L’Europe et ses institutions

L’Europe et ses institutions

Sur le continent européen, il existe plusieurs organisations (européennes ou internationales). Celles internationales sont : les organisations de coopérations et celles d’intégrations.

Les organisations de coopérations favorisent la coordination politique des Etats membres dans certains domaines. Elles respectent la souveraineté des Etats.

Contrairement aux organisations d’intégrations où les Etats membres concèdent une partie de leurs pouvoirs politiques.

L’UE est actuellement la seule organisation d’intégration européenne et internationale.

Il existe également d’autres organisations (ex : le conseil de l’Europe avec 47 Etats européens dont Turquie)

L’UE comporte 27 Etats membres. Premièrement, elle en comprenait 6, appelés Etats fondateurs. Ensuite, il y a eu plusieurs élargissements. Le dernier élargissement date de 2007 avec l’entrée de la Roumanie et de la Bulgarie. Le plus grand élargissement a été réalisé en mai 2004 avec l’arrivée de 10 pays.

Aujourd’hui 5 pays sont candidats officiels à l’UE : la Turquie, la Croatie, la Macédoine, le Monténégro et l’Islande.

Il existe un pouvoir européen fondé sur des institutions. Les domaines de compétences de l’UE se sont diversifiés avec le temps.

Les souverainistes (partis d’extrême droite) considèrent que les institutions européennes portent attentes à l’Etat et à son pouvoir.

L’UE est un acteur majeur sur la scène internationale. Elle comporte 500 millions d’habitants (3eme marché mondiale). L’UE possède aussi des délégations dans 120 pays tiers (extra UE). Mais l’influence internationale est limitée.

Elle a un poste d’observateur aux Nations Unies, par ailleurs renforcé en mai 2011.

L’UE a cependant un poids réel dans le commerce grâce à la politique commune (1 seule voix à l’OMC). C’est également la 1ere puissance commerciale avec 20% des exportations mondiales et un quart des richesses de la planète.

L’UE joue un rôle fondamental dans le développement grâce à ses aides publiques.

Du 4 au 7 juin 2009, les élections au parlement européen ont eu lieu. Tous les citoyens européens votent et sont éligibles au suffrage universel direct. Le taux de participation est faible et également en chute, notamment avec l’arrivée des nouveaux Etats membres qui votent moins que les anciens. Une poussée des forces de droites et bons résultats des partis écologistes.

Le 16 septembre 2009, il y a eu l’élection du président de la commission européenne (José Manuel Barroso) élu pour 5 ans.

Finalement le 1er décembre, le traité de Lisbonne (constitutionnel, change l’architecture des institutions) est entré en vigueur, donc tous les Etats membres l’ont ratifié conformément à la loi.

Les fédéralistes considèrent que l’on devrait aller encore plus loin dans l’unité européenne.

2 phases de formation de l’organisation en Europe : 1) Apres la GM, multitude d’organisation européenne souvent organisée dans un domaine (éco, politique et militaire). La CEE a pris de + en + d’importances en 1992, elle est devenue l’UE donc élargissement des compétences. Le renforcement de l’UE a amené les autres organisations à perdre leurs influences.

Organisation de coopération économique : Plan Marshall  aide éco à l’Europe. Les EU souhaitent que la reconstruction éco de l’Europe soit coordonnée.

1) L’OCDE (organisation coopération développement économique), avant 1960 c’était l’OECE (Organisation européenne de coopération économique, créée en 1948). Son objectif était de favoriser la reconstruction de l’Europe, favoriser le domaine éco et financier.

17 Etats membres (Autriche, Belgique, Danemark, France, Grèce, Islande, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Norvège, Portugal, RU, Suède, Suisse, Turquie et les 3 commandements de l’Allemagne). L’OCDE vise à éviter le protectionnisme, coopération énergie, production Agricole et transports.

A partir de 1957, CEE organisation principale. En 1960, l’OCDE ouvre ses portes à des pays non européens avec EU, Canada, etc. Désormais 34 Etats aujourd’hui. Elle produit des rapports de l’évaluation de la situation économique  prévisions et recommandations aux Etats, elle doit conduire les Etats vers une meilleure croissance éco.

1ere institution OCDE : Conseil  organe décisionnel. Il y a un représentant par Etat membre. Il vote recommandations (pas obligatoire) par consensus (constatation majorité absolue, pas vote formelle).

Secrétariat  organe permanent, dirigé par secrétaire général. Il assure le lien entre délégations des Etats et différentes structures de l’OCDE  protection travail d’évaluation. Il est composé de 2000 agents (économistes, juriste,etc.). Il est à Paris, 2 langues officielles (anglais, français).

2) L’AELE (association européenne de libre échange) fondée en 1960 par les britanniques car ils reprochent à l’UE d’avoir trop de suprématie sur les Etats. Elle vise à éliminer les droits de douane pour produits industriels uniquement. Elle perd de l’importance car pays membres vont peu à peu s’intégrer à la CEE. (RU en 1972) Aujourd’hui, 4 pays (Suisse, Norvège, Islande et Liechtenstein)

3) L’EEE (espace économique européen) en 1992, cette organisation est entre l’UE et l’AELE. Elle prépare les Etats membres de l’AELE à une certaine adhésion à l’UE. Elle favorise le rapprochement entre ces Etats. 80% de la législation de l’UE est adoptée sauf monnaie unique, défense commune, etc.

Organisation de coopération politique :

1) Conseil de l’Europe (ne PAS confondre avec Conseil de l’UE et Conseil européen), c’est la plus ancienne institution (1949), elle compte 10 Etats (Belgique, Danemark, Fr, Irlande, Italie, Lux, Pays-bas, Norvège, Suède et RU). Compétences larges (juridiques, etc.) mais pouvoirs réduits, son objectif est de consolider la paix, notamment promotion et défendre la démocratie et les droits de l’homme. Le siège est à Strasbourg, 47 Etats membres. En 1950, convention européenne des sauvegardes des droits de l’homme et des libertés fondamentales. Apres la GF, rôle de démocratisation

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