
  • Etudes quantitatives

    Etudes quantitatives

    Les études quantitatives Il y a deux grandes stratégies d'études quantitatives qui sont le recensement qui consiste à interroger individuellement toute une population, et le sondage qui est une enquête effectuée sur un sous ensemble ou échantillon de la population. I. Les 2 grandes stratégies d'études quantitatives 1. Le recensement qui a pour but de dénombrer Il nécessite des moyens matériels, humains et financiers d'autant plus important que la population est grande Les résultats sont

    3 789 Mots / 16 Pages
  • Le Droit De Vote

    Le Droit De Vote

    Intro Dès le début du 20ème siècle, les femmes se sont battues pour obtenir leur indépendance. En effet, avant la première guerre mondial, les femmes étaient généralement considérées comme intellectuellement inférieur par rapport aux hommes et même ne pouvant pas penser par elles-mêmes. Il paraissait donc évident qu’elles ne pouvaient prétendre aux mêmes droits que les hommes. Les affaires politiques étaient considérées comme hors de portée de l’esprit féminin et il n’était donc pas question

    296 Mots / 2 Pages
  • Etat De Droit

    Etat De Droit

    A Définition On entend par État de Droit, un État dans lequel tous les individus ou collectivités ont leurs activités déterminées et sanctionnées par le droit. Un État de droit s'oppose à un État où règne l'arbitraire, le bon plaisir du prince ; bref, l'État où certaines personnes, autorités ne voient pas leurs activités et pouvoirs encadrés, limités par le droit. C'est l'Etat de police. Nota: il faut distinguer entre les notions juridique et politique

    624 Mots / 3 Pages
  • Morceau d'étude de la pièce de théâtre Dom Juan de Molière

    Morceau d'étude de la pièce de théâtre Dom Juan de Molière

    ... est présentée dans cette scène. Il lui fait de grandes politesses en utilisant l'hyperbole : « je suis ravi de vous voir » et va même jusqu'à donner la faute à ses laquais de ne pas avoir fait rentrer son créancier « d'abord », en feignant de réprimander ses domestiques pour donner plus d'importance à M. Dimanche : « Coquins, je vous apprendrai à laisser M. Dimanche dans une antichambre », « je veux

    365 Mots / 2 Pages
  • Dossier Mercatique

    Dossier Mercatique

    Assortiment : Ampleur Largeur Profondeur Taille Ample Large Profond Justification Marques commercialisée Chicco, Bandai, Clementoni, Corolle, Fisher-Price, Hasbro, Hot Wheels, Imaginext, Kre-o, Leap Frog, Lego, Meccano, Megablocks, Nerf, Ouaps, Play-Doh, Playmobil, Playskool, Ravensburger, Revell, Schmidt, Scrabble, Silverlit, SpyGear, Vtech, MB, Smoby, Ouatoo, EZ driver, Niko, Sony, Nintendo, Microsoft.. 1.3) Politique d’enseigne Maxitoys Picwic assortiment Large et profond Large et profond prix Alignement Alignement communication Prospectus Prospectus, pub radio services Emballages cadeaux, réservations Emballages cadeaux, animation

    1 060 Mots / 5 Pages
  • Droit Constitutionnel: Etat de droit et démocratie

    Droit Constitutionnel: Etat de droit et démocratie

    Droit institutionnel 17/01/12 Thème n°1 : Etat de droit et démocratie Introduction :  Le droit constitutionnel peut-être défini comme : ⇒ « l’ensemble des règles juridiques régissant l’exercice du pouvoir politique au sein de l’Etat »  Notions nécessaires à comprendre pour aborder ce thème : - Qu’est-ce qu’un Etat ? une Constitution ? - Comment fonctionne une démocratie ? - Quelle est la finalité de la séparation des pouvoirs ? I. La notion

    1 071 Mots / 5 Pages
  • Dossier Animation Bac Pro Commerce décathlon Running

    Dossier Animation Bac Pro Commerce décathlon Running

    Sommaire : Etape de n°1 : la fiche signalétique • Identification du point de vente • Identification du rayon support de la promotion-animation • Zone de chalandise et concurrence • Politique commercial • Politique de communication • Diagnostique du point de vente : force et faiblesses Etape n°2 : introduire l’action de promotion animation • Titre de l’action, thème, type de l’animation • Situation professionnel à l’origine de l’action • Objectifs commerciaux, stratégie commercial utilisée

    528 Mots / 3 Pages
  • Dossier Pse d'un baccalauréat professionnel

    Dossier Pse d'un baccalauréat professionnel

    Au cours de ce stage, mon tuteur ma relaté un accident survenu récemment à un salarié dans le secteur administrative, me disant que ce genre d’accident peut aussi se produire dans d’autre secteur. -Récit de l’accident : Il est 8 heures, M. Cossu doit terminer rapidement la mise en place des factures avant l’arrivée des clients car, hier, il a pris du retard sur son travail. Aujourd’hui, les mécaniciens on reçue de la marchandise. Ramenant

    806 Mots / 4 Pages
  • Qu'est-ce qu'une étude de secteur ?

    Qu'est-ce qu'une étude de secteur ?

    I - QU'EST-CE QU'UNE ÉTUDE DE SECTEUR ? I.1. EN QUOI CONSISTE UNE ÉTUDE DE SECTEUR ? L'étude de secteur peut se définir à partir des ambitions qui doivent présider à sa réalisation. On peut grossièrement définir trois niveaux d'ambition qui sous-tendent la réalisation d'une telle étude. Elles sont classées dans un ordre croissant de difficulté. Tout d'abord, une étude de secteur doit être un produit documentaire. Elle doit contenir un ensemble d'informations de base

    4 544 Mots / 19 Pages
  • Étude de la Chanson De Craonne d'Adelmar Sablon

    Étude de la Chanson De Craonne d'Adelmar Sablon

    CHANSON DE CRAONNE Nature et technique:Chanson de tradition orale Auteur: C'est une chanson anonyme qui a sûrement plusieurs auteurs. Date(s) de création : Elle est chantée par des soldats entre 1915 et 1917. Interdite par le commandement, une de ses versions est publiée en 1919 par Paul Vaillant-Couturier sous le titre de Chanson de Lorette. Période et contexte historique : Craonne est une commune de Picardie où ont eu lieu des combats au moment de l'offensive déclenchée par Nivelle au

    895 Mots / 4 Pages
  • Droit fiscal général

    Droit fiscal général

    DROIT FISCAL GENERAL INTRODUCTION : Prélèvement obligatoire ne signifie pas impôt. L’impôt est une notion plus petite que les prélèvements obligatoire. Il y a 4 types d’impôts. Il y a des impôts sur le revenu, des impôts sur le capital (qui sont les impôts sur le patrimoine comme l’ISF), les impôts sur la consommation aussi appelés impôts sur la dépense (le principal impôt ici est la TVA) et les cotisations sociales. Les prélèvements obligatoires représentent

    9 935 Mots / 40 Pages
  • Fiche Mission ACRC: étude De la Concurrence

    Fiche Mission ACRC: étude De la Concurrence

    COMPETENCES MISES EN ŒUVRE SAVOIRS ASSOCIES MOBILISES C12 Organiser le travail S41 Les bases de la mercatique C21 Assurer le fonctionnement de l’UC S421 La relation commerciale et son contexte C41 Vendre S422 La relation commerciale et le marché X C42 Assurer la qualité de service à la clientèle S423 La relation commerciale et la mercatique opérationnelle de l’unité commerciale C51 Elaborer une offre commerciale adaptée à la clientèle S424 Le contexte organisationnel de l’unité

    582 Mots / 3 Pages