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Cned bts notariat dissertations et mémoires

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4 549 Cned bts notariat dissertations gratuites 176 - 200 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 14 Octobre 2015
  • E6 DEVOIR 2 Cned bts communication

    E6 DEVOIR 2 Cned bts communication

    Partie 1 : Voir pdf Partie 2 : Sommaire du dossier de veille : Introduction à la veille c’est-à-dire un résumé qui permet de comprendre les sujets qui vont être abordées dans ce dossier. On y trouvera une carte heuristique qui permettra de classer les différents sujets, le tableau des sources effectuer dans la « partie 1 » et les 3 veilles évoquer : La veille externe : c’est celle qui analyse les associations polyhandicapées

    2 344 Mots / 10 Pages
  • E6 DEVOIR 3 Cned bts communication

    E6 DEVOIR 3 Cned bts communication

    Cahier des charges de l’association Solann Dream Team Informations essentielles sur l’association : La fiche signalétique de l’annonceur : Identité Association SOLANN DREAM TEAM Adresse : 3 ALL EDWIGE FEUILLERE à Bois d’Arcy (78390) dans le département des Yvelines. SIREN : 833 713 720 SIRET (siège) : 83371372000013 Activité (Code NAF ou APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z) Structure et organigramme L’association est composée à ce jour : - des membres fondateurs

    2 119 Mots / 9 Pages
  • Anglais devoir 1 cned bts communication

    Anglais devoir 1 cned bts communication

    Question 1: How have industries affected the environment? Industrial activities have a strong impact on the environment. Industries are responsible for collecting massive natural resources and flowing waste and substances that are more or less toxic and polluting in the environment. Contrary to what we think, the oil and chemical industries are not the only ones that polute, all companies are concerned. The overproduction of raw materials, energy, water, but also space used for the

    816 Mots / 4 Pages
  • Devoir E6 Cned bts communication

    Devoir E6 Cned bts communication

    Phase d’appropriation de la demande de l’annonceur Exercice 1 : À partir de la présentation du cas Solann Dream Team ci-dessus et d’informations complémentaires trouvées sur la ressource « site Internet Solann », et « vidéosSolann » reconstituez un brief synthétique. Vous pouvez utiliser la trame « QQOQCCP » pour vous aider à récolter les informations et à les organiser en vue de compléter votre brief. Qui? Rechercher des informations sur l’association afin de connaître

    966 Mots / 4 Pages
  • Fine d'arrêt bts notariat

    Fine d'arrêt bts notariat

    Fiche d’arrêt RÉPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
 LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant :



Sur le moyen unique :

Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 21 octobre 2008) d'avoir prononcé le retrait total de leur autorité parentale sur leurs trois enfants et confié ces derniers à l'aide sociale à l'enfance alors, selon le moyen que, l'autorité parentale ne peut être retirée aux parents que

    484 Mots / 2 Pages
  • Corrigé devoir 1 Informatique Commerciale CNED BTS CI

    Corrigé devoir 1 Informatique Commerciale CNED BTS CI

    Devoir N°1 d’Import-Export Question 1 : En utilisant l’Incoterm CIP, Gloire Industrie doit assurer l’emballage de la marchandise, son préacheminement que ce soit à Marseille (transport maritime) ou à Paris (transport aérien), et également le dédouanement export. L’Entreprise se charge de payer le chargement, d’organiser et payer le transport principal, mais aussi de contracter une assurance. Le transfert de frais s’effectue à l’arrivée de la marchandise au port/aéroport de destination, et le transfert de risque

    1 887 Mots / 8 Pages
  • Devoir 1 droit bts notariat

    Devoir 1 droit bts notariat

    BTS NOTARIAT 1ère ANNEE DROIT GENERAL ET DROIT NOTARIAL DEVOIR 1 Travail méthodologique A partir de vos connaissances et de l’annexe 1, répondez aux questions suivantes : 1/ a) Présenter le Conseil Constitutionnel en précisant ses principales attributions. b) Analyser la décision du Conseil Constitutionnel. a) Le Conseil Constitutionnel a été créé par la Constitution de la 5ème république, le 4 octobre 1958. Celui-ci est composé de neuf membres, ceux-ci sont désignés par, le Président

    503 Mots / 3 Pages
  • E5 n°2 Cned Bts com

    E5 n°2 Cned Bts com

    Epreuve E5 Devoir n°2 FORCES * Goût très proche de la poudre du petit déjeuner. * Pas d’huile de palme, de colorants, ni de conservateurs. * Appartient au groupe Nutrial * 35% de sucres et 40% d’acides gras saturés de moins que Nutella * Forte notoriété FAIBLESSES * Forte notoriété sur les poudres chocolatées et non les pâtes à tartiner OPPORTUNITES * 90.000 tonnes/an pour le marché de la pâte à tartiner en France *

    359 Mots / 2 Pages
  • Corrigé devoir 1 Anglais CNED BTS CI

    Corrigé devoir 1 Anglais CNED BTS CI

    Partie 1 : Compte rendu : Le dossier comprend l’extrait d’un article de presse de « The Independent » et un graphique en bâton qui traitent de la face sombre de la mondialisation et ses répercutions. Aujourd’hui, quand on achète un produit, il y a de fortes chances qu’il ait déjà parcouru le monde dans sa chaîne logistique. La vie d’une paire de tongs par exemple débute par le travail pénible de l’extraction de pétrole sur les

    828 Mots / 4 Pages
  • Devoir de méthodologie de l'enquête CNED BTS 3P3

    Devoir de méthodologie de l'enquête CNED BTS 3P3

    Question 1 : * Thème 1 : La réinsertion après la vie carcérale * Thème 2 : L’accès au transport en commun pour les personnes âgés * Thème 3 : Impacte du retour au domicile après la maternité * Thème 4 : Accès a l’éducation pour les immigrés * Thème 5 : Les conséquences du confinement sur les personnages a mobilité réduite Question 2 : Le harcèlement au collège : Des jeunes entre 11 et

    598 Mots / 3 Pages
  • Devoir 4 E4 cned bts communication

    Devoir 4 E4 cned bts communication

    Epreuve E4 Devoir n°4 Exercice 1 Ownsport est une société de coach sportif à domicile basé à Paris. Ils proposent des cours à domicile seul ou à plusieurs avec une réduction d’impôts de 50% soit 19€ l’heure au lieu de 38€. Les coachs sont diplômés d’Etat. Ils sont 5000 sur le territoire français dont 300 sur Paris et se déplacent avec leur matériel à des heures flexibles (8h-22h) toute la semaine. Plus on achète d’heures

    508 Mots / 3 Pages
  • Recherche de stage conventionné non rémunéré en BTS NOTARIAT deuxième année.

    Recherche de stage conventionné non rémunéré en BTS NOTARIAT deuxième année.

    Lettre de Motivation Objet : Recherche de stage conventionné non rémunéré en BTS NOTARIAT deuxième année. Cher maître, Actuellement en Deuxième Année de BTS NOTARIAT au Centre Pédagogique je suis à la recherche d'un stage conventionné non rémunéré d’une durée de 280 heures. Celui-ci se décline en plusieurs périodes : durant toutes les vacances scolaires, du 7 au 11 février 2022 et tous les vendredis du 29 octobre 2021 au 29 avril 2022. Dans le

    266 Mots / 2 Pages
  • BTS notariat culture générale

    BTS notariat culture générale

    1.1 Document 1 Le premier document est un article de presse de type informatif, écrit par Jacky Durand et Catherine Mallaval, intitulé “Les dessous des régimes “sans”” et publié dans le journal “Libération” datant du 6 avril 2016. Ce document traite des régimes que s’imposent certains consommateurs, et particulièrement les régimes “sans” qui consistent à se priver de certains aliments comme le gluten ou le sel, et nous donne un témoignage de trois professionnels de

    1 366 Mots / 6 Pages
  • Environnement économique et managériale - BTS NOTARIAT

    Environnement économique et managériale - BTS NOTARIAT

    DEVOIR N° 1 Partie 1 : Travail méthodologique 1/ Le marché immobilier englobe toutes les opérations immobilières, telles que les ventes et les achats ainsi que les locations. En s’appuyant sur l’annexe 1, on remarque que les prix ne cessent d’augmenter depuis 2018. Alors que les ventes de logement vacillent entre des périodes d’augmentation et de baisse. Entre janvier 2019 et février 2020, le graphique démontre que les ventes immobilières étaient en hausse partout en

    3 013 Mots / 13 Pages
  • Devoir Economie droit 2 CNED BTS COM

    Devoir Economie droit 2 CNED BTS COM

    Devoir ÉCONOMIE ET DROIT 2 ÉCONOMIE : 1. On peut constater que sur ces dernières années, le continent Africain est en pleine croissance et développement, dû à son potentiel économique. Sa croissance économique, autrement traduit par la hausse durable du PIB (Produit Intérieur Brut, indique l’indice de développement d’un pays), est grâce à certains facteurs de croissance. En effet, il a augmenté de 6% de croissance depuis les années 2000. L’Afrique s’est vu passé 2ème

    2 715 Mots / 11 Pages
  • Devoir écrit anglais CNED bts comm 2ème année

    Devoir écrit anglais CNED bts comm 2ème année

    THEVES Charlotte Devoir écrit anglais Partie 1 : Une ancienne journaliste pour le Los Angeles Time se confie sur l’évolution de la contrefaçon sur les sites internet. Elle raconte avoir travaillé avec Chris Johnson ancien représentant des Jeans True Religion, victime de contrefaçon. Ils partaient tous les deux sur le terrain sous couverture pour inspecter les jeans dans les boutiques pour évaluer si c’était des contrefaçons. Cependant, de nos jours dit-elle, la recherche d’entreprise et

    410 Mots / 2 Pages
  • Cas pratique BTS Notariat Méthode baux commerciaux

    Cas pratique BTS Notariat Méthode baux commerciaux

    Cas pratique méthode Introduction 1.Annonce du thème Ex: "Le thème de ce cas pratique porte sur 2. Qualification juridique des faits Ex: "Monsieur et Madame X personne physique, majeur, capable. 3. Problème de droit Ex: "Un problème de droit se pose. 4. Annonce du plan Ex: "Dans une première partie nous (.….) Dans une deuxième partie nous (... ) Dans une troisième partie nous ( ...) Développement 1 - Titre de la partie qui va

    1 145 Mots / 5 Pages
  • Bail fermage Fiche de révision BTS NOTARIAT

    Bail fermage Fiche de révision BTS NOTARIAT

    DROIT DES BAUX BAIL RURAL BAIL À FERMAGE BAIL À STATUT DE FERMAGE Toute mise à disposition à titre onéreux d’un immeuble à usage agricole en vue de l’exploiter doit être encadré par un bail rural soumis au statut du fermage. Exclusion de la sylviculture (exploitation des arbres forestiers). Si aucune contrepartie financière alors nous sommes dans un bail à prêt d’usage G É N É R A L Bail écrit obligatoire * SSP *

    2 437 Mots / 10 Pages
  • Devoir 2 mathématiques appliquées CNED BTS CG 1ère année

    Devoir 2 mathématiques appliquées CNED BTS CG 1ère année

    BTS Comptabilité et gestion 1re année MATHÉMATIQUES APPLIQUÉES CORRIGÉ TYPE 2 Exercice 1 (6 points) 1°) 10 % des élèves ont contracté la maladie soit 1000 10 100 élèves ont eu la grippe. 100 2% des élèves vaccinés ont eu la grippe soit 350 2 7 élèves vaccinés ont eu la grippe. 100 Nbre d’élèves vaccinés Nbre d’élèves non vaccinés Total Nbre d’élèves ayant eu la grippe 7 93 100 Nbre d’élèves n’ayant pas eu

    1 528 Mots / 7 Pages
  • CNED BTS COM devoir n°2 management

    CNED BTS COM devoir n°2 management

    Question 1 : C’est en essayant de convaincre ses équipes, en imposant sa volonté, et en ne se souciant plus que de la rentabilité de Numériperf que Marie-Louise a évolué vers un style de direction autoritaire. Elle a mis en place des règles strictes, elle insiste sur l'obéissance aux ordres, et elle exige du travail supplémentaire à ses employés, comme pour les punir. Selon la typologie de R. Blake et J.-S. Mouton, son style de

    1 171 Mots / 5 Pages
  • BTS: métiers du notariat

    BTS: métiers du notariat

    B.T.S. METIERS DU NOTARIAT Année 2010 – 2011 REDACTION D’ACTES / DROIT DE L’ENTREPRISE / DROIT IMMOBILIER SUJET DE SYNTHESE NUMERO UN SUJET : Vous êtes stagiaire en l’étude de Me P.A., notaire à AMBERT (Puy de Dôme) depuis une quinzaine de jours lorsque vous êtes contacté par Monsieur C., gérant de la société à responsabilité limitée « C.H. ». Monsieur C. vous explique que la société « C.H. » dans laquelle il est gérant

    480 Mots / 2 Pages
  • BTS CI(commerce international) CNED - Eco Droit Devoir n°1

    BTS CI(commerce international) CNED - Eco Droit Devoir n°1

    Économie générale et droit (devoir 1) PARTIE 1 : ÉCONOMIE GÉNÉRALE Analyse d’une documentation économique : les mécanismes du marché Question 1 Les prix des produits agricoles sont orientés à la baisse en juillet 2009 en raison de la : – production exceptionnelle due à une météorologie particulièrement favorable en France mais également dans les principaux pays européens producteurs ; – production très élevée de produits de qualité moyenne (faible concertation entre les producteurs) ;

    905 Mots / 4 Pages
  • Devoir De Gestion CNED 2e Année BTS AGTL: le plan de financement

    Devoir De Gestion CNED 2e Année BTS AGTL: le plan de financement

    50t4 C02 – 1/4 Gestion Corrigé 2 3 50t4 CT PA 02 09 Cette analyse que vous avez dû mener n’est qu’une partie de l’analyse (pour des questions de temps) que vous devrez réaliser si vous avez à réaliser un plan d’affaires. 1. Élaboration de la partie financière du plan d’affaires du projet « s’activer à la montagne » (26 points) Cette partie du plan d’affaires va vous permettre de prendre connaissance des moyens financiers

    1 180 Mots / 5 Pages
  • BTS NRC CNED 2e Année Economie-droit: La dette publique

    BTS NRC CNED 2e Année Economie-droit: La dette publique

    Eco-Droit Devoir 3 Première partie. 1) La dette publique est considérée comme un objet obscur car elle est complexe à déterminer et à cerner étant donné que c’est une addition de dettes spécifiques. Il y a 5 types de dettes qui composent la dette publique. 2) Les 5 types de dettes publiques sont : la dette fatale, la dette sociale, la dette permanente, la dette de crise et la dette stratégique. 3) L’effet Ricardo est

    435 Mots / 2 Pages
  • Devoir Management Bts Communication Cned: cas du groupe Alès

    Devoir Management Bts Communication Cned: cas du groupe Alès

    DEVOIR 01 : LE CAS ALES GROUPE 1 – Logistiques entrepreneuriales et managériales La logique entrepreneuriale apparaît clairement dans la nomination de Mme Battigello à la tête du groupe. L’entreprise met en position de direction une femme qui a su démontrer ses talents d’entrepreneur et ses capacités d’innovation dans la branche italienne de Liérac. Elle doit être capable de développer l’entreprise à l’international. Parallèlement, il y a une réorganisation du groupe suite au départ du

    343 Mots / 2 Pages