Cours audit sujet speciaux dissertations et mémoires
5 836 Cours audit sujet speciaux dissertations gratuites 676 - 700 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 7 juin 2012: le transsexualisme
Le transsexualisme est une maladie dont le législateur n’a pas pris soin d’encadrer les conditions, les solutions juridiques apportées à un transsexuel souhaitant changer de sexe juridique. Depuis quelques années déjà, la justice l’a fait à la place du législateur. Dans un arrêt le 7 juin 2012, la première chambre civile de la cour de cassation a statué encore une fois sur le changement de sexe juridique chez un transsexuel. En l’espèce, Mme Louis Anne
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Cours Sur La Poésie
RAPPEL COURS: La poésie 1 Les rimes - Il existe trois types de rimes : les rimes pauvres : ce sont des rimes qui ont un seul son en commun (exemple : rit , lit) les rimes suffisantes : ce sont des rimes qui ont deux sons en commun (exemple : parier et manier) les rimes riches : ce sont des rimes qui ont trois sons ou plus en commun (exemple : maniable , confortable)
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Cours De méthodologie Qualitative
Plan du cours 2 1. Les méthodes qualitatives. 1.1. L’émergence des méthodes qualittatives -un contexte social particulier /l.université de chicafo - les influences/ le pragmatisme et l’interactionnisme symbolique 1.2 Les années 40-50 / Le déclin 1.3 Les années 60 /résurgence des méthodes qualitatives. 2. Trois postures sur l’analyse du monde social 2.1 compréhension et observation de l.intérieur 2.3 engagement et oservation d’ « en-bas » 3.La démarche de recherche (suite) 3.1. La question provisoire de
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Commentaire d'arrêt de la cour de cassation, chambre commerciale 23 Mai 2006
Commentaire Cour de cassation, Chambre Commerciale 23 mai 2006 Une société a été créée entre trois fondateurs. Le demandeur, un associé, a versé un apport initial dans le cadre de la constitution de la société puis d’autres sommes en exécution d’un pacte d’associés en s’étant engagé à financer la société par des versements en compte courant. La société a été mise en liquidation judicaire. Un des associés a secrètement démarché les clients de son ancienne
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Cours D'histoire: la centralisation
Le pouvoir a toujours très peur de paris. Les bourgeois reçoivent des intérêts fiscaux, libertés économiques et judiciaire et militaire. Le seul but → permettre leur développement. Cela fonctionne très bien, au point que toutes les villes vont être dotés de franchises. Cela va aller tellement vite que des modèles de franchises vont exister. Peu à peu tout les centres en développement reçoivent des franchises. Tout va bien jusqu'au début du 14eme S. La guerre
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Droit - cours : Le Contrat électronique
Droit- chapitre 2 : Le contrat électronique Objectifs : □ Définir le contrat électronique ; □ Déterminer la loi applicable au contrat électronique ; □ Apprécier la validité de tout ou partie d’un contrat électronique ; □ Expliciter les effets juridiques d’un contrat électronique. Dossier 1 : détermination de la loi applicable Q1)- Définition du contrat électronique Le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs parties s’obligent, envers une ou plusieurs autres, à
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Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation
Université Lumière Lyon 2, Faculté de droit et de science politique Travaux dirigés de méthodologie juridique, L1 droit, semestre 2 Chargée de travaux dirigés: Laure BRET Lundi - créneau 3 - 12h-13h45 Séance 10 COMMENTER L’ARRET SUIVANT : Cour de cassation, chambre civile 1, 12 janvier 2011, n°09-16527, Publié au bulletin Cassation sans renvoi REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l’arrêt suivant : Sur le
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L'audit.
Chapitre 1 : l’audit I / bref historique : L’audit au sens moderne du terme est lié au développement du capitalisme industriel et financier .il est caractérisé par : La grand entreprise firme multinational, des entreprise personnel vers la société des capitaux (séparation entre le staff dirigeant l’actionnaire bayeurs de fonds). Et qui dit grande entreprise dis une grande une abondance d’information. * Les circonstances, la crise de 1929, le non crédibilité de l’information l’utilité
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Plan du cours sur le Droit Administratif
I - L’identification contextuelle du droit administratif A - La séparation législative des autorités administrative et judiciaire 1 - L’affirmation consensuelle du principe de la séparation a - Le principe de la séparation b - Les motifs de la séparation c - Les garanties de la séparation 2 - L’interprétation controversée du principe de la séparation B - L’émergence prétorienne du droit administratif 1 - La création des juridictions administratives 2 - La formation du
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Le Cours Du Blé
1. L’évolution du cours du blé dépend de la variation de l’offre et tient donc compte de différents facteurs tels que la météorologie et les plantations. Ainsi, les traders agissent sur les prix en fonction des évolutions mondiales. Certaines années sont marquées par une météorologie peu clémente ou par une diminution des parts de culture destinée au blé et sont à l’origine de fortes augmentations des prix. Le cours mondial du blé a connu depuis
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Cours De Mix Communication
I. La politique de communication Pour influencer les attitudes et les comportements des différents publics - CLIENTS - PRESCRIPTEURS - DISTRIBUTEURS Nécessité de COMMUNICATION de la part de l’entreprise 1. Volontaire + involontaire : Modèle AIDA Attention Intérêt Désir Action (achat) Par communication d’entreprise on entend l’ensemble de toutes les informations, messages et signaux de toute nature que l’entreprise émet, volontairement ou non, en direction de tous les publics. La marque doit pour cela être
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Cours Droit Public: l'Etat
A l’examen : quelques questions de cours (bien apprendre le cours). Epreuve d’une heure. Pas de méthodologie particulière (pas de texte à commenter, pas de dissertation…). Le cours se suffit à lui-même (pas besoin d’acheter de livres). Droit public : droit respublica, cad où est l’Etat. Ca se dissocie du droit privé (qui est le droit de l’individu). Il y a beaucoup de matières « hybrides » ou de matières transversales. TITRE 1 _ ELEMENTS GENERAUX ET PRINCIPES
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Audit De La Fonction Achat
Sommaire Introduction I. généralités sur le cycle achats fournisseurs 1. description du cycle achats-fournisseurs 2. principes comptables relatifs au cycle 3. fonctionnement du cycle achats-fournisseurs II. audit du cycle achat fournisseur 1. objectifs du contrôle interne 2. une première évaluation du cycle à travers le contrôle interne 3. tests de permanence et évaluation définitive 4. examen des comptes III .audit des stockes Conclusion Introduction « MIEUX ACHETER POUR MIEUX VENDRE », mieux acheter suppose une
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La classification des contrats spéciaux
La classification des contrats spéciaux Dans le code civil, les rédacteurs n’ont pas songé à une classification. Les différents contrats se juxtaposent sans qu’il y ait une logique particulière. La seule classification est l’opposition entre les grands contrats (vente, baux,) réglementés dans le détail et les petits contrats (contrats de prêts, de dépôts, mandats, cautionnement) qui étaient peu réglementés car considérés comme moins juridiques et davantage basés sur les relations amicales. Cependant, compte tenu de
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Comptabilité cours général: Notion de Bilan, le patrimoine de l’entreprise
Cours de comptabilité général Préparation à l’examen du CAP Cours n°1 : Notion de Bilan, le patrimoine de l’entreprise -Motivation des participants Ce cours a pour finalité de vous assurer, à terme, le niveau du Certificat d’Aptitude Professionnelle ( CAP ) comptable et de vous préparer à ce concours. Il requiert votre attention particulière, au regard du rôle centrale de la comptabilité dans toutes les activités commerciales. C’est dire que le milieu des affaires attend
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Ile De La Tentation, Arrêt Cour De Cassation - critères du contrat de travail
Séance 2 Les critères du contrat de travail Commentaire d’arrêt : Cass Soc, 3 juin 2009, Société Glem TF1 production Sea, sex... and contrat de travail, citation de Jean-Emmanuel Ray professeur de la Sorbonne, au sujet de l’arrêt concernant « l'Ile de la Tentation ». L’arrêt à commenter est un arrêt de la Cour de cassation, chambre sociale du 3 juin 2009, Société Glem TF1 production ; et qui concerne l'émission « L'Ile de la Tentation ». Le principe de cette
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La pratique de l'audit interne au sein des entreprises marocaines
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LILLE MASTERE AUDITING, MANAGEMENT ACCOUNTING & INFORMATION SYSTEMS PARIS SCHEDULE Mémoire présenté par Monsieur Adil DIDI Sous la direction de Monsieur Olivier de la VILLARMOIS Année 2002/2003 LA PRATIQUE DE L’AUDIT INTERNE AU SEIN DES ENTREPRISES MAROCAINES Un essai sur les enjeux, les contraintes et les opportunités La pratique de l’audit interne au sein des entreprises marocaines : Un essai sur les enjeux, les contraintes et les opportunités Je dédie
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Cours Droit Bts Communication: le contrat
DROIT 1) Le créancier peut avoir recours aux procédures d'inexécution si il y a une absence d'accord amiable, et s'il y a eut une mise en demeure. Exemples : Un retard important dans la livraison/ dans le paiement 2) Anéantissement rétroactif et définitif du contrat → conséquence : on remet les choses en Etat(restitution) 3) Caractéristiques du régime juridique de la résolution : inexécution du contrat (défauts d’exécution/ exécution défectueuse) annulation rétroactif du contrat s'applique à certains contrats :
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Les cours de cartographie premiere annee
• COURS DE CARTOGRAPHIE PREMIERE ANNEE L’association cartographie internationale défini la cartographie comme « l’ensemble des études et des opérations scientifiques artistiques et techniques intervenant à partir des résultats d’observations directes ou de l’exploitation d’une documentation en de l’élaboration de carte ; plans et autre modes d’expression ainsi que dans leur utilisations. Elle est définie selon l’ONU en 1948 comme (la science qui a trait de l’établissement des cartes de toutes sortes) La géo est
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Fiche de l'arrêt Clément-Bayard rendu par la chambre des requêtes de la Cour de cassation le 3 aout 1915
Fiche de l'arrêt Clément-Bayard rendu par la chambre des requêtes de la Cour de cassation le 3 aout 1915 1. Faits : Un propriétaire a fait construire sur son terrain, attenant à celui de son voisin qui possède des ballons dirigeables, un dispositif de clôture comprenant des piquets de bois de 16 mètres de hauteur, surmontés de tiges de fer pointues. Un ballon dirigeable a été endommagé par ce dispositif. 2. Procédure et prétentions des
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Audit De Conformité
Audit de conformité Du fait de sa dimension sociale, l’évolution rapide des lois en droit de travail et ses lourdes conséquences financières, et afin de répondre aux exigences et besoins des partenaires sociaux, toute entreprise est amenée à mettre en oeuvre l’audit en matière de gestion de son personnel. Au début, on a commencé par mettre en place la fonction des ressources humaines qui consistait l’administration du personnel de l’entreprise: gestion de la paie, droit
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Economie De L'environnement (cours Bac+2)
Economie de l’environnement Amphi Introduction : Avec la crise, les problèmes environnementaux sont redevenus secondaires. On peut s'interroger sur l'idée que des solutions environnementales peuvent être un moyen de sortir de la crise actuelle. Les thèmes d'actualité : - la hausse du prix du pétrole : problème écologique qui intéresse les économistes. C'est le problème de l'épuisement des ressources. - la taxe carbone : est un problème de fiscalité écologique qui vient de la politique
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Affaire sur la société Bastille, Cour De Cassation, Chambre Sociale, 19 décembre 2000,
Faits : Cet arrêt de cassation a été rendu le 19 décembre 2000, dans une affaire opposant M. X... et la société Bastille .En date du 1er juin 1993, la société bastille taxi a donné en location un taxi à M. X.... Le contrat conclu entre ce dernier et la STE BASTILLE TAXI est intitulé "contrat de location d'un véhicule équipé taxi", est conclu pour une durée d'un mois, moyennant le règlement "redevance", Cette dernière
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Qu'est-ce que l'audit?
Introduction De nos jours et comme jadis, l’audit constitue un élément essentiel dans la gestion et la gouvernance d’entreprise. Sur la base des recommandations faites par les auditeurs, l’audit contribue à la maitrise des opérations de l’entreprise et à son amélioration. En abordant le sujet d’audit, force est de s’accentuer sur la notion de risque. De première vue, le risque peut être dit de tout événement anormal de nature à mettre en cause la gestion
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Cours D'anglais
THEME : HIGH TECHNOLOGY MAJOR INVENTIONS : The PC -> The internet -> ADSL (=Broadband) -> optic fibre. There are two different computers : a desktop and a laptop. We invented the USB key who can store information and the MP3 player for the music. We have also the mobile phone/the cell phone and the tablet. LISTENING COMPREHENSION : « DON’T GIVE A MOBILE TO YOUR CHILD ! » (voir polycopié) The network = Le
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