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Cour De Cassation Chambre Sociale 29 f����vrier 2012 dissertations et mémoires

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143 934 Cour De Cassation Chambre Sociale 29 f����vrier 2012 dissertations gratuites 101 - 125 (affichage des premiers 1 000 résultats)

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Dernière mise à jour : 2 Août 2021
  • Cour de Cassation, chambre criminelle, 17 mars 2021, n°20-86.318

    Cour de Cassation, chambre criminelle, 17 mars 2021, n°20-86.318

    Cour de Cassation, chambre criminelle, 17 mars 2021, n°20-86.318 : « Dans le cas d'une loi nouvelle modifiant les éléments constitutifs d'une infraction, l'appréciation de son caractère plus doux ou plus sévère dépend non pas de sa comparaison abstraite avec la loi ancienne mais des « circonstances particulières de l'espèce ». » Par cette phrase, Philippe Conte soulève la difficulté de l’entrée en vigueur d’une loi nouvelles sur des faits qui ont été commis antérieurement,

    2 149 Mots / 9 Pages
  • Fiche d’arrêt : Cour de cassation, chambre civile 1, 12 novembre 1998

    Fiche d’arrêt : Cour de cassation, chambre civile 1, 12 novembre 1998

    Fiche d’arrêt : Cour de cassation, chambre civile 1, 12 novembre 1998 La décision rendue par la première chambre civile de la Cour de cassation le 12 novembre 1998 porte sur l’étendue de l’incapacité du mineur. En l’espèce, un sujet de droit a ouvert un compte bancaire dans une société, le 9 février 1987. Celui-ci, le jour de l’ouverture de son compte a déclaré être né le 15 novembre 1966, le présentant comme un sujet

    843 Mots / 4 Pages
  • Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 7 mars 1989, 87-11.493, Publié au bulletin

    Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 7 mars 1989, 87-11.493, Publié au bulletin

    Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 7 mars 1989, 87-11.493, Publié au bulletin Il s’agit d’un important arrêt par laquelle la 1ère chambre civile de la Cour de cassation le 7 mars 1989, affine sa jurisprudence concernant la responsabilité du transporteur, en matière de sécurité, en dehors de l’exécution stricte du contrat de transport. En l’espèce, un voyageur a été victime d’un dommage corporel sur la voie bornant un quai de la gare, causé

    1 559 Mots / 7 Pages
  • Arrêt en Cour de Cassation, chambre 1er civile en date du 25 février 2016

    Arrêt en Cour de Cassation, chambre 1er civile en date du 25 février 2016

    Fiche d’arrêt : Il s’agit d’un arrêt en Cour de Cassation, chambre 1er civile en date du 25 février 2016, en lien aux moyens de preuve ainsi que le respect de la vie privée. faits : Le 23 septembre 2001, le demandeur fut victime d’un accident corporel. Alors qu’il était chargé de la réparation d’un puits chez une cliente, la charpente de ce dernier lui est tombée dessus et l’aurait ainsi blessé . Suite à

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  • Cour de cassation - Chambre Commerciale 4 décembre 2001

    Cour de cassation - Chambre Commerciale 4 décembre 2001

    ______________________________________________________________________________________ COUR DE CASSATION - Chambre Commerciale 4 décembre 2001 TD 2 - LE LIEN DE CAUSALITÉ _______________________________________________________________________________________ _______________________________________________________________________________________ La détermination du lien de causalité est une question difficile, voire insoluble. Aucune réponse n’est véritablement satisfaisante ni certaine. Christophe Quézel Ambrunaz, maître de conférence à Grenoble, nous en donne une bonne définition « La causalité est une notion qui fait presque consensus au sein de la doctrine française… sur sa difficulté ». Cet arrêt de

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  • Commentaire - Cour de cassation, Chambre civile 1, 30 avril 2009, 08-11.093, B.

    Commentaire - Cour de cassation, Chambre civile 1, 30 avril 2009, 08-11.093, B.

    Commentaire - Cour de cassation, Chambre civile 1, 30 avril 2009, 08-11.093, B. Le juriste et fiscaliste français, Maurice Cozian, écrivait à propos du consentement du créancier à la cession de dette de son débiteur, que celui-ci est « nécessaire pour que la cession de dette soit efficace à son égard, même si celle-ci a été convenue par le débiteur et le cessionnaire. En effet, le créancier est titulaire d'un droit personnel qui ne peut

    2 534 Mots / 11 Pages
  • Analyse de l'arrêt Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 6 février 1979

    Analyse de l'arrêt Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 6 février 1979

    DOSSIER ANALYSE DE L'ARRET Analyse de l'arrêt Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 6 février 1979 Répondre aux questions suivantes : a) Présentation de l'arrêt b) Faits c) Parties au pourvoi d) Procédure e) Arguments f) Problème juridique g) solution a) Presentation de l'arrêt : Il s'agit d'un arrêt de la Cour de cassation rendu le 6 février 1979 par la première chambre civile. Le thème de l'arrêt porte sur la responsabilité civile professionnelle

    694 Mots / 3 Pages
  • Commentaire d'arrêt : Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 28 avril 1987, 85-18.062

    Commentaire d'arrêt : Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 28 avril 1987, 85-18.062

    BURNICHON Théophile – Droit des sociétés groupe 231 – Mme BOUZERD Commentaire de l’arrêt suivant : Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 28 avril 1987, 85-18.062 Par un arrêt du 28 avril 1987, la Chambre commerciale de la Cour de Cassation a rendu un arrêt de rejet à l’encontre d’un individu souhaitant contester la formation d’un contrat de promesse de société, confirmant un arrêt rendu le 25 juin 1985 par la Cour d’appel de Paris

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  • Commentaire d'arrêt Cour de cassation, Chambre commerciale, 3 octobre 2018

    Commentaire d'arrêt Cour de cassation, Chambre commerciale, 3 octobre 2018

    Cour de cassation, Chambre commerciale, 3 octobre 2018 : L’arrêt rendu par la Chambre commerciale de la Cour de cassation le 3 octobre 2018 correspond à la fin d’un contentieux que la réforme du droit de la prescription a purgé. En l’espèce, des époux mariés sous un régime communautaire étaient associés dans une société dont le mari était aussi le dirigeant. Pour permettre à cette société d’obtenir une garantie financière, les époux s’en sont portés

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  • Cour de cassation , Chambre civile 2, Arrêt du 22 mai 1995

    Cour de cassation , Chambre civile 2, Arrêt du 22 mai 1995

    DOCUMENT N°4 Cour de cassation , Chambre civile 2, Arrêt du 22 mai 1995 M. Zakine (Président) N° 1 Faits de l'affaire: Au cours d'un match de rugby opposant l'équipe de Vayrac à celle de Varetz, M. X, joueur de Vayrac, est blessé par un joueur de Varetz non identifié. M. X réclame réparation de son préjudice au club de Varetz et à son assureur, l'Union des assurances de Paris. Procédure: La cour d'appel, par

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  • Commentaire d'arrêt (Cour de cassation, Chambre commerciale, 16 septembre 2014)

    Commentaire d'arrêt (Cour de cassation, Chambre commerciale, 16 septembre 2014)

    Commentaire Cour de cassation, Chambre commerciale, 16 septembre 2014 La fusion-absorption à un impact direct sur le cautionnement. Les divers sujets d’études sur ce principe laissent à penser que cette situation présente un caractère d’insécurité pour la caution ; nous essayerons de déterminer pourquoi. La chambre commerciale de la Cour de cassation a rendu un arrêt de rejet en date du 16 septembre 2014. Cet arrêt porte sur l’effet d’une fusion absorption sur l’engagement de

    2 580 Mots / 11 Pages
  • Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 10 juin 1981, 80-11.600

    Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 10 juin 1981, 80-11.600

    Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 10 juin 1981, 80-11.600, Mme Danièle saillante, épouse de M. Jean-Pierre Leclerc ont mis au monde une fille le 3 juin 1978, et l'on appeler Cerise, Camille, Valentine. Mais l'officier de l'état-civil qui s'occupe des prénoms, après l'avoir référé au procureur de la république. N'accepte pas le prénom Cerise, de sorte que seuls les prénoms Camille et Valentine soit dans l'acte de naissance. À la suite de ce

    906 Mots / 4 Pages
  • Commentaire de fiche d’arrêt rendu le 31 janvier 1968 par la Cour de Cassation - chambre civile 1

    Commentaire de fiche d’arrêt rendu le 31 janvier 1968 par la Cour de Cassation - chambre civile 1

    La décision ci-contre est un arrêt rendu le 31 janvier 1968 par la Cour de Cassation - chambre civile 1 « Dame X », dentiste exerçant en Allemagne, a rendu des soins dentaires aux « époux Z », un couple de patients. Cependant ceux ci ont omis de lui payer ses honoraires bien qu’elle leur ait fait part des factures autres commandements de payement, directement dans la boite aux lettres de leur habitation à Strasbourg. Le litige est donc

    476 Mots / 2 Pages
  • Juridiction : Cour de cassation, chambre commerciale Date : 12 juillet 2005

    Juridiction : Cour de cassation, chambre commerciale Date : 12 juillet 2005

    Juridiction : Cour de cassation, chambre commerciale Date : 12 juillet 2005 Partie : Demandeur : Héritiers (consorts) de M. Joseph X… Défendeur : La caisse régionale du Crédit agricole Faits : La Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Drôme a accordé un prêt immobilier de 1 000 000 francs à M. Joseph X..., qui a ensuite transféré les fonds sur le compte de la société SF21, dont il était associé, et qui

    383 Mots / 2 Pages
  • Cour de cassation, chambre criminelle, 2 septembre 2004

    Cour de cassation, chambre criminelle, 2 septembre 2004

    Droit pénal Td séance 5 Commentaire d’arrêt Cour de cassation, chambre criminelle, 2 septembre 2004 « Nullum crimen, nulla poena sine lege », c’est un adage latin qui signifie qu’il n'y a pas de crime, il n'y a pas de peine sans une loi qui les prévoit. En effet le principe de légalité est un principe fondamental en droit pénal qui garantie aux citoyens des sanctions pour lesquelles ils sont déjà au courant, empêchant ainsi

    2 994 Mots / 12 Pages
  • Commentaire d'arrêt pénal : Cour de cassation, Chambre criminelle du 22 août 2018

    Commentaire d'arrêt pénal : Cour de cassation, Chambre criminelle du 22 août 2018

    Commentaire d’arrêt : Cour de cassation, Chambre criminelle du 22 août 2018 Dans un arrêt du 31 mai 2016, la Chambre criminelle de la Cour de cassation à estimé que la loi pénale française est applicable lorsque l’infraction est commise à l’étranger . Cependant, c’est dans le seul cas où il existe un lien d’indivisibilité entre cette infraction et une autre commise sur la territoire de la République, les faits étants indivisibles lorsqu’ils sont rattachés

    2 880 Mots / 12 Pages
  • L’arrêt rendu par la cour de cassation en date du 28 mars 2012: les conditions d’une action en contestation de la filiation paternelle

    L’arrêt rendu par la cour de cassation en date du 28 mars 2012: les conditions d’une action en contestation de la filiation paternelle

    L’arrêt rendu par la cour de cassation en date du 28 mars 2012 ne manquera pas de rappeler les conditions d’une action en contestation de la filiation paternelle. Dans cet arrêt de la cour de cassation, les partis en présence sont Monsieur Ludovic G, fils de Mme R, et Monsieur Joël G, époux de Mme R. Monsieur Ludovic G a assigné Monsieur Joël G. en contestation de filiation paternelle (sur le fondement des articles 321

    1 379 Mots / 6 Pages
  • Arrêt de la cour de cassation en date du 24 octobre 2012

    Arrêt de la cour de cassation en date du 24 octobre 2012

    Fiche d’arrêt Il s’agit d’un arrêt de rejet de la 3 chambre civile de la cour de cassation en date du 24 octobre 2012 portant sur le champs d’application du droit de rétractation Faits : Une personne a vendu un bien immobilier à une société civil immobilière suivant promesse synallagamtique de vente, cette dernière na pas voulu régulariser la vente. Ne s’étant pas vu notifer l’acte afin de bénéficier de son droit e rétractation, elle

    282 Mots / 2 Pages
  • Fiches d'arrêt : Arrêt rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation, le 4 février 2004.

    Fiches d'arrêt : Arrêt rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation, le 4 février 2004.

    FICHE TD 8 – 25/11 – Caroline HETRU-NANTIER – Groupe 5 Fiches d’arrêt Doc n*1 : Arrêt rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation, le 4 février 2004. Le 20 aout 1997, l’appelante, la société Sonandis, a engagé Mlle X en vertu d’un contrat d’apprentissage conclu pour une durée d’une année. La direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle ayant refusé le 10 septembre 1997 l’enregistrement du contrat,

    485 Mots / 2 Pages
  • Arraêt rendu par la Chambre Sociale de la cour de cassation du 13 Janvier 2010: le vote aux élections des membres du comités d'établissement et des délégués du personnel

    Arraêt rendu par la Chambre Sociale de la cour de cassation du 13 Janvier 2010: le vote aux élections des membres du comités d'établissement et des délégués du personnel

    L'arrêt rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation, en date du 13 janvier 2010, concerne le vote aux élections des membres du comité d'établissement et des délégués du personnel. En l'espèce, le syndicat CFDT du Rhône conteste les élections des membres du comité d'établissement et des délégués du personnel qui ont eu lieu le 13 mars 2009. Ils considèrent en effet que ces élections sont entachées d'irrégularités pour diverses raisons : absence

    1 258 Mots / 6 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation, 3e Chambre Civil, 2O Décembre 1994: la promesse synallagmatique

    Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation, 3e Chambre Civil, 2O Décembre 1994: la promesse synallagmatique

    La Promesse Synallagmatique de vente ou compromis de vente est une forme d’avant contrat, acte signé avant la conclusion définitive du contrat. Ainsi dans cette dernière un promettant s’engage à conclure un contrat de vente à des conditions déterminé au profit d’une autre personne. Le bénéficiaire lui s ‘engage à acheter à ces conditions. Redéfinir, la valeur juridique des promesses synallagmatique de vente, tel a été la tâche de la cour de cassation, dans un

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  • La Chambre commerciale de la Cour de cassation, 8 novembre 2005

    La Chambre commerciale de la Cour de cassation, 8 novembre 2005

    Commentaire d’arrêt : Chambre commerciale de la Cour de cassation, 8 novembre 2005 Le cautionnement est actuellement une des notions représentant le mieux les suretés en matière commerciale : il est en effet régulièrement utilisé par les banques pour octroyer des prêts, aussi bien à des personnes morales que physiques. Le cautionnement se définit comme étant l’opération pas laquelle une personne physique ou morale s’engage envers un créancier à satisfaire l’exécution d’une obligation (généralement le remboursement d’un

    2 349 Mots / 10 Pages
  • Commentaire d'arrêt: Cour de Cassation, 2ème chambre civile, du 10 septembre 2009

    Commentaire d'arrêt: Cour de Cassation, 2ème chambre civile, du 10 septembre 2009

    Commentaire d'arrêt: Cour de Cassation, 2 ème chambre civile, du 10 septembre 2009 Sommaire 1. La validité d'actes passés avant l'immatriculation de la société 1. La substitution rétroactive d'un cocontractant par la technique de la reprise 2. L'enchère, un acte du domaine de la reprise 2. Les modalités de la reprise comme une protection des cocontractants 1. Les statuts, un élément déterminant dans les modalités de la reprise 2. L'éventuelle limite des actes d'exploitation Les

    355 Mots / 2 Pages
  • Commentaire d’un arrêt rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation le 5 avril 1995, les délocalisations

    Commentaire d’un arrêt rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation le 5 avril 1995, les délocalisations

    Commentaire d’un arrêt rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation le 5 avril 1995. Les délocalisations sont un sujet de controverse. Pendant que le libéralisme encourage les entreprises à délocaliser leurs activités pour profiter d’une main d’œuvre bon-marchée et ainsi réduire les couts, les politiques des pays développés cherchent des solutions pour rendre leur main d’œuvre moins chère et ainsi permettre aux entreprises de continuer à exister et prospérer au sein de

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  • Commentaire D'Arrêt : 1 ère Chambre Civile De La Cour De Cassation, 10 Janvier 2006: le mariage

    Commentaire D'Arrêt : 1 ère Chambre Civile De La Cour De Cassation, 10 Janvier 2006: le mariage

    Le mariage est par définition un contrat imposant des devoirs et des libertés. L'un des devoirs caractérisants cette union est celui de la solidarité entre le époux. Dans cet arrêt de cassation de la 1ère chambre civile de la Cour de Cassation en date du 10 mai 2006, les juges ont eu à débattre sur la question du principe de solidarité entre les époux. Monsieur et Madame Z sont mariés. A la suite de soins

    1 374 Mots / 6 Pages

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