Les institutions européennes

INSTITUTIONS EUROPÉENNES

1. L’équilibre et le concert européens

L’équilibre européen avec l’émergence des États modernes: ils sont organisés par eux-mêmes et veulent conserver leur souveraineté. Ils vont tenter d'organiser l'Europe.

Le phénomène est caractérisé par les traités de Westphalie de 1648 qui posent les principes fondamentaux des relations internationale (souveraineté et égalité de États). Les traites favorisent les guerres préventives plutôt que la paix.

Henry IV souhaitait façonner l'Europe autour de 15 États de puissance équivalente, et mettre en place un conseil général.

A la fin du XVIIe sc, William Penn suggère la mise en place d'une diète européenne composée de représentants d'États en nombre proportionnel à leur importance démographique et à leur puissance économique.

Le concert européen : à l'issue des conquêtes de Napoléon, les grandes puissances se sont réunies en 1814 au congrès de Vienne avec pour but de restaurer l'équilibre européen ainsi que l’Europe des monarchies.

A l’issue de ce congrès le concert européen a été créé. Il avait pour but de permettre aux 6 grandes puissances du continent (Prusse Russie, Angleterre, France, Autriche, Italie) de gouverner l’Europe. Ce n'est ni une organisation européenne ni une organisation

Internationale.

2. L’Union de l’Europe occidentale (UEO)

- Organisation à vocation militaire, pacte d’assistance mutuelle entre la France et le R-U.

- le traité de Bruxelles, en 1948, institue l’union occidentale ( UO ), ce traité élargi le pacte avec le Benelux. Ce traité est fondé sur la charte des nations unies = défense collective.

- échec de la Communauté européenne de défense en 1954. Cet échec va modifier l’UO en UEO, qui signifie l’union de l’Europe occidentale.

- l’OTAN agit comme une concurrence à l’UEO

- union composé d’état européen

- en 1992, grâce au traité de Maastricht, l’UEO regain d’intensité car il met en place une politique étrangère et de sécurité commune ( PESC ). Dans la cadre de la PESC, sera développé une défense dans l’UE et l4UEO deviendra le bras armé de l’UE.

- l’UEO, n’existe plus depuis 2011

3. L’Alliance Atlantique ( AA )

- indissociable de La Défense européenne, le TUE précise que La Défense de l’union doit être compatible à La Défense de l’AA. Crée par le traité de Washington en 1949. Organisation à vocation militaire, elle comprend aussi un aspect politique et une structure militaire intégré.

- à cette époque les états européens prennent un engagement avec les USA pour assurer leur sécurité.

- alliance n’est pas composé d’états européen, mais ils ont un pacte d’assistance mutuelle en cas d’agression, fondé sur la charte des nations unies. Ajrd l’AA est composée de 31 états.

- concernant l’OTAN, De Gaulle décide le retrait de la France, la France devient une puissance nucléaire.

- Après De Gaulle, la France est moins rigide avec Mitterrand, elle participera à des réunions sans pour autant réintègre la structure militaire. Et en 2008 Sarkozy fait réintégrer la France dans l’OTAN.

- la France pose quelques conditions: l’AA ne doit pas devenir une organisation mondiale, à des fins humanitaire, l’OTAN ne doit pas substituer à l’ONU, l’UE doit pouvoir s’appuyer sur les moyens militaires de l’OTAN.

- l’AA, a revu son concept stratégique en intégrant les pays issus de l’Europe de l’Est ( après la chute de

l’URSS ).

- en 2001, après les attentats un nouveau conseil apparaît en mettant un avant les efforts de la Russie.

4. L’organisation du Conseil de l’Europe

- organisation international à vocation générale, organisation de coopération régionale. Instructions au sein de l’UE. La conférence de La Haye en 1948 a eu lieu pour réfléchir à la reconstruction de l’Europe. On retrouve une demande de création d’une Union européenne et politique, la mise en place d’une assemblée consultative issues des parlement nationaux et l’élaboration d’une charte européenne des droits de l’homme.

- à la suite des résolutions = séparation entre les partisans d’une fédération et les partisans d’une coopération intergouvernementale.

- en 1949, signature traitée de Londres qui porte le statut de conseil de l’Europe.

- le but de ce conseil est de promouvoir: patrimoine commun des États, gouvernés par la sauvegarde et le développement des droits de l’homme et des libertés fondamentales.

- pour rentrer dans ce conseil, il faut remplir certaines conditions: être un état démocratique / ou dans le processus de démocratisation.

- ajrd bcp de pays de l’Europe de l’Est ont intégré le conseil de l’Europe qui est une première entrée dans l’UE. Ajrd, ils sont 46 membres.

- organe du conseil de l’Europe: organe décisionnel -> conseil des ministres ( adopte les résolutions + application des arrêts de la CEDH ), assemble parlementaire ->composée de représentant des états membres, congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l’Europe ->crée en 1994, porte-parole de la démocratie locale.

- activité fondamentales -> la protection des droits de l’homme. Cette activité devenait de plus en plus importante, ils ont donc créé une charte des droits fondamentaux.

- de plus elle protège le droit fonda collectifs et les droits sociaux avec une charte sociale européenne, crée en 1965. + un mécanisme de protection des salariés. + la convention de prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants + la convention cadre pour la protection des minorités nationales. + la convention sur les droits de l’homme et la biomédecine en 1999. ( Elle a pour but de protéger les individus contre les implications abusives, biologiques et médicales. ). Avec l’entrée des états de l’Europe

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